MILITAIRE en instance de réforme (P4)
Résolu/Fermé
Bonjour,
je suit actuellement militaire sous contract (evat) mais par ordre d'un psycologue de l'armée j'ai été mis en inaptitude pour continuer l'armée j'attend que mon dossier passe devant la comission de réforme si je suit réformer je s'ait que j'aurais droit au chommage parceque c'est une perte involontaire d'emplois MAIS MA QUESTION PLUS PRECISE c'est est çe que j'aurais le droit a une pension ou quelqu chose .Quel sont mes droit , merci de me répondre
je suit actuellement militaire sous contract (evat) mais par ordre d'un psycologue de l'armée j'ai été mis en inaptitude pour continuer l'armée j'attend que mon dossier passe devant la comission de réforme si je suit réformer je s'ait que j'aurais droit au chommage parceque c'est une perte involontaire d'emplois MAIS MA QUESTION PLUS PRECISE c'est est çe que j'aurais le droit a une pension ou quelqu chose .Quel sont mes droit , merci de me répondre
36 réponses
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pour tous
la commission de réforme se range la plupart du temps à l'avis du spécialiste qui a demandé la présentation en CRM.
En cas de réforme vous toucherez effectivement une pension qui sera calculée comme les pension à jouissance immédiate ( retraite) à vie et ce quelque soit la raison de la réforme . cela est lié au fait que l'on ne peut présupposer que vous auriez quitté l'armée avant 15 ans.Si êtes réformés suite à un accident ou une maladie imputable au service vous pourrez toucher une pension d'invalidité révisable tous les 6 mois et qui devient à vie après un certain temps .
Votre futur employeur , si il est privé ne peut avoir accès à votre dossier médical militaire qui est toujours couvert par le secret médical. Cependant certains organes de l'état peuvent en faire la demande en passant par le biais de leur service médical et uniquement avec votre accord.
la notification de réforme met environ 15 jours à vous parvenir mais vous serez informé du résultat de la commission le jour de celle ci ou le lendemain.
Pour la prime d'engagement vous n'avez pas à la rembourser si vous êtes réformés.
Enfin vous pouvez bénéficier si vous le souhaitez
d'un délais de 2 mois avant d'être rayés des contrôles ( c'est à dire de redevenir civils)
durant ce délai vous êtes en instance de réforme , chez vous et toujours soldés ce qui vous permet de chercher du travail.
ce qu'il faut faire c'est vous présenter aprés la réforme et leut demander la marche à suivre pour tous le papiers.
bonne chance à vous-
bonjour,lahyene j'ai besoin de tes conseils t'a l'air trop calé!! j'ai 8ans 9mois de service j'attend prochainement de passer en commission de réforme en èspèrant que celle ci soit positive,tu me confirme donc que j'aurait droit au chomage instantané puis une pension en plus du chomage,si oui quèlle type de pension ?puis éventuèl délai de 2mois sur demande avant d'ètre rayé des listes aprés commission de réforme, ces 2mois me pèrméttrai d'atteindre les 9ans piles poils de services et de partir avec idpno enfin la ce serai le somom peut 'tu m'aider s'il te plait tout se joue actuèllement merci par avance.
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bonjour,
je vois que vous savez pas mal de chose concernant la reforme militaire
je suis dans ce cas enfin mon régiment a été dissous
mais malheureusement j'ai demander ma résiliation de contrat un peu trop tard car j'étais au meme moment en opération exterieur au KOSOVO
depuis que je suis rentré du kosovo j'ai fait la demande d'arréter mon contrat mais sa a été refuser
suite a cela je ne suis plus retourner au régiment car j'ai été muter ailleur et je n'ai plus aucune motivation pour y retourner.tout mes chefs m'avais dit que j'avais 99% de chance d'étre accepter
du coup je ne sait plus quoi faire je n'ai pas envie d'abuser en restant en arret maladie et j'aimerais étre réformer mais quels sont les démarche a faire? es ce un psy civil?ou psy militaire?
combien de temps sa peut durée?
je vous remercie beaucoup -
boujour j ai lu votre intervention
moi ils ont décidé de me réformer le 29 juillet,la commision est passé le 24 septembre,j'ai du signer un papier pour cela,quelque jours avant.
vous dites qu'on nous informe le jour même ou le lendemain,moi cela n'a pas était le cas.
on m'a dit par téléphone(c'est moi qui a du appeller) que je devais signer un pv et que ça devait se faire trés rapidement.on m'a dit ça le 1er oct et a ce jour je n'ai aucune nouvelle.
vous parlez aussi de solde de réforme:qu'est-ce que c'est? moi je vis sans argent depuis des mois maintenant et l'armée me paye pas parce que je vais étre réformer,elle me laisse d'ailleurs sans rien pour vivre. -
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A LIRE CAR JURISPRUDENCE dans les réformes des armées.
