Cotisation obligatoire rsi meme sans revenus?

Bonjour
Etant confronté à quelques problèmes avec le RSI, je consulte ce site, pensant y trouver quelques avis ou expériences qui pourraient m'éclairer.
Mais , c'est sans surprise que je découvre toutes les incompréhensions, rancoeurs, animosités et dégoût vis à vis de cet organisme.
Certes, il y a d'énormes lacunes et une organisation à revoir dans cet organisme, lequel paraît être obligatoire pour nous, les indépendants; mais, il est aussi EVIDENT, qu'avant de se lancer dans un métier quel qu'il soit, il y a un minimum de connaissances à acquérir.
Puisque nous sommes sur le net, nous avons tous accès aux informations juridiques, administratives et financières qui nous donnent donc toutes les conditions et obligations, avant de prendre toute décision de devenir travailleur indépendant.
Les conditions et taux de cotisations concernant le RSI sont parfaitement connues et sont estimées dès le départ à nos revenus N - 1. Dès vos revenus d'activité de première année connus, ( possible de les estimer dès le démarrage de la seconde année ), RSi fixe le montant prévisionnel annuel des cotisations, payable au trimestre.
Eviter l'autorisation de prélèvement mensuel qui n'est pas obligatoire.
Mais, dans tous les cas et quel que soit le statut, des cotisations sont dues, et les nouveaux statuts (auto-entrepreneurs, micro-entrprise, etc...) ne sont pas forcément les plus appropriés,, c'est même le contraire.
Comment certains entrepreneurs individuels affirment ne pas prendre de rémunérations, ou 200 /300 ...à 500 € par mois, et puissent poursuivre leur activité ???
Je pense surtout que beaucoup ne devraient pas se lancer dans des activités indépendantes, alors qu'ils n'ont absolument aucune idée de leurs obligations; et c'est là ou je m'insurge, car comment est-il possible que l'état et les organismes permettant d'obtenir les aides ( acre ou autres ), laissent tant de personnes s'aventurer vers l'entreprise individuelle.
Sans connaissances, sans aide juridique, parfois sans aucun capital de départ, comment peut-on penser qu'il est possible de réussir ?
Résultat = 66% d'échec; et les traumatismes en tous genres que nous constatons.
Bref, je n'étais pas venu ici pour ça, mais je crois qu'un minimum d'informations, c'est le minimum avant de se lancer dans l'aventure.
Ah, au fait, oui, je voulais simplement préciser, que suite à un infarctus, hospitalisation d'urgence, pose de 2 stents, le service de cardiologie m'a sauvé la vie, mais le médecin conseil de RSI, m'a convoqué à une visite de contrôle ( c'est drôle, non ? ), au cas où je serais un " faux malade ".
Mais étant donné que je suis bloqué à 150 kms de mon domicile habituel, et que le cardiologue m'a conseillé de ne pas me déplacer, ce monsieur ( MEDECIN ), me refuse donc les indemnités journalières.
Ne pouvant exercer mon activité depuis déjà 2 mois et dans l'attente d'une autre intervention et 2 ou 3 autres mois d'interruption, je vais donc devoir abandonner mon activité, mais malgré tout PAYER mes cotisations 2010, et ce avec mes droits à indemnités journalières refusées.
A ce jour, aucune instance juridique ne peut me préciser quels sont mes droits.
J'ai déjà écrit à M.Le Président de la commission de recours......, mais, en vain.
Pour l'instant , je ne peux que soit, mettre mon EURL en cessation d'activité, soit la déclarer la mise en "sommeil".
Je remercie d'avance toute Personne très avisée qui aurait une solution.
Bon courage à tous et bonnes fêtes.

Bonjour,

J'ai créer une SARL en décembre 2008 (status), début d'activité en février 2009 (vente à emporter alimentaire).
J'ai une double activitée à temps complet pour une grande marque automobile.
Je suis gérant (majoritaire) 80% des parts sociales non salarié.
2 employés à mi-temps

Résultat :
du lundi au dimanche (8h00 à 19h00) puis retour dans la sarl jusqu'a 22h00.
98 heures de travail par semaine

Bilan comptable Août 2009 : 20000€ de pertes
Compte bancaire -2800€
j'injecte régulièrement sur le compte de la SARL mes économies personnelles pour payer les charges et mes employés.

