MILITAIRE en instance de réforme (P4) Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
je suit actuellement militaire sous contract (evat) mais par ordre d'un psycologue de l'armée j'ai été mis en inaptitude pour continuer l'armée j'attend que mon dossier passe devant la comission de réforme  si je suit réformer je s'ait que j'aurais droit au chommage parceque c'est une perte involontaire d'emplois MAIS MA QUESTION PLUS PRECISE  c'est  est çe que j'aurais le droit a une pension ou quelqu chose .Quel sont mes droit ,  merci de me répondre

lahyene · Accepted Answer

pour tous
la commission de réforme se range la plupart du temps à l'avis du spécialiste qui a demandé la présentation en CRM.
En cas de réforme vous toucherez effectivement une pension qui sera calculée comme les pension à jouissance immédiate ( retraite) à vie et ce quelque soit la raison de la réforme . cela est lié au fait que l'on ne peut présupposer que vous auriez quitté l'armée avant 15 ans.Si êtes réformés suite à un accident ou une maladie imputable au  service vous pourrez toucher une pension d'invalidité révisable tous les 6 mois et qui devient à vie après un certain temps .
Votre futur employeur , si il est privé ne peut avoir accès à votre dossier médical militaire qui est toujours couvert par le secret médical. Cependant certains organes de l'état peuvent en faire la demande en passant par le biais de leur service médical et uniquement avec votre accord.
la notification de réforme met environ 15 jours à vous parvenir mais vous serez informé du résultat de la commission le jour de celle ci ou le lendemain.
Pour la prime d'engagement vous n'avez pas à la rembourser si vous êtes réformés.
Enfin vous pouvez  bénéficier si vous le souhaitez
 d'un délais de 2 mois avant d'être rayés des contrôles ( c'est à dire de redevenir civils) 
durant ce délai vous êtes en instance de réforme , chez vous et toujours soldés ce qui vous permet de chercher du travail. 
ce qu'il faut faire c'est vous présenter aprés la réforme et leut demander la marche à suivre pour tous le papiers.
bonne chance à vous

zipo974 · Answer

Salut, moi je suis aussi en instance de la commission de réforme, mais moi je sais que je vais sortir car j'ai fais croire a mon psy que je commencer a devenir fou!! Et pour te dire franchement, tu aurras droit a une pension de l'armé car si tu te fais réformé pour la raison X ou Y ou Z, ils sont obligé de te donner une pension car c'est a cause de l'armé que tu quitte. Et ne tkt pas, pour trouver du travail c'est pas un probleme, les patrons n'ont pas le droit de savoir pour qu'elle raison médical tu as quitter l'armé car comme tu dois savoir, TOUT CE QUI SE PASSE AVEC UN MEDECIN RESTE SECRET MEDICAL ET AUCUNE TIERS PERSONNE MEME TON FUTUR PATRON NA PAS LE DROIT DE SAVOIR SINON C'EST TON MEDECIN QUI EST DANS LA MERDE!!!

J'espère que j'ai répondu a ta question!! Lol et bon courage, moi je bosse déja!!!

shabstanlove · Answer

merci mon ami de ta reponse tu ma éclairer  tu est vraiment synpa merci

choupette25 · Answer

Bonjour,

je confirme que les réformés ont bien droit au chomage, par contre pour recevoir une pension de réforme il faut que le problème médical à la cause de la réforme soit imputable à l'armée.

Pour ceux qui sont déjà réformés, au bout de combien de temps aprés la réunion de la commission la décision vous à t'elle été notifiée?

