Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990..
RésoluAurea21 Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990.
Mon oncle donnait sa pension handicapé adulte de 900€ en moyen par mois depuis 1990 Ma mère n'avait pas de tutelle ou curatelle sur mon oncle. Lors du décès de ma mère, comme il a vécu presque toujours dans cette maison nous l'avons laisser jouir de celle-ci.
Nous nous demandons si il a un part de cette maison ?
Merci de votre aide
- Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990..
- Vie maritale - Guide
- Mon père est décédé ma mère veut vendre maison - Forum Donation-Succession
- Mon frère gère les comptes de ma mère ✓ - Forum Banque et Crédit
- Case l impôts à vie - Guide
2 réponses
Bonjour
Il faudrait savoir à qui appartenait la maison au départ ...
Vous n'avez pas vu de notaire ?
Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990
...
Nous nous demandons si il a un part de cette maison ?
Le fait de vivre avec sa sœur ne donne à votre oncle aucun droit particulier sur la maison. Par contre, si cette maison appartenait initialement à vos grands-parents, il en est très certainement propriétaire de la moitié.
La succession de votre mère a-t-elle bien été confiée à un notaire ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui le notaire a bien pris cette succession. Mais nous avons beau poser la question, du faite qu'il a payé une grande partie des frais de la maison grâce à sa pension invalidité, celle-ci appartement à ma mère mais racheter au décès de ses parents en 1990 . Elle avait racheté ça part a son frère. Et elle l'a acquises pendant le mariage avec mon père. Mon lui est décédé il y a 4 ans
Que dit le notaire ?Le tuteur ?
Car vous parlez d'indivision, et vous dites aussi que votre mère et votre père a racheté sa part : il y a un acte ? Et votre oncle a donc les fonds ?
Le fait que votre oncle ait participé aux frais ne change rien SI les fonds de la maison ont bien été versés lors d'un acte de vente auprès d'un notaire et si vos parents ont acheté la pleine propriété .
Le fait que le couple ait participé au rachat de part, fait par contre que votre mère devait une récompense au décès de votre père : cela change des choses uniquement si votre père avait un autre enfant .
Pourquoi poser cette question ?