Mes droits pour une voiture d'occasion

Bonjour
Les contrôles élémentaires avant d'acheter une occasion
ça ne s'achète pas comme une paire de chaussettes !
Si vous ne les faites pas ne venez pas vous plaindre après !
Aucune garantie sur une occasion sauf celle du constructeur pour vices cachés (à prouver)

Voici une liste comportant les vérifications essentielles à faire avant l'achat d'un véhicule d'occasion auprès d'un particulier. Vous pouvez l'imprimer et cocher les cases au fur et à mesure.

Le rapport du contrôle technique qui se doit d'avoir moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans.
Le carnet d'entretien
Les factures d'entretiens
Depuis combien de temps possède-t-il ce véhicule, si c'est une première main.
Ses motifs de vente
L'état de la courroie de distribution (elle doit être changée environ une fois tous les 80000 km, sinon elle risque d'endommager fortement le moteur).

Faire le tour de la voiture en inspectant la carrosserie pour y voir les bosses, les rayures, les différences de teinte révélatrices d'une peinture refaite.
Ouvrir le capot, écouter le moteur pour vérifier qu'il tourne de façon régulière.
Moteur coupé, inspecter les niveaux d'huile et de liquide de refroidissement. (Un manque d'huile peut révéler une consommation d'huile ou bien une simple fuite, un manque de liquide de refroidissement peut révéler une montée en température anormale du moteur ce qui peut avoir de très graves conséquences).
Regarder au niveau des longerons et des passages de roues pour y déceler la moindre déformation ou différence de peinture qui peut révéler un passage au marbre après accident.
Ouvrez le coffre, soulevez le tapis de sol et regarder l'état du planché qui ne doit présenter aucune déformation ou traces de réparations dues à un choc important.

Fumée bleue : caractérise une usure du moteur qui entraîne une consommation d'huile.
Fumée blanche : Quand elle persiste bien après le démarrage cela indique la présence d'humidité dans la chambre de combustion dûe à l'usure du joint de culasse. Cependant une fumée blanche au démarrage en hiver est tout à fait normale.
Fumée noire : moins grave que les autres car elle est dûe à un mauvais réglage ou bien à un encrassement du moteur qui passe après quelques kilomètres.

S'assurer du fonctionnement des organes électriques tel que : vitres électriques, fermetures centralisées, ventilation,éclairage, autoradio, essuie-glace...
Regardez l'état des sièges, du plancher, des pédales, du volant (leur état peut être révélateur du kilométrage réel de la voiture).
Vérifier le bon alignement des chiffres du compteur. Comparer le kilométrage inscrit au compteur avec les étiquettes de vidange placées au niveau du moteur.

salut j'espere que sur toute tes reparations il y a le kilometrage . ses vrai que certaine piecs la garanti ne marche pas sauf pour les reparation qui on lieu 1 mois apres aquisition du vehicule ou 1500 kilometre .dans c'est condition la le garage doit tout prendre en conte .pour cela va a la maison de la justice de ta ville il t'enveron chez un mediateur assimilé huissier qui te ferra les courrier nessaicere gratuitement et la le garage rigole moins . sa mes arriver faut voir apres a la vitesse qui reagisse car ils peuvent a voir des penalite sa mes arriver mes probleme se son vite resolu

bonjour !

et bien ecoute j'espere que je pourrais t'aider, car jai un souci en ce moment ( au niveau des délais je suis mieu lotis m'enfin bon) jai acheté mon opel astra le 5/06/09 mon démarreur m'a laché. ma voiture est garantie 6 mois mais la garantie deu garage ( celle qui est inscrite sur ma facture) ne prend pas en compte cette panne. J'ai donc fais des recherches plus approfondi de mon coté. Je suis tombé sur ton msg, dc lorsque j'ai eu ma réponse je me suis dis qu'il serait sympa que je te tiennes au courant si ton soucis n'est pas réglé.

