changement de dates Résolu

Question

Bonjour, les termes du jugement pour les grandes vacances sont:
Première moitie les années paire, seconde moitié les année impaire pour le père, et ca fonctionne par quinzaine ( 15 jours juillets/ 15 jours aout) 
Nous sommes en 2013 donc pour juillet les vacances devrait être comme ceci :
- du 6 juillet au 20 juillet pour la mère
- du 21 juillet au 4 aout pour le père

Seulement voila, un accord amiable a été passé ( vocalement) ou mon ami disait qu il était d'accord d'échangé les deux semaines a la demande de la maman, donc 6/07 au 20/07 pour le père, et 21/07 au 04/08 pour la mère. ( rien n'est d'écrit)

Nous avons eu (encore a la demande de la mère ) les petits pendants 1 mois et demi, mais la mère a voulu les récupère une semaine plus tôt, en contre partie elle lui laissait les petits une semaine de plus en juillet ( du 30 juin au 20 juillet). Par contre ca comme quoi on devait les avoir des le 30 juin c'est sur papier écrit de sa main et signé)

Elle a récupéré les enfants hier et encore une fois elle cherche des embrouilles ( elle incendié mon ami pour avoir laissé la lumière du couloir allumé le soir...). Sachant qu'elle ne met pas l'ainée  régulièrement a l'école en 4 mois il a été que 12 fois environs) 


Du coup énervé elle a dis a mon ami qu'il récupérai les petits le 7 juillet comme convenu au début. Lui, lui a dis ok, mais qu'il conserverai sa semaine en plus donc du 21 juillet au 28 juillet, elle lui a dis certainement pas. du coup mon ami lui a dis que l'accord a l'amiable ne serai plus valable et que malgré qu'il est ses vacances du 6 juillet au 21 juillet il prendrai les petit comme convenu sur le jugement donc du 21 juillet au 4 aout! 

Chose qu'elle refuse catégoriquement! 

Deux questions viennent a moi:
- Peut il venir cherché les enfants des le 30 juin comme écrit en accord a l'amiable? et si elle refuse que se passera t  il?
- ou peut il cas contraire se réfère au jugement et les prendre a partir du 21 juillet ?? Même si verbalement ils avaient convenu le contraire?

Mercii d'avance

juliemacky · Answer

L'accord amiable n'a aucune valeur. Et refaire un jugement uniquement pour les vacances, ouais bof.

Si elle vous les laisse, comme convenu sur l'accord amiable du 6 au 20 juillet (c'est bien ça?), et qu'ensuite le père décide de les garder jusqu'au 4 août, parce que c'est sa période de vacances définit sur le jugement qui fait foi, il est dans son droit. 

Mais bon, si la maman est réglo, pourquoi ne pas l'être ?

chou77 · Answer

elle est pas réglo sur le faite qu'elle a écrit nous les laissé une semaine de plus, et que finalement elle veut plus, alors que c'était convenu. Le truc c'est que si elle nous les laisse comme convenu, le 30juin on lui rendra le 21 juillet comme convenu, par contre si elle refuse, il veut les prendre a partir du 21 juillet comme écrit sur le jugement.

Utilisateur anonyme · Answer

" L'accord amiable n'a aucune valeur " : Donc pourquoi faire des accords amiable ??? alors que toute gendarmerie lorsque il n'y a pas d'accord & que vous voulez portez plainte vous dis " s'il n'y a pas d'écrit c'est votre parole contre celle de votre ex ??? ok donc bah alors ne plus faire d'accord ^^

chou77 · Answer

Pour l'arrangé, car il faut l'avoué l'an dernier elle nous a arrangé, on a eu l'ainée pour son anniversaire, la on devait encore l'avoir pour son anniversaire, mais elle le voulais donc on lui a dis ouaip, mais comme elle commence a devenir pénible on a plus envie de l'arrangé mais en pensant au petit, on se dit c'est égoïste il a le droit d'être aussi avec sa mère une année sur deux pour son anniversaire... Bref elle complique tout cette ex!

australe13 · Answer

Bonsoir

un écrit n'a pas de valeur au regard de la loi .....
Il faudrait que celui ci soit devant le juge qui a fixé les droits de visite.

En l'absence, c'est le jugement qui fait foi .

