Revente cigarettes anciennes
Résolu
CousinMachin Messages postés 143 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour.
Suite au décès d'un membre de la famille, nous avons retrouvé dans l'appartement un carton 50x50x40 plein contenant cigarettes, cigarillos et cigares ayant au minimum 35 à 40 ans, tous les paquets étant neufs.
Pour ceux qui sont concernés, il y a aucun intérêt à les garder, car personne ne fume.
Mes questions sont :
Ai je le droit de les revendre à des amis fumeurs de ce genre de choses ?
ou
Dois je effectuer des démarches administratives ou autres ?
Je serais dégouté de les jeter, car dedans, il y a des paquets qui n'existent plus du tout aujourd'hui, et préfère en faire bénéficier collectionneurs ou simples fumeurs.
Merci d'avance pour vos réponses.
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2 réponses
Bonjour,
Mon conseil sera de contacter les douanes pour faire leur point avec eux.
Par défaut vous n'avez pas le droit de revendre.
Ce pose aussi la question de la péremption. Tabac info service réponds pour une durée de deux ans... on est en droit de se poser des questions pour une durée de 40 ans.
Me revoilà.
J'ai eu une réponse de la part des douanes qui confirme la première réponse.
L'Etat a le monopole sur la vente de ces produits, quelque soit leur âge, qui plus est avec l'identification visuelle de la marque, cela est devenu totalement interdit aujourd'hui.
Sujet résolu pour ma part.
Merci.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour DNA,
et merci pour cette réponse.
Pour la péremption, n'étant pas du tout fumeur, je ne savais même pas que cela pouvait sécher et ne plus être "consommable" comme à l'origine.
Pouvant peut être intéresser des collectionneurs, je vais prendre la précaution de contacter les douanes et me renseigner auprès d'eux, avant de faire quoi que ce soit.
Bonne journée !