Autorisation de portes multiples ??
Bonjour,
J'ai une question qui me semble idiote mais, même le Service de l'Urbanisme n'a pu me répondre avec certitude.
J'aimerai donc savoir si dans le cadre d'une autorisation de Permis de Construire, le maître d'oeuvre, ou le propriétaire, à la permission de placer plusieurs portes sur le même pallier pour un même appartement.
Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet.
J'ai une question qui me semble idiote mais, même le Service de l'Urbanisme n'a pu me répondre avec certitude.
J'aimerai donc savoir si dans le cadre d'une autorisation de Permis de Construire, le maître d'oeuvre, ou le propriétaire, à la permission de placer plusieurs portes sur le même pallier pour un même appartement.
Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet.
2 réponses
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Je ne pense pas.
Mais existe-t-il une norme abordant et détaillant le sujet de mon interrogation?
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Une norme dans le même genre que la C14-100 ou C15-100 (respectivement pour la réalisation des installations électrique et pour la conception et réalisation des branchements). -
ModérateurEst-ce interdit par un texte quelconque ?
Code de l'Urbanisme ?
Règlement sanitaire ?
DTU ?
etc.
La législation juridique et financière évolue en permanence...