J'ai été invité à me présenter à ma commission de réforme en 2004 mais "6 jours" aprés qu'elle aie "déja" eue lieu!
PIRE la réforme avais déja entérinée un Diagnostic faux et définitif.
J'ai saisi la commission de recours des militaires Rien à faire.
Je suis allé jusqu'au Ministre de la Défense (Me Michéle ALLIOT MARIE) pareil.
J'ai donc du saisir le Tribunal Administratif de Strasbourg.
Le magistrat à annulé judiciairement toutes les décisions militaires et de Madame la Ministre induite en erreur.
Le cabinet du ministére m'a payé mes dommages et intéréts vu que Me la Ministre voyais bien qu'il n'y avais pas d'appel à envisager.Jugement définitif en 2007!
MAIS COMMENT étre ENFIN ENTENDU EN COMMISSION DE Réforme!
Tout les services militaires se déclarent incompétent me disant qu'elle à eue lieu.
Mais l'annulation judiciaire veux dire "elle est annulée,elle n'a jamais eue lieu"
A QUel service la demander ,car c'est jamais arrivé à priori..
MERCI à vous tous car perdre si prés du but Ce serais dommage -
bonjour pensez vous quue mon fils aura droit au chomage il est rester 1 an il faut s inscrire a l anpe de ta ville ou c une caisse de l armee qui te paye l allocation chomage il a demander d etre reformer perte involontaire merci
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le droit au chomage est ouvert par l'armée mais l'assedic ne veux rien savoir!
c'est l'employeur qui dois indemniser le chomage pour l'armée de l'Air c'est le SERPECA de Tours.18 mois pour avoir une prise en charge est moyenne.d'ici la il faut apprendre à jouer de la guitare et poser la gamelle dans le métro pour gagner sa vie.
L'Armée c'est parfois une trés mauvaise maniére d'arriver dans le civil!
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bonjour Adrien ce n est pas le meme cas que mon fils lui il a demander a etre reformer on lui avait refuser la demission il est tomber
en depression il a demander avoir un psy il est parti a marseille il avait perdu trop de kilo 9 en quinze jours il a dit qu il en avait marre que dans sa tete sa n allais plus est la bas il on reformer toi ce n est pas le meme cas tu veux rester je ne sais pas quoi te conseiller raproche toi d un avocat il risque de t embeter si tu reste dans la meme compagnie je te souhaite bon courage. -
bonjour Noel je suis la maman merci de m avoir repondu c trop tard il a bien decider il avait tout reussi ces chefs etais tres contents de lui je pense que l eloignement etais tres dur pour lui nous sommes 1 famille tres unis je pense que je l ai trop couver il a perdu 9 kilo labas
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bjours,si je peus te conseiller quitte l armee comme y faut ,moi je me suis fait réformé sur les conseil d un copain et je regrette.g eut droit aux chomage mé tes année ne conte plus pour ta retraite c se qu il mon dit moi alors refléchi bien
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pensez vous qu il peu commencer un travail meme si la commission passe le 16 je suis une maman angoissee il a une voiture a payer il avait demander la demmission on lui a refuser il est tomber a depression il a perdu 9 k
il a demander avoir un pys de l armee on la envoyer a marseille est labas il a demander a etre reformer pour inaptitude depuis il est en arret de maladie-
ben l'armée c'est pas gai.Qu'il trouve un boulot civil mais il renvoie à l'armée la solde qu'il gagne dans le civil.Faut étre honnéte car l'armée aura gain de cause si litige.MAIS IL PEUT aussi étre malade jusqu'a la fin de son contrat ou sa réforme.Il ne portera plus l'uniforme pas de soucis.Mais il dois préparer son arrivée dans le civil car le chomage par l'armée c'est encore plus galére que tout ce qui précéde la réforme donc prévenu!
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cloclo votre fils a fait les 4 jours de depart?SVP
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bonjour vous pensez que mon fils sera payer jusquau 16 septembre
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bonjour ma commission de reforme passe le 16 septembre cela voudrais dire qu apres cette date je n aurais plus de solde pouvez vous me repondre svp si quelqun est passer par la merci?
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Non mon fils est réformé depuis le 28 juillet 2010 et sa dernière solde (sans prime puisque inapte en attendant l'avis de la commission) était juillet. Plus rien à compter d'août et pas de chomage avant des mois car on ne lui a pas délivré les papiers pour faire valoir ses droits au chomage au CTAC de Bordeaux (la caisse de chomage des militaires à des mois de retard dans le traitement des dossiers). Autant dire, qu'il faut trouver du boulot très rapidement si tu as des factures à payer.
