Pv carence copropriété mystic99 - Dernière réponse le 6 janv. 2010 1 réponse Bonjour, pourriez vous me faire part d'un modèle de procès verbal de carence car personne ne s'est présenté à l'Assemblée Générale de la coprorpiété et nous devosn reconvoquer. merci 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Paris Bonjour, Le 'quantum' n'a pas été atteint , d'où une nouvelle convocation ! Discussions similaires Petite copropriété. Quelle banque sans frais Jackyduvar accès piscine dans une copropriété FAB57 Quel contrat après 18 mois d'intérim ? Gratouille Piscine hors sol en résidence elo2b achat appartement sans copropriété frankiemorello21 Sujet Précédent Sujet Suivant
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