Ce matin, j'ouvre le courrier et SURPRISE !!!
Cotisations RSI 2009 (4601€ à payer)

Que faire ? je n'ai pas cette somme !!! dois-je fermer immédiatement l'entreprise et licencier mon personnel ?
Merci infiniment de votre aide et des informations que vous pouvez m'apporter.
Lire la suiteMeilleures réponses

Bonjour,
et merci a tous pour vos réponse sur le RSI, depuis mon message je n'ai tooujours ps de nouvelles du RSI.
je pense que se serai bien de faire savoir se que l'on pense du RSI , aupres de l'état ...
si quelqu'un est d'accord avec cette idée ont pourraient faire suivre une pétition pour que l'on arrive à trouver une solution .
dite le moi sur mon adresse email.
merci

Ah le RSI...
Pour ma part mon souci de cotisations 2008 n'est pas réglé (cf précédent posts). J'ai même reçu une mise en demeure (mai2009)... Que j'ai contestée car il ont osé me dire que mes courriers n'étaient pas ouvert depuis décembre 2008... Ahlala, et depuis plus rien. Ils ne font même pas leur travail (ouvrir des courriers me semble pas insurmontable et vu que le personnel du RSI n'a aucun pouvoir de décision, j'aurai éventuellement pensé, qu'ouvrir des courriers rentrait dans leur "peu" de compétence, bien sur tout en répondant au tél. Il semble désormais qu'il soit monotâche et payé à dire : je ne peux rien faire, envoyez un courrier, votre demande sera traité (sous 5 à 10 ans ont ils oublié de préciser....)
Bref je suis en micro social aujourd'hui, et je paie mes cotisations sur internet en fonction du CA. Et je dois dire que ce nouveau régime est une bénédiction et un grand soulagement.
Par contre j'attends toujours pour payer mes cotisations de l'an passé et je me demande si un jour cela va se résoudre (plus rien depuis mai, je commence à me dire qu'il m'ont oublié, où peut être ai-je déjà une plainte au f**** sans le savoir !!!)
Enfin courage à tous, et si vous pouvez changer de régime, passez au régime de l'auto entrepreneur
Biz Sarah

Ah le RSI...
Pour ma part mon souci de cotisations 2008 n'est pas reglée (cf précédent posts). J'ai même reçu une mise en demeure (mai2009)... Que j'ai contestée car il ont osé me dire que mes courriers n'estaient pas ouvert depuis décembre 2008... Ahlala, et depuis plus rien. Ils ne font même pas leur travail (ouvrir des courriers me semble pas insurmontable et vu que le personnel du RSI n'a aucun pouvoir de décision, j'aurai éventuellement pensé, qu'ouvrir des courriers rentrait dans leur "peu" de compétence, bien sur tout en répondant au tél. Il semble désormais qu'il soit monotâche et payé à dire : je ne peux rien faire, envoyez un courrier, votre demande sera traité (sous 5 à 10 ans ont ils oublié de préciser....)
Bref je suis en micro social aujourd'hui, et je paie mes cotisations sur internet en fonction du CA. Et je dois dire que ce nouveau régime est une bénédiction et un grand soulagement.
Par contre j'attends toujours pour payer mes cotisations de l'an passé et je me demande si un jour cela va se résoudre (plus rien depuis mai, je commence à me dire qu'il m'ont oublié, où peut être ai-je déjà une plainte au f**** sans le savoir !!!)
Enfin courage à tous, et si vous pouvez changer de régime, passez au régime de l'auto entrepreneur
Biz Sarah

Bonjour à tous,

çà fait 2an et demi que j'ai ouvert ma boite. Pour l'instant çà fonctionne plutôt bien (en expansion malgré la crise ...). Mais çà fait aussi 2 an et demi que je bataille avec cette satanée administration incompétante qui est le RSI (courrier incompréhensible, calcul de cotis farfelue, lettre de menaces avec AC non justifiées...). Mais si je n'avais rien fait hier, j'aurai sans doute été obligé de déposer le bilan en Novembre au vu des sommes astronomiques que le RSI comptait me prélever(régul de cotis sur les revenus 2008). En fait, ils ont tout simplement perdu une des déclarations de revenus qu'on leur a envoyé. Mais le gros problème, c'est que ces gens sont injoinables (leur numéro de téléphone spécial ne marchent pas (0820 223 200) et nous n'avons pas d'autres possibilités. De plus, depuis cet année, les bureaux à côté de chez sont ouverts que les lundi, mercredi et vendredi (et en plus ils osent dire sur leur messagerie que je cite "c'est pour simplifier les choses !"). Bref, nous n'avons aucun interlocuteur ! Hier pour sauver mon entreprise, j'ai été obligé de bloquer tout leur prélèvement à la banque et je me suis rendu à leur bureau. Là bas, ma colère a éclaté sans coup férir et j'ai déversé sur les "pauvres employés" tout ce que j'avais sur le coeur devant toutes les personnes qui elles aussi attendaient pour régler des problèmes. Le plus grave c'est que les employé sont inefficaces parce qu'ils n'ont pas vraiment les moyens d'agir (leur direction ne les écoutent visiblement pas quand ils se plaingnent par exemple du téléphone qui ne marchent pas !). Hier , je l'avoue j'ai frappé très fort sans aucun état d'âme en oubliant que j'avais avant tout à faire à des hommes et des femmes. Je suis allé jusqu'à faire pleuré l'homme qui m'a reçu et la responsable, face à mes réclamations coriaces, est allé jusqu'à me donner son numéro de téléphone personnel ! Un comble pour une administration... Voilà où en sont réduits les employés du RSI !!! Un jour il ne faudra pas s'étonner si l'un d'entres eux se suicide ... si ce n'est déjà fait... Que fait l'Etat ?

