Savoir à qui appartient un grillage

Résolu
nana60240 -  
Bonjour,
nous avons un terrain qui est separer de notre voisin par un grillage.
les poteaux du grillage sont du cote de notre voisin mais le grillage est de notre cote
a qui appartient le grillage?
merci de vos reponses

5 réponses

  1. stcorneille
    bonjour
    les lien qui maintient le grillage aux piquets , le noeud est de quel coté ?
    cordialements
    stcorneille
    34
    1. feloxe Contributeur
      stcorneille vous répondez sur un post de 2012!!!!!!!
      -1
    2. jojo
      bonjour
      ils sont de mon cote
      0
  2. Boréal
    BONJOUR,

    Vous n'êtes pas dans un lotissement, Si le voisin a mis les piquets cher lui, c'est qu'ils lui appartiennent, quant à l'épaisseur d'une grille !!!!!

    Il n'allait pas mettre la grille de son côté, ça lui faisait perdre de la place.

    Les piquets sont-ils en béton (8 à 10 cm d'épaisseur) ou bien en métal (bien plus mince) ???
    17
    1. jojo
      bonjour
      je suis dans une maison
      0
  3. Titeuf
    Comment avez-vous fait pour pouvoir déterminer que les poteaux sont chez le voisin et le grillage chez vous ?
    0
    1. Paris.
      Bonjour,

      Vous êtes-vous posé la question de savoir si les piquets sont sur le terrain du propriétaire voisin ou si ils ont été planté sur la limite séparative ?
      La première des choses à faire serait peut-être d'aller interroger votre voisin sur la question que vous vous posez...

      Cordialement.
      8
      1. proxas
        Je reformule ma question.vous êtes plusieurs propriétaires à prendrent possession d une maison ront les clôtures sont déjà posees.à qui appartient le grillage par apport aux poteaux
        4
      2. Paris.
        et je réitère ma réflexion ...
        -1
      3. Paris.
        voir également sur le "Plan" enregistré au Bureau des Hypothèques que l'un des Copropriétaires peut se procurer (sauf erreur).

        Cordialement.
        -2
    3. feloxe Contributeur
      Normalement a votre voisin
      0
      1. proxas
        Bonjour pourquoi?sur quels article vous basez vous .merci de votre reponse

        W
        0
      2. Rochat1
        Bonjour,
        Pourquoi NON ? C'est d'abord une question de logique. Si les piquets sont chez le voisin, il est fort à parier que le grillage appartient à celui qui a posé les supports, c'est à dire ......le voisin. Bien sûr ce n'est pas une absolue certitude mais il y a beaucoup de chance pour qu'il en soit ainsi ! Maintenant si pas plus le voisin que celui qui pose la question ne peut apporter une réponse alors.....nous ne sommes pas devins !
        0
      3. proxas
        Bonjour dans le mème configuration.vous prenez possession d une maison dans un lotissement ou les clôtures Grillagees s
        ont déjà posées.
        0
      4. DroitduPatrimoine
        En fait, si la clotûre est mitoyenne, c'est-à-dire qu'elle délimite deux terrains adjacents, alors elle appartient aux deux propriétaires.
        2

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