Pirates76 · Answer

Bonjour,

Savez-vous combien de temps on perçoit la solde de réforme. Si c'est sur 5 ans car j'ai fait un contrat de 5 ans est ce qu'au bout de cette durée on repasse devant un psy pour qu'il prolonge la durée du versement.
Merci d'avance.

claire · Answer

Bonjour, 

La solde versé pendant 2 mois apres la reforme n'est plus effective depuis Janvier 2009. 
Je me suis fait avoir car j'ai rempli ce fameux document , reforme depuis le 19 mai mais arret de ma solde fin mai. 
Je suis en attente des textes de loi que j ai demandé donc mefiance à tous.

amaros · Answer

salut a tous ,
je vous expilque ma situation (un peu compliquée) .
militaire sous contrat dans l armée de l air, j ai eu un accident de service en novembre 2007 qui a donné suite a une operation du genou qui aujourd hui n est toujours pas soigné  , mon contrat initial se terminant en juin 2008 je suis depuis en CLM consecutifs par tranche de 6 mois et le service qui s occupe de moi m a annocé qu a la fin du mois j allais etre radié sans aucun suivi ni pension !!!!
est ce normal, legal???? sinon a quels recours ai-je droit ????
merci de m eclairer parce que je suis un peu depassé par la paperasse

Poucinet · Answer

Bonjour,
J' ai une forme olympique 39'09'' en 45 min, ce qu' une sous-off doit faire en temps. Mais on me tarde à me dire que je ne présente pas l' aptitude physique nécessaire à l' exercice effectif des fonctions afférente aux emploi mon grade. De plus que le reclassement n' est pas possible et puis pour le morale, c' est vraiment; pas du tout compatible avec la vie civile qu' il me mène administrativement... Je veux bien concevoir les droits en recours administratif gracieux, puis préalable au contentieux. Tu te dis... Flûte, vous avez pas un mouchoir les filles.
Mais, elles sont au taf! J' en rajoute une couche de marcarra où pas (?...) Sportive, pas d' alcool c'est pas compatible. 
Vous avez été rendu à la vie civile anticipée, vous pouvez bénéficier du soldes de réformes, du temps de service servi au sein de votre corps militaire du régiment incoorporé et pour y retourner ?... ?... ?... Prenez un avocat et comme le dit si fort bien le capitaine. Bonne Chance!

choupette25 · Answer

Bonsoir!

Quelqu'un connait-il le mode de calcul des pensions de retraite pour les militaires réformés pour inaptitude?
Je m'interroge car le site de simulation de Bercy me donne un résultat à partir du nombre de trimestres accumulés (trés faible pour moi) alors que le code des pensions civiles et militaires indique que la minoration par trimestre manquant (pour aller jusqu'au 160 trimestres ou au nombre de trimestres qui auraient été obtenus en allant jusqu'à la limite d'âge du grade) ne s'appliquait pas notamment à ceux qui ont été réformés pour infirmités.
Du coup, je me demande si je dois m'inscrire au pole emploi tout de suite, si je dois attendre de connaître le montant de la pension de retraite ou si celle-ci sera au taux maximum, et dans ce cas pas de droit aux allocations chômage (assez logique dans ce cas). Evidemment, je sais que cela ne m'empeche pas de m'inscrire tout de suite dans le cadre de ma recherche d'emploi, mais c'est important pour moi de savoir si je m'attelle tout de suite à la recherche du premier poste venu pour rentrer un peu d'argent ou si je prends le temps de me consacrer aux concours civils que je souhaite passer (et pour lesquels je suis normalement apte). 
Je vous rassure, il n'est nullement question pour moi de vouloir profiter de l'argent public pour rester chez moi à ne rien faire, mais aprés avoir bossé comme une acharnée pendant des mois pour avoir mon concours militaire, me rendre compte que je n'étais absolument pas apte à exercer ce métier alors que lors de la visite médicale tout avait paru normal aux médecins, puis avoir subi six mois de visites régulières chez le psychiatre pour digérer tout ca et espérer reprendre une vie normale (j'ai été réformée psycho, mais ce n'est à priori pas imputable au service), alors que j'avais renoncé au bénéfice d'autres concours pour entrer dans l'armée, ça me paraitrais sympa d'avoir de quoi subvenir à mes besoin le temps de préparer d'autres concours (pour lesquels je suis apte) et continuer à servir l'Etat mais d'une manière différente. D'ailleurs, la préparation d'un concours constitue en soi une recherche d'emploi à mon sens.

