Calcul tantième Travaux

French79 -  

Bonjour,

Je fais parti d'une maison divisée en 3 logements,chacun possède un jardin .

Nous devons refaire un ravalement de façade et isoler la toiture

Comment devons nous calculer la part de chacun ,a savoir devons nous prendre en compte le jardin dans le calcul ou juste les parties habitables?

Merci par avance,

Stéphan 

3 réponses

  1. rambouillet41

    Bonjour,

    Vous trouverez vos tantièmes de copropriété, soit sur le règlement de copropriété, soit sur l'état des criptif de division qui est associé, soit sur vos actes de mutation.

    Ce sont ces tantièmes de copropriété ou les tantièmes de charges générales qui s'imposent pour les calculs, Ne pas chercher autre chose....

    1.  Gayomi

      Les 3 logements sont-ils 3 lots différents ?

      Autrement dit existe-il une copropriété ? Ou une indivision ? 

      1. French79 Auteur

        C'est une copropriété de 3 lots avec 3 propriétaires.

        Nous avons chacun un jardin.

        Merci

        1.  Gayomi

          Si c'est une copro avec des lots, vous devez avoir un règlement de copropriété et des tantièmes par lot. Vous devez vous y tenir. Pourquoi en serait-il autrement ? 

        2. French79 Auteur
          @Gayomi

          On se posait la question de savoir si les jardins comptent c'est tout! 

        3. French79 Auteur
          @Gayomi

          Merci  pour votre réponse !

        4.  Gayomi
          @French79

          Pour la répartition des travaux, ce sont les tantièmes qui comptent, rien d'autre. 

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