Titre de propriete

bogoljub -

j'ai egaree des titres de proprieté des bien achetés en 71 et 84 , je ne rappel plus le notaire
par quel moyen je pourai les refaire
merci d'avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
doris33 Contributeur
Bonjour,

vous pouvez donc, comme vous l'a conseillé domdo76 hier à 17h29, écrire au Service de Publicité Foncière dont dépendent les biens en question

ou peut-être remplir le document ci-dessous

https://www.impots.gouv.fr/portail/recherche

pour trouver les références cadastrales du ou des bien(s), aller sur le site
https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

C'est ainsi que j'ai procédé cette semaine, et j'ai reçu le document en moins de 15 jours.

Cordialement

Doris
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Réponse 2 / 3
bogoljub Auteur
l'achat a ete effectue par mes parents , ma mere a perdu la mamoire et ne se rappel pas le notaire ,
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Réponse 3 / 3
bailleurx Contributeur
essayez de voir avec le cadastre si vous êtes le propriétaire ils pourront vous délivrer une copie de l'acte je pense
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1. domdo76 Contributeur
  
  Bonjour
  
  Au Service de Publicité Foncière dont dépend le bien immobilier
  
  cdlt
  
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2. rio loco
  
  Bonjour. Donc, si j'ai bien compris,vous êtes allé en 1971 et en 1984 signer des actes chez un notaire et aujourd'hui vous ne savez plus où? Curieux...
  
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3. domdo76 Contributeur
  
  Vous savez Rio, on a déjà eu le cas maintes fois, certaines personnes ne prennent pas soin de leurs papiers les plus importants (en dehors d'un sinistre bien sur)
  
  cdlt
  
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4. rio loco
  
  Bonsoir Domdo; Oui j'ai eu aussi des cas de perte des titres, mais ce n'est pas pour cela que je faisais la réflexion mais pour le fait de ne pas se rappeler dans quelle étude il avait été.A moins que l'âge lui joue des tours....
  Bonne soirée
  
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5. domdo76 Contributeur
  
  franchement, dans son cas, je ne crois pas que je me rappellerais le nom du notaire 30 ans après, le ville oui, l'emplacement de l'étude peut-etre mais le nom ;-(
  
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