En tout cas, bon courage à tous: l'obtention de la réforme définitive est un soulagement en soi mais la reconversion (surtout sans suivi quand on n'est pas resté assez longtemps pour y avoir droit), c'est le début de nouvelles galères!

tumas · Answer

Bonsoir,je veux faire une demande etre rèformè.J'ai 11ans et 3mois de service.J'ai perdue mon vision de oeil gauche.C'est un accident hors service.Je voudrais bien savoir est-ce que j'ai droit à une pension d'invaliditè civile et est-ce que ca sera cumulable avec ma pension de rèforme?Je voudrais bien savoir combien argent je toucherais si je part maintenant.
Je ne sais pas que faire,continuer jusq'au 15ans ou partir maintenant...C'est difficile de continuer,car je suis mutè au règiment des inaptes

ilano · Answer

??!!! t a t'il quèlqu'un sur ce forum qui a était réformé en 2009????!!! mèrci

p0ungi · Answer

Bonjour, je vous écris car j'ai une question, je suis passé devant le médecin psy et il ma dit que je suis reformer. Cela etait le 3 juillet, depuis je n'ai aucune nouvelle, je voulais savoir combien de temps ca prend? je n'ai reçu a ce jour aucun papier ni rien. Merci

bad24 · Answer

Bonjour, j'aurais une petite question a vous poser si vous pouvez me venir en aide...

Je suis militaire j'ai été réformé pour des raisons de santé...ma commission de réforme a eu lieu le 10 juin 2009, j'ai été radié des controles le 4 juillet 2009...

L'armée ne ma payer pendant la période du 10 juin au 4 juillet car ils mon compté deserteur pour des raisons personnel...

Ma question es la suivante : ont-il le droit de me compter deserteur après un passage en commission de réforme sachant que la commission de réforme on porté un avi favorable a ma demande de réforme...
Merci pour vous réponse si vous connaisser des textes de loi sa serai parfait...

inconu · Answer

bonjour je voudrais savoir comment vous avez fait pour vous faire reformer car moi meme je suis EVAT depuis bientot 2ans et demi et il me reste 2ans et demi
mais je ne peut plus retourner la bas
plus de motivation
presque un dégout
serais il possible de me dire comment vous avez fait pour la reforme et si oui es-ce fait pour vous?
en vous remerciant

bad24 · Answer

Bonjour,
voila comment fait pour me faire réformé...
tout dabord je me suis mis en arret 180 jours (6 mois d'un coup)pour des raisons de santé c'est le max qu'on peut faire tout en étant payer normalment...
Un peut avant la fin de ces 6 mois l'armée ma contacter pour venir passer une visite médicale chez un médcin militaire..
Une fois chez le médcin militaire de ton régiment u lui demandes de rencontrer un médcin d'un hopital militaire..
Ce médcin va te dmander ske tu veux, tu lui dit que tu ve être réformé en général il accepte, alors il te présente environ 2 semaine après devant une commission de réforme des militaires qui vont juger d'après tes documents médicaux que tu auras fait si oui ou non tu es réformé...
Si c oui 2 mois après tu es radié des controles donc tu n'est plus militaire..
l'armée te paye juskau jour ou tu n'est plus militaire..
Ensuite tu as droit au chomage bien sur sur le temp que ta travailler et tu peut faire une demande de pension d'invalidité qui est étudié par des spécialiste et ils juge si ton état de santé te permet de toucher de l'argent..
Si il te donne de l'argent c'est a vie...par exemple moi c'est passer et j'ai le droit a 185 euros par mois a vie donc c tjr sa de prix sa arrondi les fin de moi...

