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1 réponse
Bonjour,
Oui, dans votre situation vous avez de solides arguments pour résilier,
et potentiellement sans attendre le préavis contractuel.
Le principe : une salle de sport ne peut pas modifier unilatéralement
et substantiellement les conditions du contrat (horaires d'ouverture,
jours d'ouverture, équipements disponibles) sans votre accord. Quand
elle le fait, c'est elle qui rompt l'équilibre du contrat — vous
n'avez pas à subir une dégradation du service que vous payez.
La réduction des horaires + la fermeture du dimanche constituent une
modification substantielle si ces créneaux faisaient partie de ce qui
vous a décidé à vous inscrire (par exemple si vous y alliez le
dimanche). C'est un manquement de la salle à ses obligations
contractuelles (articles 1217 et 1224 du Code civil).
Comment procéder :
1. Envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception à la salle.
2. Invoquez explicitement la modification substantielle des conditions
du contrat comme motif de résiliation : décrivez précisément les
anciens horaires, les nouveaux, et la fermeture du dimanche.
3. Demandez la résiliation à effet immédiat (ou à défaut, sans
pénalité), et l'arrêt des prélèvements.
4. Conservez tout : l'ancien règlement intérieur ou la grille
d'horaires d'origine, la communication de la salle annonçant le
changement (email, affiche photographiée, capture du site).
Si la salle refuse : mise en demeure par LRAR rappelant les articles
L. 215-1 et suivants du Code de la consommation, puis saisine du
médiateur de la consommation dont elle dépend (gratuit, coordonnées
sur le contrat ou le site). En parallèle, vous pouvez faire opposition
aux prélèvements auprès de votre banque (gratuit, directive DSP2).
Le point clé pour votre dossier : prouver que le changement est
substantiel et non mineur. Une photo de l'ancienne grille horaire vs
la nouvelle suffit généralement.
Bon courage