Vendre mes gâteaux personnalisés sans Licence

Résolu
Marjorie -  

Bonjour,

Je vends des gâteaux/biscuits fait maison et je souhaite imprimer des feuilles de sucre avec les personnages de supers héros ou autres (exemples : Disney, Mario, Vaiana etc.). Ai-je le droit de vendre mes gâteaux personnalisés ou il me faut une licence svp ? Ou alors, c'est l'imprimeur des feuilles de sucre qui doit avoir la licence. Merci.

1 réponse

  1. Isadore

    Bonjour,

    Pour commercialiser des produits dérivés d’œuvres dont vous n'êtes pas l'auteur, il vous faut une autorisation. 

    1. Marjorie

      Bonjour, ok merci pour votre retour. 

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