Si ta besoin d'autre chose n'hésite pas a demander..

inconu · Answer

merci mais j'aimerais savoir sans indiscretion comment a tu fait pour avoir un arret maladie d'une durée de 6mois
es ce par un psy?

hulysse31 · Answer

Bjr à  tous .je me permet d 'ecrire car j'ai été gravement blessé en afghanistan et je suis tjrs à l'armée mais dans un emploi différent bien sur.Je suis un peu choqué de voir comment quelques uns jouent avec le système et les commissions de réforme ,on ne s'engage pas à la légère ,pas parsque l'on n'a pas d'emploi et que l'on ne peut rien faire d'autre s'est vous qui pourrissez le système et faite que l'armée devient un grand n'importe quoi.Avant de s'engagé on refléchit,et j'espère pour vous que vous réussirez à retrouver une place dans la vie civile mais avec une mentalitée pareil?

nick · Answer

bonjour à tous!
Tout d'abord, merci pour les infos que vous avez partagé sur ce forum, c'est très instructif...
Mais j'ai encore une interrogation personnelle: Je suis à 6 ans de service, bénéficie d'un lien de 10 ans, et suis Y5. Donnc, apte jusqu'à ce jour.
Mais voilà, ma vue baisse un peu, et j'aimerais en profiter pour me faire éventuellement réformer.
Que se passe t'il si je passe Y6 "naturellement", ais je le droit à une pension?
Peut être serais-ce différent si ma baisse de niveau de vue vnait d'un accident au travail?
j'ai conscience de ne pas être sur le bon forum, mais n'est pas trrouvé de session (Y6)
Merci d'avance

MISTER456 · Answer

pour hulysse31
perso si on s'était plus occupé de moi et ma carrière...si j'avais eu l'occasion de partir en opex comme toi,d'avoir eu de la considération je ne serai certainement pas dans la situation casi identique à celles émise ici,faut pas parler comme ça hulysse31,certes y a des profiteurs, mais j'en connais qui restent dans l'armée que pour partir en mission et ce faire des fufu en or alors pofpof ton avis ce qui est sure c'est que tu a l'air très bien  à l'armée.et faut pas oublier que des gens vraiment mal il y en a et quel sentiments il peuvent avoir en voyant de telle avis futiles,le pire c'est qu'ils y a plus de gens de ton avis que des gens vraiment à l'écoute et des gens sont perdus à cause de ça..vaut mieux être riche et en bonne santè que pauvre et malade...bienvenue en France!

meme · Answer

Non, tu as droit à rien, par expérience quand tu es viré de l'armée tu  as droit au chomage au moins deux mois. Après  tu vas être en fin de droit.

Et c'est tout.

PNER · Answer

BONJOUR JE SUIS MILI DANS LE TRAIN ET JE SUIS G5 ASMATIQUE ON DOI TOUCHER UNE PASSION

marsouinn · Answer

bonjour a tous!

je peux vous aider! j'ai cru que ce serait difficile mais pas tant que ca! de nos jours ils laissent tres facilement partir ils ont enfin compris que plus ils nous gardent en arret maladie plus ils perdent de l'argent! ils sont plus conciliant aujourd'hui! j'ai pour ma part commencer par me battre en moyenne une fois par mois soit 8 fois en huit mois de service, voyant donc que la mentalite militaire n'etait pas la mienne! a partir de la , un soir j'ai decide de prendre mes affaires et suis partit le soir meme voir un medecin civil pour pas m'embeter etant sur qu'il me mettrait en arret maladie!a dire au medecin: humiliation , colere et insomnie! pour mon packtage, je l'ai enferme entierement dans un casier celle d'un bon cadenas et j'ai donne les cles a un mec de confiance , du meme grade si possible!(autre possibilite; l'emporter chez vous, et quand il faut le rendre vous etes sur de l'avoir). Ensuite j'ai donc poursuit les arret maladies du 14 mars2010 au 20 juin2010(par periode de 15 jours a un mois) le 5 mai 2010 j'ai ete voir mon medecin militaire qui m'a dit que c'etait pas un regiment d'enfant de coeur blablabla...,dites lui la meme chose qu'au medecin civil: humiliation colere insomnie( plus de credibilite en ne dormant pas trop la nuit precedente et en se faisant prescrire des antidepresseur et des somnipheres qu'on ne prendra pas evidement) il m'a trouve une semaine apres un rendez vous avec un psy civil travaillant pour l'institution militaire que je devais voir le 14 juin 2010, hier donc , je suis rentre dans son cabinet il m'a dit tu veux quitter l'institution, j'ai dit oui, il m'a dit on va sur une reforme tu n'a plus qu'a demande quand passe la prochaine commissiona ton medecin militaire de ton regiment! aujourd'hui le 15 juin je cherche a le contacter ensuite j'attendrais mais pour conclure: ca s'est fait en 3 mois plus un a deux mois d'attentes  pour la commission! j'en suis que la pour le moment j'attend la prochaine commission qui va accepter de facon sur grace a l'avis positif du psy! alors que pourtant je me suis fait passer pour depressif mais mùon medecin a ecrit sur mon dossier il n'est ps depressif 'apres moi mais simplement anxieux! je vous tiens au courant, mais c'est pas tres complique si vous trouvez des gens sympas et comprehensif sinon bien joue la comedie est important quitte a creee les conflits avec votre femme pour etre sous tension ou ne pas dormir fumer commeun pompier , ca peut aider a etre plus credible! bon courage n'hesitez pas ame poser des questions!bye