Donc au final, jai appelé mon service juridique de mon assurance personnelle qui m'a dit : si la vente a été effectué par un garage ( se qui est le cas pour toi comme pour moi) le garage est garant de la panne qui est considéré comment un défaut de conformité ( + la garantie contre les vice cachés dans ton cas s'y ajoute sans conteste !! ) et ce pendant 2 ANS !!!! ( moi aussi j'ai alluciné lol ) et biensur a condition que le défaut n'a pas eté porté a ta connaissance lors de la vente ( j'ai recherché la loi, voici le lien : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 440 garantie legale vice cache et conformite )

d'autre part, mon assureur m'a envoyé la lettre type a leur envoyé par recommandé, je t'en fait part si ca peut t'aider dans les démarches.

RECLAMATION – DEFAUT DE CONFORMITE D'UN BIEN

Le contexte :

Le défaut de conformité est un défaut qui rend le bien impropre à son usage habituel. De plus, il ne correspond plus ainsi au descriptif donné par le vendeur.
Lorsque le défaut apparaît dans les six mois suivant l'achat, l'acheteur peut demander la réparation du bien. Si la réparation est impossible ou d'un coût disproportionné, il obtiendra son remplacement.
L'action, qui concerne les biens neufs comme d'occasion, n'est possible que pour un consommateur agissant contre un professionnel, mais n'existe pas entre particuliers.

Notre modèle :

Vos nom et adresse

Nom et adresse du vendeur

Date

Lettre recommandée avec avis de réception

Monsieur (ou Madame),

Je constate que le (indiquer l’objet concerné) que j’ai acheté dans votre magasin le (date de l’achat et numéro du bon de commande) présente le (les) défaut(s) suivant(s), qui n'était(ent) pas apparents au moment de l'achat et qui est(sont) inacceptable(s) (décrire les défauts).

Conformément aux articles L.211-1 et suivants du Code de la consommation, je demande la réparation du (objet) à vos frais.

Dans l’attente d’une réponse rapide de votre part,

Je vous prie de croire, Monsieur (ou Madame), à l'assurance de ma considération distinguée.

Signature

par contre, la juriste m'a bien expliqué que vu que le défaut est apparu dans les 6 mois suivant je n'ai aucunes démarches a faire de plus que d'envoyer le courrier par recommandé cr il est garant donc pendant 2 ans, mais en plus lorsque c'est dans les 6 mois on peut meme l'accuser d'etre en tors et de l'avoir vendu dans l'etat EN SA CONNAISSANCE mais au dela des 6 mois ( dans ton cas) une expertise doit etre demandée. Vois avec ton assureur s'ils peuvent se charger d'en organiser une, sinon tu devra le faire toi meme, ca engendre des frais mais aparemment ce n'est pas si cher que ca !! ( surtout comparé a tout se que tu auras dépensé jusqu'a présent dans tes frais de voitures ...) par contre, j'ai du coup rechercher comment ca se passé pour l'expertise : je te copie colle se que j'ai trouvé : Dans l’hypothèse où aucun règlement amiable du litige ne pourrait aboutir, notamment par l’application des garanties contractuelles, le client a dès lors deux possibilités :

* Soit il se limite a assigner le vendeur devant les tribunaux judiciaires, dans le but d’engager sa responsabilité contractuelle (article1147 du code civil), en démontrant que le refus de faire application de la garantie constitue une faute, si la pièce défectueuse est visée par celle ci ;
* Soit il prend l’initiative de faire expertiser le véhicule afin de démontrer la présence d’un vice caché

