Question cpam AT

Lola - 13 sept. 2023 à 23:17
 Lola - 14 sept. 2023 à 14:51

Bonjour,

suite à un AT chez mon employeur principal, j’ai continué chez mon autres employeurs. Car les postes sont différents et surtout ne poser aucun problème médical. La cpam m’a écrit en courrier simple une demande de renseignement. Il me demande une attestation sur l’honneur avec le dernier jour travailler pour chaque employeur…. Le courrier est signé le service risque professionnel. 

Durant L’AT le maintien de salaire a été fait par mon employeur. 

ma question est la suivante suis-je dans l’obligation de répondre ? Pourquoi une telle démarche de la CPAM ? Quel sont les risques ? 

3 réponses

nenuphar. Messages postés 5862 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2024 2 155
14 sept. 2023 à 07:19

Bonjour,

Une prescription d'arrêt a été établi et vous devez la respecter. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041412191

Ainsi, toute activité, qui n'a pas été autorisée, est interdite. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18724

La démarche de la Cpam était de calculer vos droits aux ijss dans le cadre de multi-employeurs. Bien entendu, si la prescription n'a pas été respectée, les ijss ne seront pas dues par la caisse. De plus, l'employeur qui a procédé au maintien de salaire pourra vous réclamer ce maintien puisque vous ne pourrez pas lui fournir les décomptes ijss.

Cdt

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Bonjour,

je vous remercie de votre retour. Par contre j’avais poser la question à mon médecin qui m’a autorisé. Contenue que les autres poste ne nécessite pas l’utilisation d’une voiture…. 
Mais uniquement la position debout.

Dois je demander au médecin un document ? 

bien cordialement 

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nenuphar. Messages postés 5862 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2024 2 155
14 sept. 2023 à 14:00

Votre médecin devait indiquer expressément les activités autorisées sur le cerfa d'arrêt travail lors de la prescription. Est ce le cas ? Même dans ce cadre, c'est toujours complexe et litigieux d'être en arrêt pour un employeur et pas les autres vis à vis de l'indemnisation de l'arrêt et vis à vis du service médical de la caisse (qui va certainement demander que les autorisations soient argumentées d'un point de vue médical).

Prendre contact avec votre organisme de sécurité sociale qui a accès à votre propre situation et avec votre médecin traitant pour l'établissement d'un arrêt avec la mention annule et remplace avec mention expresse des activités autorisées et pourquoi il les autorise (si cela n'a pas été fait lors de la prescription). Vous risquez bel et bien un refus d'indemnisation par votre caisse même au titre de l'activité que vous avez cessée lors de votre arrêt.

Cdt

Cdt

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Je vous remercie, en effet le médecin de l’hôpital a omis de l’écrire. Cependant il m’a indiqué que au vu des médicaments et de ma profession principal pour lequel je suis responsable d’enfants à transporter, je prendrai des risques à conduire. Concernant mon autre poste, je ne conduis pas et surtout c’est pas dangereux…. 

contenue de mon dossier au urgence, je pense que je peux demander au médecin de refaire le document puisque que j’ai demander une attestation simple ce matin à la secrétaire. Le docteur a fait un courrier simple indiquant, qu’il ma mis en arrêt uniquement sur mon employeur principal. 

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