Entretient VMC dans un immeuble semi collectif
rambouillet41 Messages postés 9331 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 avril 2024 - 28 févr. 2024 à 16:51
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2 réponses
28 févr. 2024 à 16:51
Bonjour,
Qu'est ce qu'un immeuble semi-collectif ?
Qu'est ce qu'un immeuble semi-privatif ?
Modifié le 28 févr. 2024 à 14:06
"Nous faisons partie d’un syndic de copropriété"
Le syndic de copropriété c'est celui qui gère la copropriété et représente le syndicat des copropriétaires (SDC).
Vous faites donc partie du SDC et non pas du syndic.
"Ainsi, qui doit payer se contrat d’entretien le SDC ou nous?"
A partir du moment où cela dessert plusieurs lots, c'est nécessairement collectif et rentre dans la définition générale d'équipement commun / surface collective, même s'il n'y a pas de mentions spécifiques au Règlement.
Ensuite, pour la répartition du coût je suppose que c'est les tantièmes immeuble / bâtiment qui s'appliquent.
Par ailleurs, dans la mesure où il s'agit d'une prestation d'entretien non obligatoire, il faudra passer par une résolution en AG et il serait tout aussi préférable de rappeler les modalités de répartition dans la résolution.