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1 réponse
Bonjour,
La solution, si elle existe sera indiquée dans le contrat que vous auriez du lire avant de signer. En tant qu'entreprise, vous ne pouvez plus vous réfugier derrière le 'personne ne lit les contrat'.
La recherche et l'analyse de fournisseur, et la lecture de leur contrat, ça fait aussi parti de votre métier d'entrepreneur.
Si le contrat ne permet pas la résiliation, la seule solution sera d'assigner le fournisseur en justice. En général, simplement les menacer devrait être suffisant pour leur faire suffisamment peur et qu'ils acceptent la résiliation.
A priori, les précédents devraient être en votre faveur pour peu que le contrat était suffisamment obscur et complexe.
En tout dernier recours, si l'assignation en justice vous semble irréalisable, vous pourrez tenter de simplement de payer. C'est illégal, mais reste le conseil du gouvernement dans ce genre de situations.
Ils vos harcèleront évidemment au téléphone, mais n'oseront jamais vous assigner en justice pour récupérer l'argent pour les raison cités.
La législation juridique et financière évolue en permanence...