lulu · Answer

bonjour j'étais EVAT dans une brigade et au bout de trois ans j'en avait marre faisait que laver des voitures du matin au soir puis un jour je suis parti en PLD et suis jamais revenu. j'ai réussi à me faire réformé à l'aide d'un médecin civil pour troubles psychiatriques avec plusieurs certificats. réformé P3. Mais surtout ne pas prendre la solde réforme car vos années passé à l'armée seront perdu pour la retraite civil. Prenez contacte avec l'IRCANTEC pour recheté vos annuités. Moi cela m'a couté 800euros pour 4 ans de service. Mais après ce type de réforme vous n'avez plus aucune chance de travaillé pour la défense car le psychiatre de l'armée par peur de se mouillé ne vous rendra pas votre aptitude au service.

damss · Answer

oui tu doit allez voir le medecin et faire un raport circonstancier

rasta mojo · Answer

rasta mojo  8 ans de service 
sérieux g pété les plombs
le mieux pour les B....  c de finir ton contrat tout en étant en arret maladie
g commencer par voire un médecin civil puis un médecin militaire de ton groupement et la man tu lui dis que ta mal au yeux tu veux voire un hophtalmo
tu dis au medecin que tu ne voix pas ca te fais mal au yeux, pouce le bouchon au max mé pa trop juste c kil fo et la il te dira  ke ta un probleme spyco il fo voire un spy et la tu te mé a chialé etc......
avec le spy raconte tout ce kil ton fé subir dans tous les détails si ta des piéces en convictions c encore mieux (fiche de notation ,contrat d'enga)et la tu les tiens par les C...... tu leurs fais des menaces comme quoi ta pris un avocat et des tètes vont tombés, pouse le bouchon a fond.

big up les frères le combat est rude mais la victoire est au bout  PA MOLI EN MAILL.

lilou · Answer

Bonjour à tous, vos conversations sont très intéressantes, cependant il me reste quelques questions aux quelles j'aimerai que vous puissiez répondre. J'ai signé un contrat de 5 ans et je me suis fais réformé au 26 juin 2010, ayant fais 6 mois d'arrêt maladie avant cette date, depuis j'ai téléphoné mais mon régiment me dis qu'ils ont pas reçu les papiers de réforme, cependant j ai trouvé du travail pour le premier Août, sachant qu'aujourd'hui il est pas facile de trouvé du travaille j ai accepté de travaillé!!! Mais le problème c'est que je perçois toujours ma solde que dois je faire?

CLOCLO · Answer

Bonjour,

Mon fils vient d'être réformé le 28 juillet 2010. Le certificat médical du médecin pour passer en commission de réforme ayant été fait le 29/04/2010 par une médecin de l'hopital militaire Val de Grace, il vient d'apprendre qu'il n'avait plus droit à sa prime à l'air depuis cette date.

Hier, il a été convoqué au régiment. Il a du rendre son paquetage et signer tous un tas de papiers. Mais on ne lui a pas remis ses papiers nécessaires pour s'inscrire au chomage puisque personne dans le service au mois d'aout.
Par contre on n'a pas manqué de lui remettre un papier lui notifiant le trop perçu de sa prime à l'air plus de 1300€.