Toutefois pour que l’expertise soit réputée contradictoire, la désignation de l’expert devra intervenir d’un commun accord entre les parties.
Les vices cachés de la chose vendue permettent à l’acquéreur qui les constate de demander l’annulation de la vente, selon l’article 1644 du code civil. Toutefois, la notion est précisément décrite par la loi : il s’agit des vices qui affectent la chose vendue de telle sorte qu’ils la rendent impropre à l’usage auquel on la destine (article 1641 du code civil). Pour mettre en œuvre la garantie légale des vices cachés le vice doit donc présenter un caractère de gravité suffisant.
L’action pour vices cachés doit être intentée dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du code civil). L’ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 a supprimé la notion de bref délai, laquelle avait vocation à s’appliquer jusqu’à l’entrée en vigueur de ce texte publié au Journal Officiel le 18 février 2005.
De l’action en garantie légale des vices cachés résulte, pour l’acheteur, le choix entre l’ action dite estimatoire et l’action rédhibitoire.
Aux termes de l’article 1644 du Code civil, l’option entre l’action rédhibitoire et l’action estimatoire est commandée par le choix de « rendre » la chose ou de la « garder ». Or, si ce choix est libre, il est cependant des cas où l’acheteur se trouve dans l’impossibilité de restituer la chose, et donc se voit privé de l’exercice de l’action rédhibitoire. Outre l’hypothèse précédente d’impossibilité matérielle de restitution en cas de perte de la chose, on peut rencontrer l’hypothèse d’impossibilité « juridique » lorsque l’acquéreur se trouve dans l’impossibilité de restituer un bien au vendeur à la suite, par exemple, de l’échec d’une action en revendication dans le cadre d’une liquidation judiciaire (cour de cassation, chambre commerciale, 6 juillet 1999).
En fait, en exerçant l’action rédhibitoire, l’acheteur demande la résolution de la vente : il restitue l’objet de la vente, contre remise de son prix.
En choisissant l’action estimatoire, l’acheteur demande une diminution du prix en raison des vices cachés.
Cette option est libre et l’acquéreur n’a pas à justifier les motifs du choix qu’il fait entre les deux actions (cour de cassation, 1ère chambre civile, 11 juin 1980). Il peut, notamment, exercer l’action rédhibitoire après avoir procédé à des interventions sur la chose acquise pour remédier aux vices (cour de cassation, 3ème chambre civile, 17 février 1988). Il peut aussi, après avoir exercé une action, exercer l’autre tant que la décision rendue n’a pas acquis l’autorité de la chose jugée ou que le vendeur n’a pas acquiescé (cour de cassation, chambre commerciale, 22 juillet 1953).
Quelle que soit l’option choisie, le demandeur verra son indemnisation réduite proportionnellement à la faute qu’il a pu commettre, à l’origine de son propre dommage, si, par exemple, il ne s’est pas conformé aux conseils donnés par le fabricant et a manqué aux règles de prudence.

un autre lien interressant ;) : http://sos-net.eu.org/conso/code/infodat1ab.htm

Je suis désolé, mais il faut que je fil au garage maintenant pour leur claqué les papiers lol et exigé un véhicule de pret car je suis enceinte de preque 8 mois, si je dois accouché je ne vais pas y allé a pied ! lol
bonne continuation et tiens moi au courant !

Sonya

Bonjour..................!!
voila je vient d'acheter une voiture d'occasion.
j'ai pas de control technique le vendeur la pas passer pq ? je c pas
mon souci c que j'ai une fuite au niveau de l'eau toute les heure je dois remettre de l'eau.....!!
mais le vendeur veux rien savoir
J'aimerai savoir si il a une loi qui obligerai au vendeur de faire les frais de réparation et control technique ?
Merci de vos réponses
Amicalement JackG

bonjour j'ai acheter une 306 td a un garage en octobre 2008 il ma fait une garantie de 5 mois et la sa fait 2 semaine ke je ne peut plus roulé avec. je l'ai enmener au garage a coter de chez moi( celui dont j'ai l'habitude de faire reparer ma voiture,mais se n'est pa la ke je l'ai acheter).J'ai les pneu avant ki sont tout lisse pourtant ils etaient neuf kan j'ai acheter la voiture.je n'ai fait ke 4000km avec.mon garagiste ma dit ke se netait pa le paralelisme kil y avait plus et ke je pouvait porté plainte.donc j'ai été me renseigner aupres d'un huissier,il ma dit de demander a mon garagiste de faire un devis ?il me la fait,il y a les bielletttes avan droit et gauche ,le trfiangle,mon poste ne marche plu sa vient des prises dans la porte et les pneu.J'en ai en tous pour 840 euros de reparation.j'ai rfeçu une letre se matin de l'huissier en me disant ke le garagiste voulais me payer ke 200 euro sur la facture ke c moi ki a user les biellettes et kil ne fera pa plus parce ke la garantie de la voiturfe c ke pour le moteur et la boite de vitesse.ke j'avais ka men rendre compte avant(je ni connais rien en mecanique).Je suis seule avec un enfant et au RMI je ne peu pa payer une facture de 840 euro.je lavais payer 2600 euro et dessus il mavait rfepris mon ancienne voiture 1000 euro kil a deja revendu.Peut il reprendre la 306 et me renboursé pour ke je puisse men acheter une autre(ailleur biensure).aider moi s'il vous plait merci
manathann

