Sujet Précédent Sujet Suivant

Autorisation de portes multiples ??

CA94Math Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 3 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2014 - 3 sept. 2014 à 08:10
CA94Math Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 3 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2014 - 3 sept. 2014 à 14:42
Bonjour,

J'ai une question qui me semble idiote mais, même le Service de l'Urbanisme n'a pu me répondre avec certitude.

J'aimerai donc savoir si dans le cadre d'une autorisation de Permis de Construire, le maître d'oeuvre, ou le propriétaire, à la permission de placer plusieurs portes sur le même pallier pour un même appartement.

Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 18 474
3 sept. 2014 à 09:56 

Est-ce interdit par un texte quelconque ?

Code de l'Urbanisme ?

Règlement sanitaire ?

DTU ? 

etc.  




 

                
                

    
        

    
            
        0
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

        
        
        

                        Réponse 2 / 2
        


                    
                    

                

        

                    

        


     
             

            
    
    

            

    


        
        

                

        


     
             

                    CA94Math
    
        
    
                    Messages postés
            
                


     
             

            2
        
            
                            Date d'inscription
            mercredi  3 septembre 2014
                            Statut
            Membre
                            Dernière intervention
             3 septembre 2014
            

                    

                     3 sept. 2014 à 14:42
                        

    


    

                        

                    Je ne pense pas.



Mais existe-t-il une norme abordant et détaillant le sujet de mon interrogation?





--------



Une norme dans le même genre que la C14-100 ou C15-100 (respectivement pour la réalisation des installations électrique et pour la conception et réalisation des branchements).
                
                

    
        

    
            
        0
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    Tombée autorisation convention découvert0
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Mar -  

                            
                                                                                    gitane2229 - 
                        

                    

                    

                    

                        3 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Demande d'autorisation d'absence pendant arret travail
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    mamue -  

                            
                                                                                    Enka1 - 
                        

                    

                    

                    

                        1 réponse
                    

                
            

                                                        

                
                    Les voisin claque exprès leur porte
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Galle -  

                            
                                                                                    gt.55 - 
                        

                    

                    

                    

                        1 réponse
                    

                
            

                                                        

                
                    pose de volets sans autorisation
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    steph 56 -  

                            
                                                                                    gerber1 - 
                        

                    

                    

                    

                        6 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Mon voisin coupe sa haie au ras du sol et crée une vue sur toute
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    sisley -  

                            
                                                                                    sisley - 
                        

                    

                    

                    

                        13 réponses