Responsabilité club
guy
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7 nov. 2023 à 21:21
durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 7 nov. 2023 à 22:39
durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 7 nov. 2023 à 22:39
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durock
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Modifié le 7 nov. 2023 à 22:40
Modifié le 7 nov. 2023 à 22:40
Bonjour
"la responsabilité du club peut-elle être engagée ?"
Oui, le club étant l’organisateur du stage. (qui a encaissé les chèques ? )
Mais des parents se sont plaint ?, une plainte est déposée ?
"suis je en droit d'intenter une action contre ces deux personnes"
Vous non, mais le bureau de l'association oui.
Perso, à la vue de votre description, une sérieuse mise au point des procédures est à prévoir !
Bon courage