bonjour misssdu la je pense que tu peut rien faire apare lui foutre une tete au carre le probleme c est si tu a cede la voiture pour la casse et que tu lui a remis les clee et les papier conne quoi elle partait a la casse c est cuiee jusper pour toi que tu la bien barree destruction sur la carte grise car il pourrait la remettre en circulation de toute facon c est toujour eux qui gagne quand il recupere une voiture moi j aurait ete toi tu aurait du la rapatrier chez toi et la vend de toi mene la tu n aurait pas perdu du temp et de l argent que tu la mene a la casse c saurait ete pariel il aurait fait la recuperation pour moi prend une masse et avant de donnez casse tout sur le vehicule conne sa il pourront rien recupere que te dire la dessus tu meu peut plus rien faire contre sa sa peut etre du vol a une condition que tu prouve qu il y avait de l essence et que ta battrie ete dessus donc une photo a la puis pour la battrie qu elle ete bien present sur la voiture et pour l essence le ticket de la station mes il faudrait justiffier que sa soie le mene jour ou la courroir et prendre le klm du vehicule la ou la courroie a casse peutre que tu arrivera a lui faire peure si il c est qu il a pris avant la cetion du vehicule tout depend du caracter du garagiste bon courage a plus

bonjour pour reponde a ta question il est en tord vue qu il est garagiste il a un dellait de garantie deja a respecte et faire des photos c est du importe quoi car etant garagiste il est tenue de vendre c est voiture dans la conformite de la lois vous verrait c est manquesoinnee sur l acte de vente il doit apose une croie conne qoi le vehicule na as subie de ramformation toute fie si il n rente pas dans les regle de la lois vou pouvez lui ordonne de la remettre dans la conformitee es sachant que la lois tolere sertainne tramsformation style bequet jante s large suivant la dinention adaptee tolere quitte large tout c est ustansile sont reglenente mes pas tolere par la lois donc il est difficile de faire la par des choses entre ce qui est l interdit et la tolerence exemble il suffit qu il vous a tramsformee votre caroserie avec de la tole soudee la c est interdit parcontre si il a aposee de la fibre de verre riftee c est toleree suivant les normes mes pas reglenentee pour moi il n a pas le droit de vous faire signee sur une photo c est nulle pour la lois il vous intimidera bonne journne

bonjour,

j'ai achter un vehicule le 21/07/08 que j'ai u le 29/07/08 lorsque j'ai obtenu le vehicule le 29 le garage a fait des photos sutr l'equipement du vehicule que j'ai signer et il se trouve que je me sui rendu compte que l'un des equipements n'est pas conforme et il se trouve que je lai signé sur les photos mais g signé l'aceptation de l'esuipement pas la non conformaité car je ne le savait pas que puis-je faire????

