Obligation et/ou devoirs d'un comité municipal des fêtes

Bonjour,

Si tout est normal dans votre commune, le comité des fêtes (ou le comité "municipal" des fêtes, peu importe) est une association loi 1901.

La lecture des statuts de cette association devrait répondre à vos questions.

Si rien n'est défini contractuellement, il va falloir que le président de cette association voire le bureau prenne langue avec le maire pour mettre les choses au point :
- ou bien l'association est considérée comme autonome et le maire reste en retrait, se contentant tout au plus d'émettre des souhaits quant aux événements à venir au nom de la commune,
- ou bien l’association est considérée par les élus comme une supplétive des moyens de la commune, dans lequel cas il faudra en faire part largement et exiger des consignes claires et écrites pour mener vos opérations.

A priori, toutes les associations d'une commune reçoivent quelque subvention chaque année, parfois sur demande dans des situations spéciales, cela n'en fait pas pour autant des petits soldats aux ordres directs du maire. Si celui-ci a des projets précis en tête, il faut qu'il s'en occupe lui-même, en direct, en utilisant les moyens matériels et humains de la commune. Mais ça coûtera évidemment plus cher...

Bonjour,

Le maire est responsable pénalement en cas d'organisation d'événements, de plus il vous accorde probablement des subventions... Ceci doit vous amener à être un peu plus conciliant avec lui.