Bonjour,

Petite précision : si vous bénéficiez de l'ACCRE vous devrez tout de même vous acquiter de la CSG, CRDS et de la retraite complémentaire, qui représente un pourcentage de votre chiffre d'affaire déclaré au RSI chaque trimestre. Lors de votre demande, le CFE où vous déclarer vos formalités vous le signale. Il suffit de poser les bonnes questions avant d'avancer le nez en l'air et les cheveux devant... ;-)

bonjour ,voila plusieurs mois que je ne venai plus sur le site, depuis fin 2008 c la crise ,mon entreprise a perdu 50% de son benefice ,rien que ces 6 derniers mois ,du coup les mensualiter rsi devenait impossible a payer ,sans compter la tva ,bref ,jai fais faire a mon comptable un mini bilan sur les 4 premiers mois de lannee et oh miracle la rsi en a tenue compte ,remboursement de 2700e pour lannee 2008 et le trop verser 2009 me permet de ne plus avoir de rsi jusqua la fin de lannee
Reste plus qua esperer que les client se decide a faire les boutiques et pour ma part restaurer leur meubles

Bonjour,
je viens d'avoir, de la part du "rsi" (racket social intelligent) une lettre portant
le titre suivant : NOTIFICATION SUITE A REGUL AF,CSG/CRDS 2007.
Nous sommes aujourd'hui le 25/06/09.
Voici ce que comporte la lettre:

Objet:Appel de régularistation de vos cotisations d' AF CSG/CRDS 2007
Monsieur,
je vous rappelle que la régularisation de vos cotisations d'allocations familiales,de CSG et de CRDS a été
exeptionnellement reporté en 2009.le montant des cotisations et des contributions sociales dues vous est détaillé.
-Allocations familiales : 1007,00E
-CSG(*)-CRDS...........: 1592,00E(*) dont 1015,00 déductibles fiscalement
-Total........................: 2599,00E
Ce montant est exigible en 2 versements:
-01 juillet ...: 1299,00E
-01 septembre: 1300,00E
Le coupon ci-dessous correspond à l'échéance du 01/07/09 déductions faites des versements déjà effectués.
Il est à retourner accompagné de votre règlement au centre du paiment rsi.
Les conseillers rsi sont à votre disposition pour tous renseignement complémentaires.
BLA BLA BLA..............

J'ai déjà tout payé en 2008 ..............
Mes questions sont: - est-ce qu'ils se foutent de nous?
- est-ce qu'ils nous volent?
- est-ce que je dois porter plainte?
- quels sont les recours?
Voila comment ils essayent de vous emmener à la rue, sous les ponts,
mon entreprise connait le crise depuis 2008, je suis à court de "trésorerie", je ne peux pas payer,
que dois-faire, please Help!!!