Utilisateur anonyme · Answer

BIn moi je suis pas d'accord !!!!!! & je suis dsl de paraitre si remonté avec ce que vous dites, mais pour l'avoir vécu l'année derniere je suis pas d'accord !! l'ex de mon homme & mon homme pour l'été dernier avaient convenu à l'oral que ça serait une semaine / une semaine, & bin elle ne l'a pas ramené comme convenu le dimanche qui à suivit, & lorsque mon homme à voulu allé porter plainte, le flic lui a dis : vous avez mis sur papier cet accord ?? non & bien tant pis pour vous, nous ne pouvons pas nous déplacer, c'est votre parole contre la sienne .... dsl de pas etre d'accord avec vous

chou77 · Answer

Donc mon ami peut revenir sur sa parole?

chou77 · Answer

ET faire comme jugement l'indique, malgré un accord ecrit?

juliemacky · Answer

Oui votre ami peut les prendre du 21 Juillet au 4 août, puisque c'est notifié dans le jugement.

chou77 · Answer

Okay merci. Mais admettons qu'il aille les cherché le 30 juin comme convenu sur le papier que la mère a écrit et signé ( que nous avons chez nous). Vu que c'est pas dans ses dates ( par rapport au jugement) elle peut refusé de lui donné malgré l'accord écrit?

juliemacky · Answer

Oui, elle peut refuser de lui donner. Il faut que l'accord soit signifié par le JAF.

chou77 · Answer

Okay merci! Je crois que dans le futur, il n'y aura plus d'accord à l'amiable, car on veut lui faire plaisir et être sympas, mais elle en retours ne fait rien. Le jour ou elle pensera à ses enfants plutôt qu'à sa petite personne n'est pas prêt d'arrivé! En tout cas merci de vos réponses!

juliemacky · Answer

De rien. Si je me rappelle bien, l'ex de votre ami c'est celle qui dépose les enfants chez leur père genre 1 mois et les reprend comme si de rien n'était ?

chou77 · Answer

oui c'est sa! Elle nous les a laissé un mois, pcq soit disant elle n'y arrivait plus!

juliemacky · Answer

M'ouais, j'espère que vous avez fait constater tout ça! Bon courage pour la suite.

chou77 · Answer

Ba on a un papier signé comme quoi elle nous les laissait, on a été a la gendarmerie mais il ont pas voulu faire de papier ou quoi que ce soit, et comme on a appeler l'école, l'école a été aussi mise au courant que les petits étaient chez nous, et on a appeler lundi l'école pour les prévenir que les petits étaient reparti et que donc normalement des mardi l'ainée devait retournée a l'école ( et hier quand elle est venu embêter mon ami, pour une lumière laissé allumé quand même =O) On a apprit qu'elle n'avait pas remis l'enfant a l'école mardi.

juliemacky · Answer

J'espère que vous avez demander la garde des enfants, parce que là, c'est du grand n'importe quoi de la part de la maman.

sophiag · Answer

Bonsoir
Australe a raison. Aucun accord amiable n'a de valeur, la police (Lylydu37) vous a raconté n'importe quoi et c'est pas nouveau (sauf quand il se renseigne auprès d'un inspecteur)
+Donc, le jugement prévaut en cas de désaccord

chou77 · Answer

C'est en cours oui, enfin nous sommes entrain de rassemblé les pièces!

chou77 · Answer

Bonjour, je reviens vers vous sur ce post car ça concerne encore une fois les dates de vacances. 

Le 21 Juillet la maman nous a demandé de se référé au jugement pour les quizaines d'août car cela l'arrangeait, nous avons accepter, car d"un point de vue ça nous arrangeait aussi.

Mais voilà le 28 Juillet, elle nous demande de revenir sur l'accord amiable et donc de prendre les enfants le 4 Août ( accord amiable qu'ils avaient fait verbalement en début d'année), mon ami a refusé car ce n'est pas possible de s'arrangé en une semaine, sachant que nous avons trouvé un moyen de garde pour les enfants, car leur père ne sera pas en vacances, et moi je travail quelque jours par semaines, notre " nounou" est en plus en vacances du 5 au 18 août. 

Ceci l'a énervé, enfin bref comme d'hab quand on veut pas ou plus l'arrangé elle s'enerve!

moi je voudrais savoir un truc, la rentrée scolaire est le 3 septembre officiellement,  mais le enfants rentre à l'école le 4 et le 5 ( il ne font pas leur rentré le même jours), donc si on calcul en Août il y a 31 jours, plus 2 jours en septembre ( niveau vacances). 

Madame l'ex aura les enfants du 1 Août au 18 août début d'après midi, après chéri les récupères pour ses dates, donc madame l'ex à pour Août 17 jours pleins. 
Chéri récupère ses enfants le 18 août et madame l'ex veut qu'il lui ramene le 1 Septembre ce qui lui fait 14 jours plein. Donc c'est pas égale à mon sens.

Je voudrais savoir si Chéri peut dire a son ex qu'il ramenera les enfants que le 2 septembre vieille officielle de la rentrée sachant que les enfants rentrent le 4 et 5? Comme ça, ça lui fera 15 jours pleins ? ( dans l'histoire il est encore perdant mais bon on va pas lui ramener les enfants le 3, ils pourront pas se reposé du voyage au moins une journée) 

Vous en pensez quoi? Si elle refuse qu'il lui ramène le 2, peut elle porter plainte? 
Est il dans son droit de ne lui ramener que le deux ? 

merci d'avance.

Changement de dates

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