Autorisation de portes multiples ??

CA94Math Messages postés 2 Statut Membre -  
CA94Math Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

J'ai une question qui me semble idiote mais, même le Service de l'Urbanisme n'a pu me répondre avec certitude.

J'aimerai donc savoir si dans le cadre d'une autorisation de Permis de Construire, le maître d'oeuvre, ou le propriétaire, à la permission de placer plusieurs portes sur le même pallier pour un même appartement.

Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet.

2 réponses

BmV Messages postés 98596 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 243
 

Est-ce interdit par un texte quelconque ?

Code de l'Urbanisme ?
Règlement sanitaire ?
DTU ?
etc.



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CA94Math Messages postés 2 Statut Membre
 
Je ne pense pas.

Mais existe-t-il une norme abordant et détaillant le sujet de mon interrogation?


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Une norme dans le même genre que la C14-100 ou C15-100 (respectivement pour la réalisation des installations électrique et pour la conception et réalisation des branchements).
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