Aboiements de chien
RésoluGentilhomme88 Messages postés 37 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un voisin qui à chaque fois qu'il revient chez lui, laisse ostensiblement son tout petit lévrier aboyer longuement, et je précise régulièrement et de manière très stridente, dès que ce dernier entend un bruit, ou voit des gens ou des chiens passer devant chez lui ou pire, être chez eux. Je pense que cette race de chien, d'après un forum de véto, a un problème psychologique, mais ce n'est pas une raison pour faire subir ça aux voisins, et manquer à son devoir de gardien de chiens, non ? J'ai moi-même une chien éduqué et bien dressé. En plus, la mairie n'exerce pas son pouvoir de police municipale et malgré mes agacements oraux formulés dans la rue, rien n'y fait, puisqu'en France, c'est l'individualisme roi qui règne et que les gens s'en foutent des règles.. Donc, me conseillez-vous :
- soit d'en parler au préalable à ce voisin en lui conseillant le port de collier anti bruit et en lui rappelant que sont interdites, en lotissement ou ailleurs, ce type de nuisances sonores,
- soit d'aller ou en médiation ou devant le tribunal, sachant que les tribunaux et les gendarmes ne donnent, en général, ne donnent pas suite pas suite , hélas, à ce type de trouble du voisinage ?
Merci d'avance et merci de ne pas polémiquer et de se situer strictement sur le terrain juridique.
- Modèle de lettre au maire pour aboiement de chien
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- Modèle de lettre de demande de logement social au maire - Guide
- Modèle de lettre pour relater des faits - Guide
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4 réponses
Ce litige se situant dans le domaine pénal peut contrevenir aux dispositions des articles R1334-30 à R1334-37 du code de la santé publique.
Si une demande verbale auprès de votre voisin ne débouche sur rien, alors par recommandé+AR, vous envoyez à cette personne une mise en demeure de faire le nécessaire sous X jours (à vous de choisir le délai) ; cette démarche est obligatoire avant de saisir la justice.
À défaut, vous activez le conciliateur (voir en mairie) et si toujours pas de réaction, vous l'assignez au tribunal judiciaire.
Des compléments d'information ici ► Bruit.fr,
merci et bonjour Mr BMV, je crois disposer de tous les éléments, et circonstanciés, et précisément fournis par vos soins.
J'étudierai la question grâce à vos éléments de réponse, et je vous renouvelle mes remerciements.
Vous pouvez donc, à votre guise, considérer, à votre niveau, le sujet comme clos.
Mille mercis..
Bonjour,
1)Non les lévriers n'ont pas de probléme psychologiques .
2) Vous en parlez avec votre voisin
3)Vous saisissez le médiateur de la République
La législation juridique et financière évolue en permanence...