Pature pour un cheval dans un hameau
Bonjour,
Mes voisins se plaignent de la présence de ma jument (son parc est au bout du hameau que j'habite, séparé de 2 maisons par une route), j'aimerais connaitre les lois sur les parcs des chevaux près d'habitations. Je vous remercie,
Catherine Chaumien
Mes voisins se plaignent de la présence de ma jument (son parc est au bout du hameau que j'habite, séparé de 2 maisons par une route), j'aimerais connaitre les lois sur les parcs des chevaux près d'habitations. Je vous remercie,
Catherine Chaumien
2 réponses
-
bonjour ils n ont rien a dire si ton cheval a a mager et de l eau plus un abrit 3 coté si il reste dehors l hiver c est la campagne qu ils vont en ville courrage
-
merci de me faire connaitre les lois sur les parcs des chavaux près d'habitations (mes voisins se plaignent de la présence de ma jument dans le hameau que j'habite)
-
Il me semble qu'il existe une règlementation à ce sujet indiquant que l'enclos doit être éloigné à une certaine distance des habitations.
Je vais essayer de retrouver le texte en question.
EDIT :
Je n'arrive plus a retrouver la législation précise sur ce sujet, je vous conseille de contacter la direction départementale de l'agriculture (me rappelle plus le nouveau sigle :/ ) qui aura normalement la règlementation sur ce sujet.
-
La législation juridique et financière évolue en permanence...