Organisation d'un séminaire d'entreprise
Khanats Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Je prépare un séminaire d'entreprise pour renforcer la cohésion de l'équipe, mais je me pose des questions :
- Quelles sont les règles à respecter pour organiser un séminaire (durée, localisation, activités) sans risquer des litiges ?
Par exemple, les activités de team-building impliquant des défis physiques nécessitent-elles des assurances spécifiques ?
Merci pour vos réponses !
- Séminaire entreprise
- Entreprise individuelle - Guide
- Raison sociale entreprise - Guide
- Mutuelle entreprise obligatoire - Guide
- Sanction pénale pour vol en entreprise - Accueil - Licenciement-Démission
- Ouvrir une entreprise de nettoyage avis - Forum Création d'entreprise
3 réponses
Bonjour,
Si vous ne voulez aucun risque alors :
- durée : uniquement sur le temps de travail habituel ;
- localisation : dans le secteur géographique de lieu de travail habituel (notion variable selon les départements, mais tant que vous ne quittez pas le département - sauf paris qui est à part - il ne devrait pas y avoir de problème) ;
- activité : aucune. La jurisprudence indique bien qu'il n'y a pas lieu à contraindre les salariés d'exercer des activités autres que celles prévues à leur contrat (même des activités que vous considérez comme de "loisir" sont interdites : ex. jogging matinal est illicite, là on est donc clairement dans l'activité physique).
Cordialement
Bonjour
en complément
voir le contrat d'assurance de votre entreprise en cas de problèmes en dehors des locaux de la société
La législation juridique et financière évolue en permanence...