Courage -
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Bonjour,
Mon fils vient d'être réformé le 28 juillet 2010. Le certificat médical du médecin pour passer en commission de réforme ayant été fait le 29/04/2010 par une médecin de l'hopital militaire Val de Grace, il vient d'apprendre qu'il n'avait plus droit à sa prime à l'air depuis cette date.
Hier, il a été convoqué au régiment. Il a du rendre son paquetage et signer tous un tas de papiers. Mais on ne lui a pas remis ses papiers nécessaires pour s'inscrire au chomage puisque personne dans le service au mois d'aout.
Par contre on n'a pas manqué de lui remettre un papier lui notifiant le trop perçu de sa prime à l'air plus de 1300€.
Personne ne lui a expliqué les démarches à faire pour faire une demande de pension (puisque réformé pour infirmité).
Quelqu'un peut-il me dire ou se procurer le document ou ou faire la demande car dans son régiment personne ne nous répond malgré nos nombreuses demandes.
D'autre part, il n'a pas pu prendre ses congés avant d'être réformé, ceux-ci lui seront-ils payés ?
Merci d'avance de vos réponses.-
dans ton régiment quand on te veux plus ,on t'aide plus mais on à le droit de se foutre de ta gueule.Il faut juste trouver un bon avocat qui connait l'armée (c'est particuliérement dur) et aprés si on a des obligations et bien l'armée aussi il faut leur rappeler.
La loi républicaine c'est pour tous!
Et par expérience certains officiers semblent s'en contrefoutre de la loi francaise.
j'ai gagné au Tribunal Administratif mais c'est vraiment parceque je suis un vrai guerrier,car il faut un excellent dossier et pour le monter c'est du boulot.
pour les infos le mieux c'est des recommandés avec accusés réception ,mais moi malgré des dizaines ils se foutais de ma gueule et peu de réponses.
Ils ont "percutés" quand ils ont reçu en Une semaine 3 assignation au tribunal Administratif pour 3 procés différent.
C'est vraiment dommage d'en arriver la.Donc voila la politique.Mais j'espére que l'armée à changer de politique car "écoeurer" les gens ça fini par se savoir...
Bon courage
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Bonjour à tous, vos conversations sont très intéressantes, cependant il me reste quelques questions aux quelles j'aimerai que vous puissiez répondre. J'ai signé un contrat de 5 ans et je me suis fais réformé au 26 juin 2010, ayant fais 6 mois d'arrêt maladie avant cette date, depuis j'ai téléphoné mais mon régiment me dis qu'ils ont pas reçu les papiers de réforme, cependant j ai trouvé du travail pour le premier Août, sachant qu'aujourd'hui il est pas facile de trouvé du travaille j ai accepté de travaillé!!! Mais le problème c'est que je perçois toujours ma solde que dois je faire?
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attention tu risque d'étre poursuivi pour cumul de salaire.Si tu bosse dans le civil c'est juste pour avoir l'équivalent de ta solde mais pas plus.Cumuler serais malhonnéte.Par contre j'ai eu le souci d'attendre des mois des autorisations de travail dans le civil alors que la solde avaient diminué de moitié.Faut manger mais pas cumuler.
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rasta mojo 8 ans de service
sérieux g pété les plombs
le mieux pour les B.... c de finir ton contrat tout en étant en arret maladie
g commencer par voire un médecin civil puis un médecin militaire de ton groupement et la man tu lui dis que ta mal au yeux tu veux voire un hophtalmo
tu dis au medecin que tu ne voix pas ca te fais mal au yeux, pouce le bouchon au max mé pa trop juste c kil fo et la il te dira ke ta un probleme spyco il fo voire un spy et la tu te mé a chialé etc......
avec le spy raconte tout ce kil ton fé subir dans tous les détails si ta des piéces en convictions c encore mieux (fiche de notation ,contrat d'enga)et la tu les tiens par les C...... tu leurs fais des menaces comme quoi ta pris un avocat et des tètes vont tombés, pouse le bouchon a fond.
big up les frères le combat est rude mais la victoire est au bout PA MOLI EN MAILL. -
oui tu doit allez voir le medecin et faire un raport circonstancier
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bonjour j'étais EVAT dans une brigade et au bout de trois ans j'en avait marre faisait que laver des voitures du matin au soir puis un jour je suis parti en PLD et suis jamais revenu. j'ai réussi à me faire réformé à l'aide d'un médecin civil pour troubles psychiatriques avec plusieurs certificats. réformé P3. Mais surtout ne pas prendre la solde réforme car vos années passé à l'armée seront perdu pour la retraite civil. Prenez contacte avec l'IRCANTEC pour recheté vos annuités. Moi cela m'a couté 800euros pour 4 ans de service. Mais après ce type de réforme vous n'avez plus aucune chance de travaillé pour la défense car le psychiatre de l'armée par peur de se mouillé ne vous rendra pas votre aptitude au service.