bonjour ludo pour moi tu peut le laissee cosser si il ta payer en liquides garde largent cest koi sa panne si tu la presicee surcarte grise vendu dans l etat il neu peut rien contre toi parcontresi il tapayer en cheque il peut peutre faire oposition dessus mes sa vas lui goutee de l argent il a7 jour pour ce recontraquete mespour moi cest perdu d avance a sont sujet il peut deposee plaint mes il faut que sont affaire tien debout style vis cahee mes pour moi tout vehicule vendu dans l etat sinifie pas qu il y a une garantie apres vend si lanamquetion n avez pas ete namque tionee lail peut avoir des poursuite sinom il peut alleece brossee il pourra te me n asse de tout les fasons tribunal ou autre ont me vient pas deuxjour apres pour le renboursenent et redonnee la voiture toutsa pour une panne qui n a pas presicee cesttrop facile d achete et une foie con a gooutee ont cerancontre que se n ai pas le vehicule con aimee ou vas savoir peutre une arnaque pour vole le moteur et remettre un mn autre de dans al heure actuelle ont voie de tout ou un qui aurait mieux fait d allait cherechait du neuve pour moi situ lafait dans les regle de l ardt tu peut le laisse cosse garde l argent une vente est une vente a plus

bonjour nico jai fait une erreure sur ton klm trage 7600okm mes sa na pas d un sidance sur le probeme a plus

bonjour ludo il faudrait que tu me donne plus de detaille conserenent ton probleme de voiture peutre que je pourrait t aider dans mes reponce tout depend de touts je me suis pas avocat dans les voitures mes j ai une grande experience dans ce domene hayent travail dans ce milleux conne ferahyeur denomteur vehicule et autres et passionnee par l auto moto peutre que mes conseille reponce de donnera tes question a plus tartd

bonjour nico je cest pas si tu a recut nom message au sujet du probleme de ta voiture elle a l air de roulee vue vue que au depard elle avait 63000km et que maintenent elle a 93000 km par a por au probleme fumee je pense que tu aurait eu un gros probleme mecanique au moin que tu fait des rajouts de liquide de refroidissent ou d huile pour que le moteur ressite encord donc si tu passe a des rajouts cest que sa peut provoquee des fumee s sinom reglage pompe ou injecteur ou voir tout siemplenent les bougie de prechauffage mes tu aurait eu du malea demarree si tu a plus de detaille je pourrait peutre de donnez plus de renseignenent bonne soiree

le probleme c'est que je l'ai acheter d'occase chez un garage ford il y a 11mois et c'est de leur faute ca qui se passe maintenant

bonjour pour repondre a ta question ne jamais faire confiance au bonne parole surtout sans facture a l appuis sinom cest du vent tous sa . tu pou r aller tout les jour au garage il te repondera toujour la mene chose je pense qu il y a rien afaire tent que le moteur tourme bien , je croie que cest trois mois pour les moteur voiture occassion garantie garage plus pour du meuve cest con a dire mes il faudrait que le moteur pette pour que la garantie marche pou rles diques de frien le minimones est de 0,7mn en dessous sa me passe pas ou moin que les donne onts changee pour les controle themique tu peut tres bien a mene une voiture conpletenent pourrie apare si les organes de securite est bon et chassie bien sur pour le reste il le note mes sa me rentre pas dans la l iste des recours bonne soiree

le probleme est que il a 93000km maintenant et toute la liste des probleme me fait peur alors que puis je faire

bonjour a toi nico vue le faible kilometrage tu n aurait pas du avoir de probleme d injecteur pour moi j ai un doute sur le kilometrage qu il affiche est t il a un compteur 5 chiffre ou 6 car chez ford c est souvant le compteur 5 chiffree pour qu il fume je meu voie pas pourquoi il te parle des pneus ou alors il veut insi nuez que tu fait sifler les roues du vehicule pour moi si il fume sa peut etre de beaucoup dechose exemble bougie de prechauffage morte debut joind de culasse ponpe dinjection dereglé injecteur a revoir je pense que tu devrez connencee par une verification des conpressions a l aide dun conpressiometres sa te donnera une idee sur ton kilometrage parce que un moteur peut aussi fume par les chanbres de conbustion ce que je veut dire ussure dela secnentation e t chemise ou cilyndre il refoule de l huiles il la grame avec le gasoil et provoque des fume bon chance

