Autorisation de portes multiples ??

CA94Math Messages postés 2 Statut Membre -  
CA94Math Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

J'ai une question qui me semble idiote mais, même le Service de l'Urbanisme n'a pu me répondre avec certitude.

J'aimerai donc savoir si dans le cadre d'une autorisation de Permis de Construire, le maître d'oeuvre, ou le propriétaire, à la permission de placer plusieurs portes sur le même pallier pour un même appartement.

Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet.

2 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43658 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 611
     
    Est-ce interdit par un texte quelconque ?
    Code de l'Urbanisme ?
    Règlement sanitaire ?
    DTU ?
    etc.

    0
  2. CA94Math Messages postés 2 Statut Membre
     
    Je ne pense pas.

    Mais existe-t-il une norme abordant et détaillant le sujet de mon interrogation?

    --------

    Une norme dans le même genre que la C14-100 ou C15-100 (respectivement pour la réalisation des installations électrique et pour la conception et réalisation des branchements).
    0

Discussions similaires

Changement menuiseries sans autorisation risques bdf ?
falloutgirl -
Poisson92100 -

2 réponses
Installation d'une pergola vissé et non couverte démontable
Gassinou -
Josh Randall -

3 réponses
Pose de velux sans autorisation
Nanou02 -
Nanou02 -

4 réponses
Installation de Velux sans déclaration préalable
amy39 -
Josh Randall -

1 réponse
Pose vélux sans autorisation par ancien propriétaire
FdgEg -
FdgEg -

4 réponses