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bonjour a tous!
je peux vous aider! j'ai cru que ce serait difficile mais pas tant que ca! de nos jours ils laissent tres facilement partir ils ont enfin compris que plus ils nous gardent en arret maladie plus ils perdent de l'argent! ils sont plus conciliant aujourd'hui! j'ai pour ma part commencer par me battre en moyenne une fois par mois soit 8 fois en huit mois de service, voyant donc que la mentalite militaire n'etait pas la mienne! a partir de la , un soir j'ai decide de prendre mes affaires et suis partit le soir meme voir un medecin civil pour pas m'embeter etant sur qu'il me mettrait en arret maladie!a dire au medecin: humiliation , colere et insomnie! pour mon packtage, je l'ai enferme entierement dans un casier celle d'un bon cadenas et j'ai donne les cles a un mec de confiance , du meme grade si possible!(autre possibilite; l'emporter chez vous, et quand il faut le rendre vous etes sur de l'avoir). Ensuite j'ai donc poursuit les arret maladies du 14 mars2010 au 20 juin2010(par periode de 15 jours a un mois) le 5 mai 2010 j'ai ete voir mon medecin militaire qui m'a dit que c'etait pas un regiment d'enfant de coeur blablabla...,dites lui la meme chose qu'au medecin civil: humiliation colere insomnie( plus de credibilite en ne dormant pas trop la nuit precedente et en se faisant prescrire des antidepresseur et des somnipheres qu'on ne prendra pas evidement) il m'a trouve une semaine apres un rendez vous avec un psy civil travaillant pour l'institution militaire que je devais voir le 14 juin 2010, hier donc , je suis rentre dans son cabinet il m'a dit tu veux quitter l'institution, j'ai dit oui, il m'a dit on va sur une reforme tu n'a plus qu'a demande quand passe la prochaine commissiona ton medecin militaire de ton regiment! aujourd'hui le 15 juin je cherche a le contacter ensuite j'attendrais mais pour conclure: ca s'est fait en 3 mois plus un a deux mois d'attentes pour la commission! j'en suis que la pour le moment j'attend la prochaine commission qui va accepter de facon sur grace a l'avis positif du psy! alors que pourtant je me suis fait passer pour depressif mais mùon medecin a ecrit sur mon dossier il n'est ps depressif 'apres moi mais simplement anxieux! je vous tiens au courant, mais c'est pas tres complique si vous trouvez des gens sympas et comprehensif sinon bien joue la comedie est important quitte a creee les conflits avec votre femme pour etre sous tension ou ne pas dormir fumer commeun pompier , ca peut aider a etre plus credible! bon courage n'hesitez pas ame poser des questions!bye -
BONJOUR JE SUIS MILI DANS LE TRAIN ET JE SUIS G5 ASMATIQUE ON DOI TOUCHER UNE PASSION
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Non, tu as droit à rien, par expérience quand tu es viré de l'armée tu as droit au chomage au moins deux mois. Après tu vas être en fin de droit.
Et c'est tout. -
pour hulysse31
perso si on s'était plus occupé de moi et ma carrière...si j'avais eu l'occasion de partir en opex comme toi,d'avoir eu de la considération je ne serai certainement pas dans la situation casi identique à celles émise ici,faut pas parler comme ça hulysse31,certes y a des profiteurs, mais j'en connais qui restent dans l'armée que pour partir en mission et ce faire des fufu en or alors pofpof ton avis ce qui est sure c'est que tu a l'air très bien à l'armée.et faut pas oublier que des gens vraiment mal il y en a et quel sentiments il peuvent avoir en voyant de telle avis futiles,le pire c'est qu'ils y a plus de gens de ton avis que des gens vraiment à l'écoute et des gens sont perdus à cause de ça..vaut mieux être riche et en bonne santè que pauvre et malade...bienvenue en France! -
bonjour à tous!
Tout d'abord, merci pour les infos que vous avez partagé sur ce forum, c'est très instructif...
Mais j'ai encore une interrogation personnelle: Je suis à 6 ans de service, bénéficie d'un lien de 10 ans, et suis Y5. Donnc, apte jusqu'à ce jour.
Mais voilà, ma vue baisse un peu, et j'aimerais en profiter pour me faire éventuellement réformer.
Que se passe t'il si je passe Y6 "naturellement", ais je le droit à une pension?
Peut être serais-ce différent si ma baisse de niveau de vue vnait d'un accident au travail?
j'ai conscience de ne pas être sur le bon forum, mais n'est pas trrouvé de session (Y6)
Merci d'avance
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