Places de parking copropriété

Raymondjoseph Messages postés 5 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour

Queksu un de la copropriété possède plusieurs voitures qu ils gare sur des places de parking  qui ne dont pas a lui

  Ces voitures ne sont pas assurees , que risque le conseil syndical ? 

Que  doit faire le syndic?

Merci 

3 réponses

  1. alicia2
     

    Bonjour,

    Les places de parking sont elles numérotées et attribuées à des copropriétaires ? ou est-ce un parking commun où chacun se gare comme il veut selon les places disponibles ?

    Le conseil syndical ne risque rien du tout, le syndic non plus.

    Le syndic doit d'abord (re)lire le règlement decopropriété.

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  2. Tervelles Messages postés 473 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   303
     

    bonjour,

    comment savez-vous que ces véhicules ne sont pas assurées puisque l'apposition de la vignette d'assurance sur le pare-brise n'est plus obligatoire depuis le 1° avril 2024 ?

    l'absence d'assurance ne concerne pas le syndic, ni le conseil syndical.

    s'il s'agit de parking parties communes, il a le droit d'y stationner ses véhicules, s'il s'agit de parkings privatifs, c'est l'affaire de leurs propriétaires.

    salutations

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  3. rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 753
     

    Bonjour,

    Si les places de parking sont privatives, c'est un souci entre copros... à eux d'en discuter entre eux...

    Si les places de parking sont communes à jouissance privative : idem

    Si les places sont communes (chacun se gare où il veut), alors rien à faire ...

    Si les places sont communes mais avec attribution, alors il faut relire le RdC car en face de l'attribution il doit (devrait) y avoir des règles. Si ce n'est pas le cas, alors il faut le faire.

    Concernant les assurances, aucun risque pour CS, syndic et syndicat.... 

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