Interrogations succession
kahun -
Bonjour,
Suite au décès de mon grand-père les 6 enfants ont hérités avec ma grand-mère. 3 enfants sont décédés par la suite dont ma mère, puis ma grand-mère décède à son tour. Avec ma sœur nous refusons l'héritage déficitaire de notre mère. La succession (sur la maison) de ma grand-mère se fait par la suite. Au début: 3 enfants ont 1/6, 1 petite fille unique 1/6 part de sa mère, ma sœur et moi 1/12 chacun, les 3 petits enfants 1/18 part de leur père. Au final: on se retrouve après rectif définitif que ceux qui ont 1/6 l'on toujours alors que ma sœur et moi n'avons plus que 1/24 suite au rajout de la part de ma mère puisque nous avions refusé sa succession, pourquoi n'avons nous pas 1/18? Merci d'avance pour votre réponse.
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3 réponses
Le bien était-il commun au couple de vos grands-parents ?
Ou un bien propre de votre grand-père, ou alors de votre grand-mère ?
Quel furent les droits de votre grand-mère dans la succession de votre grand-père ? L'usufruit de la succession ? (pour le cas où votre grand-père avait des droits dans cette maison)
Qui a accepté la succession de votre mère ? Pour savoir à qui revient sa part, si elle a hérité d'une part de maison lors de la succession de votre grand-père.
Je pense que c'était un bien commun au couple, et que votre grand-mère a reçu l'usufruit. On fait ces hypothèses ci-dessous.
Au décès de votre grand-père, votre grand-mère est restée propriétaire de sa moitié de maison et est devenue usufruitière de l'autre moitié.
Chacun des 6 enfants, dont votre mère, est devenu nu-propriétaire de 1/12 de maison.
Vous avez donc renoncé au 1/12 de maison de votre mère, en renonçant à sa succession. On ne sait pas encore à qui est revenu ce 1/12 de maison.
Pour 2 autres enfants décédés, leurs héritiers (une fille unique, et 3 enfants) ont hérité du 1/12 de maison de leur parent respectif.
Suite au décès de votre grand-mère, chacun des 6 enfants, ou leurs représentants pour les 3 prédécédés, héritent à nouveau de 1/12 de maison, sur la moitié appartenant à votre grand-mère.
Pour les 3 enfants vivants, ils ont donc 1/12 + 1/12 = 1/6
Pour la petite fille unique d'un prédécédé, elle a 1/12 + 1/12 = 1/6
Pour les 3 petits-enfants d'un autre prédécédé, ils ont ensemble 1/12 + 1/12 = 1/6, soit 1/18 chacun.
Pour vous et votre sœur, de votre mère prédécédée, vous n'héritez que de votre grand-mère 1/12 ensemble, puisque vous n'avez pas hérité du 1/12 dont votre mère avait hérité de son père. Donc chacun 1/24.
Reste à voir si vous pouvez révoquer votre renonciation, si personne n'a accepté à votre place, ce qui pourrait être le cas vu que le notaire n'attribue pas le 1/12 de votre mère aux autres enfants et à votre grand-mère.
Les héritiers de votre mère, après votre renonciation, étaient votre grand-mère pour 1/4, et les 5 autres enfants (ou leurs représentants) pour les 3/4. Ceci n'apparaît pas dans les calculs du notaire, et donc le 1/12 de votre mère reste toujours non attribué.
Les dettes de votre mère sont peut-être prescrites.
La législation juridique et financière évolue en permanence...