Organisation d'un séminaire d'entreprise
Bonjour à tous,
Je prépare un séminaire d'entreprise pour renforcer la cohésion de l'équipe, mais je me pose des questions :
- Quelles sont les règles à respecter pour organiser un séminaire (durée, localisation, activités) sans risquer des litiges ?
Par exemple, les activités de team-building impliquant des défis physiques nécessitent-elles des assurances spécifiques ?
Merci pour vos réponses !
3 réponses
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Bonjour,
Si vous ne voulez aucun risque alors :
- durée : uniquement sur le temps de travail habituel ;
- localisation : dans le secteur géographique de lieu de travail habituel (notion variable selon les départements, mais tant que vous ne quittez pas le département - sauf paris qui est à part - il ne devrait pas y avoir de problème) ;
- activité : aucune. La jurisprudence indique bien qu'il n'y a pas lieu à contraindre les salariés d'exercer des activités autres que celles prévues à leur contrat (même des activités que vous considérez comme de "loisir" sont interdites : ex. jogging matinal est illicite, là on est donc clairement dans l'activité physique).
Cordialement
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Contributeur
Bonjour
en complément
voir le contrat d'assurance de votre entreprise en cas de problèmes en dehors des locaux de la société
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Parfait, je vais regarder ça et je ferais sûrement un edit plus tard ! Merci pour vos conseils !
La législation juridique et financière évolue en permanence...