Bonjour

ATTENTION, il y a 3 ans j'ai créé ma société, j'ai eu droit aux aides de l'accre dont je ne parlerai pas, ça frise l'aumône, par contre RSI me prélevait le minimum légale 170€ par mois, sachant que depuis 3 ans je ne me paie pas, et je viens d'apprendre que je n'ai pas droit à mes trimestres depuis 3 ans sauf un peu plus d'un trimestre par an, effectivement aprés renseignement auprés d'un cabinet d'experts comptables, sans salaire pas de trimestre..... c'est fou, car lors de la création PERSONNE ne m'a informé de cet état de fait, conclusion, pour 2008, mon comptable m'a régularisé mes derniers prélevements RSI de 170€ je paie les 2 derniers mois à plus de 2000€ et en plus il faut que je me paie pour l'année 8600€ et bien entendu les charges qui vont avec !!!
Pas simple et aussi incroyable que cela puisse paraitre, j'ai eu au téléphone le RSI de ma région, aprés plus de cinquante tentatives d'appels téléphoniques, j'ai eu une personne qui m'a dit le plus simplement que personne ne lisait les mails et par conséquent je pouvait toujours attendre une réponse......
En clair, ma situation est extrêmement compliqué, aprés 3 ans d'exercice, je suis assommé par les charges et je reste poli, en attendant je lutte !!!!!
Bon courage à vous

Franchement... je sature... Ayant appris que j'avais le droit à l'accre j'ai tout renvoyé pr refaire évaluer mon dossier. Pas de réponse. J'ai aussi envoyé un dossier pr bénéficier du nouveau régime de l'auto entrepreneur. Pas de réponse. Donc l'histoire des mes cotisations de l'an passé n'est toujours pas réglé et la, je reçois plusieurs lettre dont la dernière pour une relance, qui me demandent de payer 1789 € pour le premier trimestre 2009 alors que les cotisations de l'an passé n'ont pas été réglé et je ne compte pas payé autant surtout que je sais que maintenant, j'ai le droit à l'accre pendant encore une année !!! Franchement je fais quoi ? Est ce dû à leur incompétence, à leur manque d'organisation ? Est ce une erreur de leur part ? Les recommandés commencent à me couter sérieusement cher et apparement le RSI ne lit pas, ou ne tient pas compte de ce qu'on écrit. Franchement... Je sature !!!!

Chers amis, la loi de finances institué par notre ancien ministre de l'economie ( SARKO ) a modifié considérablement l'assiette de calcul des cotisations obligatoires.

Et oui, un artisan peut évaluer son Revenu pour permettre au RSI de calculer au plus juste les cotisations mensuelles.

Je suis artisan moi meme au régime réel ( fiscalement ) donc mon resultat comptable net est mon revenu global de reference.

Puisque il ne reste pas grand chose en fin d'année, 46 % de pas grand chose je peux m'en sortir.

Pensez à votre régime fiscal, c'est lui qui est important pour un artisan. et toutes les dépenses sont prises en compte dans les charges de l'entreprise.

Tous les régime forfaitaire ne sont pas bon.

La caisse RSI est une très bonne administration, lorsque vous faites tous vos papiers en temps et en heure, il n'y a aucune surprise et le fond social RSI marche très bien pour la prise en charge des cotisations mutuelle et le reste.

merci de demander à un salarié de vous montrer sa fiche de paye... Vous y verrez ses cots et peut être que vous comprendrez que tout le monde paye en france.
concernant les cots en première année cela dépend du régime de l'entreprise et il y est appliqué une assiette forfaitaire de début d'activité.
pour les salariés qui ont une couverture ss vous ne payez que la retraite et la csg crds

Je suis également en SARL mais qui ne génère pas aucun CA ni salaire... Malheureusement en France il n'y a pas de SARL en sommeil, elle doit obligatoirement être en activité et générer du CA... Euh si on a le droit apres formalité à 2 ans de sommeil, puis réactiver celle ci sinon radiation... chose que je vais chercher à faire car je ne souhaite pas payer des frais supplémentaires pour fermer ma société.

Que se passe t il si je ne regle ce qu'ils me réclament à titre insjustifié ? Le gérant est bien responsable à hauteur de son capital ? Pour moi 100€ ? nan ?
Sachant quand meme que je cumul deux emplois, donc deux fois ponctionné !!

Bonjour,

Attention, moi j'ai créé ma société, il y a 3 ans et depuis je ne me suis jamais rémunéré, je vis sur le salaire de mon épouse, malgré l'accre, je cotise depuis au RSI (150€/mois) et je viens d'apprendre que mes trimestres pour ma retraite ne seraient pas tous pris en compte, difficile à évaler quand même, aussi je vou sconseille de bien vous renseigner, car aprés il est trop tard
Bon courage à vous
Patrick

merci lolleur nous parlons bien des frais deductibles tels que:achat marchandises ,loyers du local et tous frais incombants a cette entreprise.et toujours sans payer de tva.

