Enfants qui jouent bruyamment
BmV Messages postés 91345 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 25 juil. 2024 à 23:07
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3 réponses
25 juil. 2024 à 15:23
Le fait d'être sur la voie publique ne donne pas plus le droit de faire du bruit qu'ailleurs.
En toute logique cela peut s'apparenter à du tapage diurne (nuisances sonores en journée).
Mais vous aurez probablement du mal à faire intervenir les forces de l'ordre pour le constater.
Et en cas de litige civil c'est pas évident à démontrer.
Ce n'est pas non plus le rôle du syndic d'arbitrer les litiges qui se produisent depuis la voie publique.
25 juil. 2024 à 15:45
Bonjour,
ce ne sera pas une plainte mais une "main courante" qui n'aura aucuns effets sauf a ce que vous y allez en déposer régulièrement.
25 juil. 2024 à 15:24
Et donc ? Je peux aller déposer plainte au commissariat ?
25 juil. 2024 à 16:30
Bonjour,
Vous pouvez aller au commissariat, mais sans qu'il ne le constate eux meme ca n'aura aucun interet.
S'agissant de la voie public le syndic n'a pas son mot a dire.
Cependant si le bruit est fait dans l'appartement de la famille en question là le syndic peux faire une lettre s'ils sont proprio ou prevenir le proprio.
Mais ca s'arrete la.
Ca sera a vous de les assigner ou d'aller en consiliation de justice, en fournissant un rapport de commissaire de justice (huissier) qui sera venu mesurer et rapporter precisement les bruits et desagrements causés.
vous pouvez voir plus d'information sur www.bruit.fr,
A noter que si la raison est le manque d'insonorisation, et non pas l'abus de cette famille, la solution qui sera mis en avant et le fait que vous pouvez insonoriser votre logement.
25 juil. 2024 à 21:11
Et un double vitrage phonique à gaz de type argon AR6, par exemple, ça pourrait être une solution ?
Idem pour une insonorisation complète de ma chambre (11 m²) de type caisson, est-ce que je peux espérer ne plus entendre les bruits solidiens ? Sans me ruiner ?
Merci pour vos réponses.
25 juil. 2024 à 23:07
Là, il faut tout simplement demander un ou des devis et conseils à des artisans professionnels compétents en la matière.
Quand vous disposerez des chiffres, vous pourrez décider...