Personne ne lui a expliqué les démarches à faire pour faire une demande de pension (puisque réformé pour infirmité). 

Quelqu'un peut-il me dire ou se procurer le document ou ou faire la demande car dans son régiment personne ne nous répond malgré nos nombreuses demandes.

D'autre part, il n'a pas pu prendre ses congés avant d'être réformé, ceux-ci lui seront-ils payés ?

Merci d'avance de vos réponses.

JO · Answer

bonjour  ma commission de reforme passe le 16 septembre  cela voudrais dire qu apres cette date je n aurais plus de solde pouvez vous me repondre svp si quelqun est passer par la merci?

jo · Answer

bonjour   vous pensez que mon fils sera payer jusquau 16 septembre

jo · Answer

cloclo votre fils a fait les 4 jours de depart?SVP

jo · Answer

pensez vous qu il peu commencer un travail meme si la commission passe le 16 je suis une maman angoissee il a une voiture a payer il avait demander la demmission on lui a refuser   il est tomber a depression il a perdu 9 k
il a demander avoir un pys de l armee on la envoyer a marseille est labas il a demander a etre reformer pour inaptitude depuis il est en arret de maladie

noel · Answer

bjours,si je peus te conseiller quitte l armee comme y faut ,moi je me suis fait réformé sur les conseil d un copain et je regrette.g eut droit aux chomage mé tes année ne conte plus pour ta retraite c se qu il mon dit moi alors refléchi bien

jo · Answer

bonjour Noel je suis la maman merci de m avoir repondu c trop tard il a bien decider il avait tout reussi ces chefs etais tres contents de lui je pense que l eloignement etais tres dur pour lui nous sommes 1 famille tres unis je pense que je l ai trop couver il a perdu 9 kilo labas

JO · Answer

bonjour Adrien  ce n est pas le meme cas que mon fils lui il a demander a etre reformer  on lui avait refuser la demission il est tomber
 en depression il a demander avoir un psy il est parti a marseille il avait perdu trop de kilo 9 en quinze jours il a dit  qu il en avait marre que dans sa tete sa n allais plus est la bas il on reformer  toi ce n est pas le meme cas  tu veux rester je ne sais pas quoi te conseiller  raproche toi  d un avocat il risque de t embeter  si tu reste dans  la meme compagnie je te souhaite bon courage.

jo · Answer

bonjour pensez vous quue mon fils aura droit au chomage il est rester 1 an  il faut  s inscrire a l anpe de ta ville ou c une caisse de  l armee qui te paye l allocation chomage il a demander d etre reformer  perte involontaire merci

tbo1 · Answer

A LIRE CAR JURISPRUDENCE dans les réformes des armées. 


J'ai été invité à me présenter à ma commission de réforme en 2004 mais "6 jours" aprés qu'elle aie "déja" eue lieu! 

PIRE la réforme avais déja entérinée un Diagnostic faux et définitif. 

J'ai saisi la commission de recours des militaires Rien à faire. 

Je suis allé jusqu'au Ministre de la Défense (Me Michéle ALLIOT MARIE) pareil. 

J'ai donc du saisir le Tribunal Administratif de Strasbourg. 

Le magistrat à annulé judiciairement toutes les décisions militaires et de Madame la Ministre induite en erreur. 

Le cabinet du ministére m'a payé mes dommages et intéréts vu que Me la Ministre voyais bien qu'il n'y avais pas d'appel à envisager.Jugement définitif en 2007! 

MAIS COMMENT étre ENFIN ENTENDU EN COMMISSION DE Réforme! 

Tout les services militaires se déclarent incompétent me disant qu'elle à eue lieu. 

Mais l'annulation judiciaire veux dire "elle est annulée,elle n'a jamais eue lieu" 

A QUel service la demander ,car c'est jamais arrivé à priori.. 

MERCI à vous tous car perdre si prés du but Ce serais dommage

MILITAIRE en instance de réforme (P4)

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