Gouttieres bouchées

souricette1944 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 28 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2023 - 28 sept. 2023 à 19:55
BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 29 sept. 2023 à 10:44

Bonjour,

mon pavillon se trouve dans une copropriete ma maison est mitoyenne avec d autres voisins.un de mes voisins a de nombreux arbres immenses dont un pin qui est la depuis plus de 30 ans.son pin perd regulierement ses epines  qui envahissent le quartier ,se glissent dans les capots des voitures ,s entassent sur les trottoirs et quand il pleut ca glisse  et surtout qui s accumulent dans nos gouttieres , ma maison est sur 2 etages assez haut et quand il pleut evidement ca deborde et coule le long de ma facade  .nous avons un syndic mais ce voisin ne veut rien savoir i dialogue impossible depuis plus de 15 ans pour lui  c est la nature , il passe le balai juste devant chez lui ;Nous faisons nettoyer nos gouttieres 2 fois par an  mais cela sert pas a grand chose car il y a toujours des epines de pin tout le temps et cela deborde regulierement . aussi j aimerai savoir que peut on faire ?le syndic lui avait demande soit de couper son pin ,il avait couper un peu plus court son pin mais cela n avait rien changé au probleme ou alors de prendre en charge le nettoyage des gouttieres de ses plus proches voisins mais voisin borné tetu qui fait le mort , qu en pensez vous ? quels sont mes droits ?merci 

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BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 488
29 sept. 2023 à 10:44

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Ce phénomène est juste un phénomène naturel : les épines tombent et s'accumulent ici ou là, selon les caprices du vent, on ne peut pas s'y opposer. Il faut donc faire avec.
On suppose par ailleurs que d'autres gouttières que la vôtre se bouchent périodiquement dans la copro.

Mais si vous estimez que le seul fautif est ce pin, engagez une procédure civile contre le voisin concerné (LRAR puis conciliateur) en lui demandant de le couper au motif de troubles anormaux de voisinage.  Il n'existe pas de loi pour cela à part celles concernant la distance de plantation par rapport aux limites de propriété.
Surtout si ce pin a plus de trente ans.

Il n'est pas certain que le juge vous suive dans votre raisonnement, d'autant que d'après les calculs ce pin était là avant votre achat et que vous pouviez donc prévoir ces futurs désagréments.

 

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