Droit de passage

Bonjour,

Je suis actuellement en location je suis occupé de racheté cette maison.

Il y a un soucis, mon égout des eau pluviale est dans le terrain du voisin qui est collé a mon garage (le voisin loue au même bailleur que le mien)

d'âpre le géomètre il y aurais un droit de passage de 0,50 a 1 m qui devrais être fait.

Mes question:

- qu'es que réellement un droit de passage?
- pourrais-je passé dans sont terrain pour accédé a l'arrière de mon terrain pour tondre la pelouse par ex? au lieux de traversé mon garage..

Merci d'avance, cordialement

2 réponses

  1. Bonjour,

    Oui mais j'ai aussi ma gouttière qui passe le long de mon garage...

    Merci
    1. Bjr,
      tout va dépendre de la dénomination du passage. Si il est exclusivement réservé pour le tréfond (canalisations) vous ne pourrez pas y passer à pied.