Remonté capillaire ( vice cachés )
Bonjour,
Propriétaire d'une maison depuis juin 2011, nous avons eu la fâcheuse surprise de constater les premières traces d'humidité dans notre sous sol au bout d'un an. Aujourd'hui, nous vivons une véritable catastrophe. L'eau apparait sous forme de grandes flaques à diverses endroits de notre sous sol. Les murs sont recouverts de moisissures noires et blanches jusqu'à 1 mètre du sol. L'eau semble provenir des plinthes, et nous devons passé la raclette plusieurs fois par jour....Lors de notre première visite ( printemps 2011 ), nous avons déceler aucune trace d'humidité et l'ancien propriétaire n'a à aucun moment mentionné d'éventuelles problèmes de ce genre.
Plusieurs professionnels nous ont confirmé que l'on faisait face à des remontés capillaires. Notre assurance nous a dit que ce genre de problème n'était pas pris en charges par leur garantie. Un expert mandaté est venu constaté les dégâts le 15 février dernier et nous à dit qu'on pouvait éventuellement se retourner contre l'ancien propriétaire mais encore faut il prouver que ce dernier était au courant.
Je précise que l'ancien propriétaire a habité cette maison pendant 16 ans et que nous avons constaté des petites flaques d'eau au bout de quelques mois.
Quels sont nos recours ? Peut on parlé de vice cachés ?
Merci d'avance
Propriétaire d'une maison depuis juin 2011, nous avons eu la fâcheuse surprise de constater les premières traces d'humidité dans notre sous sol au bout d'un an. Aujourd'hui, nous vivons une véritable catastrophe. L'eau apparait sous forme de grandes flaques à diverses endroits de notre sous sol. Les murs sont recouverts de moisissures noires et blanches jusqu'à 1 mètre du sol. L'eau semble provenir des plinthes, et nous devons passé la raclette plusieurs fois par jour....Lors de notre première visite ( printemps 2011 ), nous avons déceler aucune trace d'humidité et l'ancien propriétaire n'a à aucun moment mentionné d'éventuelles problèmes de ce genre.
Plusieurs professionnels nous ont confirmé que l'on faisait face à des remontés capillaires. Notre assurance nous a dit que ce genre de problème n'était pas pris en charges par leur garantie. Un expert mandaté est venu constaté les dégâts le 15 février dernier et nous à dit qu'on pouvait éventuellement se retourner contre l'ancien propriétaire mais encore faut il prouver que ce dernier était au courant.
Je précise que l'ancien propriétaire a habité cette maison pendant 16 ans et que nous avons constaté des petites flaques d'eau au bout de quelques mois.
Quels sont nos recours ? Peut on parlé de vice cachés ?
Merci d'avance
2 réponses
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ContributeurBonjour,
"Vice caché" ne signifie pas qu'on a dissimulé volontairement le vice, cela signifie simplement que celui-ci n'est pas visible.
Si vous voulez avoir gain de cause devant un tribunal, il faudra le faire sur la base du dol : un défaut volontairement caché qui fait que vous n'auriez pas acheté la maison si vous l'aviez connu.
Il faudrait savoir d'où viennent ces remontées capillaires : selon la source, il peut être possible aux experts de dire qu'il est peu probable que le propriétaire n'était pas au courant (s'il s'agit d'une source par exemple dont l'existence serait notée sur l'acte de propriété)
La législation juridique et financière évolue en permanence...