Comment rècuperer ma parcelle.....

J'avoue ne pas avoir tout compris.

Quoi qu'il en soit, votre 1er réflexe doit être de consulter un notaire pour tout vérifier et vous conseiller dans vos démarches. 

Bonjour. J'ai en ma possession les actes notarìès. Lors de l'achat, le terrain esr cloturè, arborè, je me suis contentè de prendre possession du bien en faisant "confiance". Il n'est ècrit nulle part qu'il ya un chemin traversant ma parcelle...c'est après que j'ai dècouvert que la cloture avait ètè posèe de façon a laisser un chemin pour le voisin a fond dominant.

Dans son tracè initial ce chemin qui est rèpertoriè au cadastre passe sur le terrain d'un autre voisin qui en le fermant prive son frere d,un passage legal et du coup l'enclave ce qui fait qu'il y a eu arrangement avec l'ancien proprio pour un droit de passage sans aucun ècrit. Je ne sais si je suis assez clair dans mes explications.

Donc, mon souhait est de faire rèouvrir ce chemin cadastrè pour pouvoir fermè ce soit dsant droit de passage. Qu'en pensez vous? Merci pour votre retour.

" qui en le fermant prive son frere d,un passage legal et du coup l'enclave " : oui mais ... non.

Il s'agirait là d’un enclavement volontaire, qui est tout simplement illégal.
C'est la pose de cette clôture illégale qu'il faut attaquer et exiger que les lieux soient remis en leur situation originelle, dans laquelle le fonds en question n'est pas artificiellement inaccessible et vous dispense de laisser passer ces gens sur votre propriété, fût-ce juste par gentillesse.

Vous le dites vous même : " un droit de passage sans aucun ècrit ".
Sauf qu'en fait un "droit de passage sans aucun ècrit" n'est nullement opposable et reste une simple convention de gré à gré avec les anciens propriétaires et qui ne vous concerne pas.
 

Bonjour. Je vous remercie pour votre rèponse. Bien entendu, la limite de cette cloture sur mon terrain n'est ps lègale car elle me prive d'une belle bande de terre. La question est; depuis au moins 30 ans qu'il a ce chemin a sa disposition, est ce raisonnable de :³

Faire appel a un gèometre pour reborner la parcelle.

Entammer des frais de justice pour rèclammer mon bien ou/et demander a son frere via la justice encore de rèouvrir le chemin?

Je crains la fameuse loi des 30ans qui n'est pas très clair ou un peu compliquè ....selon le cas. le geometre c'est 2000euros que je n'ai pas envie de perdre sans en être sure d'être dans mes droits. Bien que je bènèficie de l'aide juridique.  Qu'en pensez vous. Merci d'avance.

En effet.

Il peut sembler primordial de commencer par purger cette question concernant les prescription trentenaire ; voyez ça pour commencer avec votre notaire pour définir si cette prescription s'applique bien à votre situation, un peu particulière.
On dirait bien que oui, hélas, mais il faudrait s'en assurer avant de se lancer dans des actions inutiles.

 

Merci de votre rèponse. Effectivement ça demande reflexion.