Calcul tantième Travaux

French79 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 septembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2024 - 5 sept. 2024 à 18:08
rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 - 6 sept. 2024 à 08:27

Bonjour,

Je fais parti d'une maison divisée en 3 logements,chacun possède un jardin .

Nous devons refaire un ravalement de façade et isoler la toiture

Comment devons nous calculer la part de chacun ,a savoir devons nous prendre en compte le jardin dans le calcul ou juste les parties habitables?

Merci par avance,

Stéphan 

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3 réponses

rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 3 543
6 sept. 2024 à 08:27

Bonjour,

Vous trouverez vos tantièmes de copropriété, soit sur le règlement de copropriété, soit sur l'état des criptif de division qui est associé, soit sur vos actes de mutation.

Ce sont ces tantièmes de copropriété ou les tantièmes de charges générales qui s'imposent pour les calculs, Ne pas chercher autre chose....

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Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024 10 345
5 sept. 2024 à 18:36

Les 3 logements sont-ils 3 lots différents ?

Autrement dit existe-il une copropriété ? Ou une indivision ? 

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French79 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 septembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2024
5 sept. 2024 à 19:03

C'est une copropriété de 3 lots avec 3 propriétaires.

Nous avons chacun un jardin.

Merci

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Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024 10 345
5 sept. 2024 à 19:05

Si c'est une copro avec des lots, vous devez avoir un règlement de copropriété et des tantièmes par lot. Vous devez vous y tenir. Pourquoi en serait-il autrement ? 

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French79 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 septembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2024 > Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024
5 sept. 2024 à 19:16

On se posait la question de savoir si les jardins comptent c'est tout! 

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Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024 10 345 > French79 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 septembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2024
5 sept. 2024 à 20:59

Pour la répartition des travaux, ce sont les tantièmes qui comptent, rien d'autre. 

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French79 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 5 septembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2024 > Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024
5 sept. 2024 à 19:22

Merci  pour votre réponse !

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