Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990..

Résolu
Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023 - Modifié le 14 juil. 2023 à 11:07
Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023 - 20 juil. 2023 à 20:46

Bonjour, 

Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990.

Mon oncle donnait sa pension handicapé adulte de 900€ en moyen par mois depuis 1990 Ma mère n'avait pas de tutelle ou curatelle sur mon oncle. Lors du décès de ma mère, comme il a vécu presque toujours dans cette maison nous l'avons laisser jouir de celle-ci. 

Nous nous demandons si il a un part de cette maison ? 

Merci de votre aide

2 réponses

kang74 Messages postés 4792 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 2 209
14 juil. 2023 à 11:14

Bonjour

Il faudrait savoir à qui appartenait la maison au départ ...

Vous n'avez pas vu de notaire ?

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Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023
20 juil. 2023 à 00:34

Oui le notaire a bien pris cette succession. Mais nous avons beau poser la question, du faite qu'il a payé une grande partie des frais de la maison  grâce à sa pension invalidité, celle-ci appartement à ma mère mais racheter au décès de ses parents en 1990 . Elle avait racheté ça part a son frère. Et elle l'a acquises pendant le mariage avec mon père. Mon lui est décédé il y a 4 ans 

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kang74 Messages postés 4792 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 2 209 > Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023
20 juil. 2023 à 07:04

Que dit le notaire ?Le tuteur ?

Car vous parlez d'indivision, et vous dites aussi que votre mère et votre père a racheté sa part : il y a un acte ? Et votre oncle a donc les fonds ?

Le fait que votre oncle ait participé aux frais ne change rien SI les fonds de la maison ont bien été versés lors d'un acte de vente auprès d'un notaire et si vos parents ont acheté la pleine propriété .

Le fait que le couple ait participé au rachat de part, fait par contre que votre mère devait une récompense au décès de votre père : cela change des choses uniquement si votre père avait un autre enfant .

Pourquoi poser cette question ?

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Gayomi Messages postés 17344 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024 9 449
Modifié le 14 juil. 2023 à 12:04

Ma mère est décédé. Mon oncle vie avec elle depuis 1990

​​​​​​... 

Nous nous demandons si il a un part de cette maison ?

Le fait de vivre avec sa sœur ne donne à votre oncle aucun droit particulier sur la maison. Par contre, si cette maison appartenait initialement à vos grands-parents, il en est très certainement propriétaire de la moitié. 

La succession de votre mère a-t-elle bien été confiée à un notaire ? 

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Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023
20 juil. 2023 à 00:36

Oui bien sûr c'est en indivisons avec mon demi frère.

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Gayomi Messages postés 17344 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024 9 449 > Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023
20 juil. 2023 à 06:31

Que voulez-vous savoir de plus alors ? 

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Gayomi Messages postés 17344 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024 9 449 > Gayomi Messages postés 17344 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024
Modifié le 20 juil. 2023 à 08:46

Votre exposé est trop confus pour vous répondre. Faites confiance au notaire. 

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Aurea21 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 14 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2023 > Gayomi Messages postés 17344 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024
20 juil. 2023 à 20:46

Bah on attend !  Pas de signe pour le moment du notaire.

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