bonjour pour tout vehicules vendu dans l etat surtout manquesionné sur carte grise veut dire aussi qu elle peut etre vendu pour la pieces sans con le sache appare si il y a eu un precontrole de fait avec le vendeur la une garantie siens pose sur un delaie de trois mois en accord avec le vendeur pour le controle final . si il coure une casse moteur style couroie de distribution cassé il est tenue de vous la remettre moteur trournant sans vous justiffiee le reste des pieces renplacee cest pour cela que la nanquetion vendu dansl etat simifie beaucoup de chose sur la protection des garare l aure des vente et aussi sur les lois de mene pour un particulier cest tenue pour les vehicules doccasion donc les vendeur ce protege derriere cette nanquetion les lois sonts tres tordue donc pas de recour pour les petits detaille style vitre qui nomte plus ou autre petit bricole qui meu fonctionne plus peut importe du nontant mis dans votre vehicule si la nanquetion est inscrite sur carte grise les recoures sont faible donc a vous de prouvez ce qui est tres difficile vue que vous aurait acceptee vendu dansl etat voila une siemple constatation suite a ma passion avec les vehicules et encien denomteur de vehicules en tout genre . i l en aurait temps a racontee sur les belles arnaque en tout genre dans le monde des vehicules . bonsoir

salut moi j'ai acheté un ford cmax tdci 110ch en novembre 2007 il totalisé 76000km et depuis je n'et que des souci et surtout lors de la derniere réparation ils ont touché aux injecteurs et depuis il ne marche plus comme avant alors que puis je faire

voici le lisitng de ce que j'ai eu

Le 15/11/2007 problème de batterie et capteur de pédale d’embrayage.

Le 04/12/2007 problème de d’infiltration d’eau et remplacement du joint d’essuie glace arrière

Le 09/01/2008 problème de convertisseur et de support de convertisseur et goujon

Le 28/04/2008 problème de prise allume cigare, durite de turbo et poulie damper (durite de turbo déjà remplacer avant l’achat 5/11/2007)

Le 07/05/2008 problème de prise de courant et bague lumineuse

Le 09/06/2008 problème de circuit de charge et connexion ids, remplacement de l’alternateur et courroie

Le 20/08/2008 problème électrique rester 15 jours au garage et ils ont touché aux injecteurs incluant le problème suivant

Le 01/09/2008 reprise du véhicule dans un état désastreux
Détail ci-joint
Lors de la dernière reprise je me suis aperçu tout de suite que le véhicule faisait des secousses à un certain régime vers 50kmh en 2eme, 80en 3eme, etc., qu’il ne faisait pas avant et il fume énormément. Comme une panne de gasoil, le garage me dit que c’est certainement les pneus (j’ai fait vérifier depuis. il en est rein) ou la transmission.
J’aimerai que vous fassiez le nécessaire auprès de votre revendeur pour remédier définitivement à ces problème à répétition.

Le 11/09/2008 dépose du véhicule pour réparation du problème précédent

Le 12/09/2008 récupération du véhicule dans le même état

le 25/09/2008 remise du véhicule chez ford pour réparation
le 26/09/2008 récupération du véhicule dans le meme etat puisque la réparation n'et soit disant pas pris sous garantie (injecteurs alors que c'est eux qui y ont touché lors de la visite du mois d'aout

alors puis je annuler la vente pour vice caché ou c'est trop tard

bonjour
au mois de juin,j'ai vendu ma moto d'occasion1000 fzr 1988,avec,j'ai donner plusieures pieces de rechange,ainsi qu'un moteur ouvert,en +et hier(deux mois apres) j'ai reçu un message sur mon portable,de la personne qui me l'a acheter,
il me dit qu'il a fait 200kms avec(en deux mois)et que la moto est morte,qu'il a couler une bielle?,
pour savoir si une bielle est couler,(il faut ouvrir le moteur,)et,qu'il sorter de chez son avocat,que si je ne l'appeler pas pour un arrengement,il me poursuiver en justice,
on ne peux pas savoir,en vendant une moto de cette age la,combien de temps elle roulera sans avoir de problemes,et,j'ai la concience tranquille,et je ne conte pas le rembourser,est ce que je craint quelques chose,je trouve qu'il va un peux vite,merci