Aboiements de chien

Résolu
Gentilhomme88 Messages postés 36 Date d'inscription mercredi 1 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2023 - 3 nov. 2023 à 13:09
Gentilhomme88 Messages postés 36 Date d'inscription mercredi 1 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2023 - 3 nov. 2023 à 19:43

Bonjour,

J'ai un voisin qui à chaque fois qu'il revient chez lui, laisse ostensiblement son tout petit lévrier aboyer longuement, et je précise régulièrement et de manière très stridente, dès que ce dernier entend un bruit, ou voit des gens ou des chiens passer devant chez lui ou pire, être chez eux. Je pense que cette race de chien, d'après un forum de véto, a un problème psychologique, mais ce n'est pas une raison pour faire subir ça aux voisins, et manquer à son devoir de gardien de chiens, non ? J'ai moi-même une chien éduqué et bien dressé. En plus, la mairie n'exerce pas son pouvoir de police municipale et malgré mes agacements oraux formulés dans la rue, rien n'y fait, puisqu'en France, c'est l'individualisme roi qui règne et que les gens s'en foutent des règles.. Donc, me conseillez-vous :

- soit d'en parler au préalable à ce voisin en lui conseillant le port de collier anti bruit et en lui rappelant que sont interdites, en lotissement ou ailleurs, ce type de nuisances sonores,

- soit d'aller ou en médiation ou devant le tribunal, sachant que les tribunaux et les gendarmes ne donnent, en général, ne donnent pas suite pas suite , hélas, à ce type de trouble du voisinage ?

Merci d'avance et merci de ne pas polémiquer et de se situer strictement sur le terrain juridique.

4 réponses

BmV Messages postés 90162 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 février 2024 17 846
3 nov. 2023 à 17:36

Ce litige se situant dans le domaine pénal peut contrevenir aux dispositions des articles R1334-30 à R1334-37 du code de la santé publique.


Si une demande verbale auprès de votre voisin ne débouche sur rien, alors par recommandé+AR, vous envoyez à cette personne une mise en demeure de faire le nécessaire sous X jours (à vous de choisir le délai) ; cette démarche est obligatoire avant de saisir la justice.

À défaut, vous activez le conciliateur (voir en mairie) et si toujours pas de réaction, vous l'assignez au tribunal judiciaire.

Des compléments d'information ici ► Bruit.fr, 

 

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Gentilhomme88 Messages postés 36 Date d'inscription mercredi 1 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2023
3 nov. 2023 à 19:43

merci et bonjour Mr BMV, je crois disposer de tous les éléments, et circonstanciés, et précisément fournis par vos soins.

J'étudierai la question grâce à vos éléments de réponse, et je vous renouvelle mes remerciements.

Vous pouvez donc, à votre guise, considérer, à votre niveau, le sujet comme clos.

Mille mercis..

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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 898
3 nov. 2023 à 14:46

Bonjour,

1)Non les lévriers n'ont pas de probléme psychologiques .

2) Vous en parlez avec votre voisin

3)Vous saisissez le  médiateur de la République

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Gentilhomme88 Messages postés 36 Date d'inscription mercredi 1 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2023
3 nov. 2023 à 15:10

Bonjour Feloxe,

J'aime ces réponses courtes, pragmatiques, mais peu...motivées. Sources svp ?

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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 898
3 nov. 2023 à 19:23

Bonjour,

1)J'ai des lévriers

Etant élue municipale je connais la procédure, car malheureusement vous n'êtes pas le seul

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