Enfants qui jouent bruyamment
BmV Messages postés 98597 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, je vous explique mon problème. J'habite dans un appartement dont je suis propriétaire depuis 1997. Dans le bâtiment mitoyen au mien, il y a des locataires ayant des enfants entre 4 et 12 ans (6 en tout). Les enfants font énormément de bruit chez eux (les appartements sont anciens et mal insonorisés) : des coups dans les murs, des enfants qui courent, etc., et cela jusqu'à 23h, ce qui s'entend dans mon domicile.
Et comme si cela ne suffisait pas, ils jouent sous ma fenêtre et celle des voisins, qui donne sur un petit trottoir (voir photo ci-dessous). Ils font du roller, de la trottinette, du skate, ce qui fait beaucoup de bruit, et crient très fort. Je me suis plaint plusieurs fois aux parents, par lettre et à l'oral, en leur disant gentiment que leurs enfants faisaient beaucoup de bruit sous ma fenêtre et que cela me dérangeait vu que je travaille à domicile, mais systématiquement, ils reviennent jouer comme si de rien n'était... ça fait quand même un an que ça dure.
J'ai prévenu le syndic il y a maintenant une semaine, qui m'a donné raison. Il a confirmé que les enfants n'avaient pas à crier et faire du bruit sous les fenêtres des voisins. Mais malgré tout, les enfants sont toujours là à faire du bruit, et les parents s'en moquent clairement.
Donc, j'aimerais savoir dans un premier temps si les enfants ont le droit de jouer sur le trottoir et crier, etc., vu que d'après les parents c'est un espace public. Si ce n'est pas le cas et que le syndic ne se trompe pas, quelles démarches puis-je entreprendre pour faire cesser cela ? Parce que sincèrement, cela devient pesant. C'est du bruit toute la journée sous mes fenêtres, des cris, etc., et honnêtement, j'en ai marre.
Merci.
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3 réponses
Le fait d'être sur la voie publique ne donne pas plus le droit de faire du bruit qu'ailleurs.
En toute logique cela peut s'apparenter à du tapage diurne (nuisances sonores en journée).
Mais vous aurez probablement du mal à faire intervenir les forces de l'ordre pour le constater.
Et en cas de litige civil c'est pas évident à démontrer.
Ce n'est pas non plus le rôle du syndic d'arbitrer les litiges qui se produisent depuis la voie publique.
Bonjour,
ce ne sera pas une plainte mais une "main courante" qui n'aura aucuns effets sauf a ce que vous y allez en déposer régulièrement.
Et donc ? Je peux aller déposer plainte au commissariat ?
Bonjour,
Vous pouvez aller au commissariat, mais sans qu'il ne le constate eux meme ca n'aura aucun interet.
S'agissant de la voie public le syndic n'a pas son mot a dire.
Cependant si le bruit est fait dans l'appartement de la famille en question là le syndic peux faire une lettre s'ils sont proprio ou prevenir le proprio.
Mais ca s'arrete la.
Ca sera a vous de les assigner ou d'aller en consiliation de justice, en fournissant un rapport de commissaire de justice (huissier) qui sera venu mesurer et rapporter precisement les bruits et desagrements causés.
vous pouvez voir plus d'information sur www.bruit.fr,
A noter que si la raison est le manque d'insonorisation, et non pas l'abus de cette famille, la solution qui sera mis en avant et le fait que vous pouvez insonoriser votre logement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...