éligilité de DP ... Signaler luna - Dernière réponse le 4 nov. 2009 1 réponse Bonjour, un personnel avec des avertissements voir des blâmes peut-il se présenter aux élections de DP 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler cheriyane oui il peut Discussions similaires Transférer une DP (déclaration préalable) ? Diego279 Modification des plans d'une DP Picoco26 Déclaration préalable de division de parcelle devention DP modificative & Transfert de DP nathal0che Réunions DP piccolo Sujet Précédent Sujet Suivant