Enfants qui jouent bruyamment

OiseauMajestueux54 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 25 juillet 2024 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2024 - 25 juil. 2024 à 14:48
BmV Messages postés 91223 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 25 juil. 2024 à 23:07

Bonjour, je vous explique mon problème. J'habite dans un appartement dont je suis propriétaire depuis 1997. Dans le bâtiment mitoyen au mien, il y a des locataires ayant des enfants entre 4 et 12 ans (6 en tout). Les enfants font énormément de bruit chez eux (les appartements sont anciens et mal insonorisés) : des coups dans les murs, des enfants qui courent, etc., et cela jusqu'à 23h, ce qui s'entend dans mon domicile.

Et comme si cela ne suffisait pas, ils jouent sous ma fenêtre et celle des voisins, qui donne sur un petit trottoir (voir photo ci-dessous). Ils font du roller, de la trottinette, du skate, ce qui fait beaucoup de bruit, et crient très fort. Je me suis plaint plusieurs fois aux parents, par lettre et à l'oral, en leur disant gentiment que leurs enfants faisaient beaucoup de bruit sous ma fenêtre et que cela me dérangeait vu que je travaille à domicile, mais systématiquement, ils reviennent jouer comme si de rien n'était... ça fait quand même un an que ça dure.

J'ai prévenu le syndic il y a maintenant une semaine, qui m'a donné raison. Il a confirmé que les enfants n'avaient pas à crier et faire du bruit sous les fenêtres des voisins. Mais malgré tout, les enfants sont toujours là à faire du bruit, et les parents s'en moquent clairement.

Donc, j'aimerais savoir dans un premier temps si les enfants ont le droit de jouer sur le trottoir et crier, etc., vu que d'après les parents c'est un espace public. Si ce n'est pas le cas et que le syndic ne se trompe pas, quelles démarches puis-je entreprendre pour faire cesser cela ? Parce que sincèrement, cela devient pesant. C'est du bruit toute la journée sous mes fenêtres, des cris, etc., et honnêtement, j'en ai marre.

Merci.

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3 réponses

_lael_ Messages postés 4996 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2024 2 367
25 juil. 2024 à 15:23

Le fait d'être sur la voie publique ne donne pas plus le droit de faire du bruit qu'ailleurs.

En toute logique cela peut s'apparenter à du tapage diurne (nuisances sonores en journée).

Mais vous aurez probablement du mal à faire intervenir les forces de l'ordre pour le constater.
Et en cas de litige civil c'est pas évident à démontrer.

Ce n'est pas non plus le rôle du syndic d'arbitrer les litiges qui se produisent depuis la voie publique.

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bern29 Messages postés 5037 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 octobre 2024 2 324
25 juil. 2024 à 15:45

Bonjour,

ce ne sera pas une plainte mais une "main courante" qui n'aura aucuns effets sauf a ce que vous y allez en déposer régulièrement.

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OiseauMajestueux54 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 25 juillet 2024 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2024
25 juil. 2024 à 15:24

Et donc ? Je peux aller déposer plainte au commissariat ?

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dadout Messages postés 3265 Date d'inscription vendredi 25 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2024 834
25 juil. 2024 à 16:30

Bonjour,

Vous pouvez aller au commissariat, mais sans qu'il ne le constate eux meme ca n'aura aucun interet.

S'agissant de la voie public le syndic n'a pas son mot a dire.

Cependant si le bruit est fait dans l'appartement de la famille en question là le syndic peux faire une lettre s'ils sont proprio ou prevenir le proprio. 

Mais ca s'arrete la.

Ca sera a vous de les assigner ou d'aller en consiliation de justice, en fournissant un rapport de commissaire de justice (huissier) qui sera venu mesurer et rapporter precisement les bruits et desagrements causés.

vous pouvez voir plus d'information sur www.bruit.fr,

A noter que si la raison est le manque d'insonorisation, et non pas l'abus de cette famille, la solution qui sera mis en avant et le fait que vous pouvez insonoriser votre logement.

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OiseauMajestueux54 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 25 juillet 2024 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2024 > dadout Messages postés 3265 Date d'inscription vendredi 25 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2024
25 juil. 2024 à 21:11

Et un double vitrage phonique à gaz de type argon AR6, par exemple, ça pourrait être une solution ?

Idem pour une insonorisation complète de ma chambre (11 m²) de type caisson, est-ce que je peux espérer ne plus entendre les bruits solidiens ? Sans me ruiner ?

Merci pour vos réponses.

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BmV Messages postés 91223 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 15 octobre 2024 18 435 > OiseauMajestueux54 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 25 juillet 2024 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2024
25 juil. 2024 à 23:07

Là, il faut tout simplement demander un ou des devis et conseils à des artisans professionnels compétents en la matière.
Quand vous disposerez des chiffres, vous pourrez décider...

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