Bonjour,

et bien pour ma part étant complètement démoralisé par toutes les charges que l'on nous met sur le coin de la figure, moi aussi j'ai eu le droit comme beaucoup à une augmentation du rsi..........et oui il faut payer l'augmentation de la prime de noël, la future prime de printemps, etc...sans parler de ceux qui font des gamins en quantité, tout ça fait que nos petites entreprises se font étouffer!
Etant donné que je veux bien bosser mais pas uniquement pour distribuer à l'état sinon je me mets dans le bénévolat, je préfère stopper en France et me diriger vers l'angleterre, alors oui il y a des soucis de caisse maladie là bas, la retraite je vais devoir me la faire, mais ce n'est pas grave, rien à faire, de toutes façons, est ce que j'irais jusqu'à l'âge de la retraite?? je préfère profiter de ce que je gagne et psychologiquement, le stress en moins, je serais peut-être prêt pour devenir centenaire, trop de stress use la santée !

Je sais qu'il y a beaucoup d'entreprise Française installées en France qui ne paye pas leurs charges en France mais dans un autre pays, alors oui beaucoup vous diront que c'est interdit, le mieux est de ce renseigner sur ce point précis sans demander l'avis sur un forum à qui que ce soit, la seule chose que je peux vous dire, c'est que les chambres des métiers sont au courant de ça (heureusement!) car ils disposent de tous les formulaires pour faire ce changement de situation........voilà je n'en dis pas plus. Si l'état était moins gourmand personne n'aurait envie de partir de ce système d'assistanat qui coute très chère aux "ch'tites" entreprises !

Je voudrais juste laisser un pti com sur ces cotisations"OBLIGATOIRES" qui detruisent un peu plus chaque jour la vie des entrepreurs.
Nous venons d'ouvrir un magasin, mon ami et moi.
Ayant deja beneficié de l'accre l'année passée je n'ai pu en profiter, contrairement à mon ami.
Cependant, nous avons immatriculé notre sarl le 24 octobre 2008, et la, aujourd'hui, quesque je recois?
Une lettre du rsi réclamant les cotisations de mon ami, qui avait en effet été exonéré de cotisations sauf complementaire retraite et CSG/CRDS, mais pour 2008, soit 2 mois d'exonérations.
Pour ce mois de janvier 2009, nous commencons avec une réclamation du rsi de 1316 € par trimetre !!!!basé sur un forfait de 10101 euros pour la deuxième année, alors que ca fait trois mois que nous travaillons!!!enfin.....c pitoyable!merci sarko pour tes actions, s'il y en a!!!!

Bjr à tous, et bravo à Yves, qui tente de donner clairement des infos sans se laisser aller à des polémiques inutiles.
J'ai moi-même un pb avec le montant de cotisations prélevées par le RSI, pour mon activité de gérant d'une SARL de famille et donc "transparente" (soumise à l'IR et non à l'IS). Car je suis salarié du privé par ailleurs et cotise donc déjà. Ce RSI ne m'apportera aucune prestation (maladie, retraite etc), pour les cotisations versées (importantes !! )
Les principales réponses que vous cherchez sont sur les sites www.le-rsi.fr ( annexes 1, 2, etc... ) avec taux des cotisations et assiettes ( nota: le résultat et non le CA... ), les divers cas de gérance majoritaires ou pas, rémunérées ou pas, les forfaits, etc... , sur le site www.ucans.fr ( voir art. L612-4 et L131-6, etc... ) et site accre (via google).

Plutôt que de contacter des agents du RSI ignorants ou indisponibles, ou de proposer de s'installer en Suisse à des gens de Paris, Nice, Brest ou autre, ou d'accuser qui que ce soit, n'est-il pas possible de lire ce qui est accessible sur internet, sur des sites officiels comme celui du RSI, de l'Urssaf, de la Sécurité Sociale, etc... ?

Idées: réduire votre revenu net / attention si vous avez des prêts: seuls les intérêts sont déduits du CA, alors que votre revenu réel est amputé du remboursement du capital... / si vous démembrez vos parts: c'est l'usufruit qui est pris en compte pour définir si vous êtes majoritaire / idem: on ajoute vos parts et celles de votre conjoint(e) / salaire ou revvenu, c'est la même chose en final (voir annexe site RSI) / une solution peut consister à abandonner la gérance à un associé minoritaire ( adapter les statuts pour "garder la main "sur votre Sté ) / nota: les cotisations sont calculées sur les résultats de l'année N-2

Bonnes réflexions ... et restez positifs et critiques (dans le bon sens ), si je peux me permettre ! une bonne décharge de bile fait du bien, mais ne donne rien de concret en final.