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Autorisation de portes multiples ??

CA94Math Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 3 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2014 - 3 sept. 2014 à 08:10
CA94Math Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 3 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2014 - 3 sept. 2014 à 14:42
Bonjour,

J'ai une question qui me semble idiote mais, même le Service de l'Urbanisme n'a pu me répondre avec certitude.

J'aimerai donc savoir si dans le cadre d'une autorisation de Permis de Construire, le maître d'oeuvre, ou le propriétaire, à la permission de placer plusieurs portes sur le même pallier pour un même appartement.

Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 91471 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 décembre 2024 18 512
3 sept. 2014 à 09:56 

Est-ce interdit par un texte quelconque ?

Code de l'Urbanisme ?

Règlement sanitaire ?

DTU ? 

etc.  




 

                
                

    
        

    
            
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                    CA94Math
    
        
    
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                     3 sept. 2014 à 14:42
                        

    


    

                        

                    Je ne pense pas.



Mais existe-t-il une norme abordant et détaillant le sujet de mon interrogation?





--------



Une norme dans le même genre que la C14-100 ou C15-100 (respectivement pour la réalisation des installations électrique et pour la conception et réalisation des branchements).
                
                

    
        

    
            
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