Succession difficile

opopierre Messages postés 93 Date d'inscription jeudi 7 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2024 - 23 mai 2023 à 10:40
opopierre Messages postés 93 Date d'inscription jeudi 7 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2024 - 25 mai 2023 à 13:44

Bonjour,

Ma mère décédée, j'ai ouvert la succession comme il se doit. Mes deux frères décédés laissent , l'un deux filles, l'autre un garçon qui de ce fait héritent de la part de ces parents décédés.  Neuf ares de terre agricole sont à partagés. Ce que je ne comprends pas c'est que le notaire est bien en contact avec mes nièces et neveu,et quand je pose la question au notaire , quand allons nous finaliser la succession,? celui-ci ne nous répond pas à ce sujet, mais nous dit que ces trois héritiers ont demandé que le notaire leur procure les relevés de banque des dix dernières années de ma mère.Je pense que ma mère si elle avait eu de l'argent à la banque de son vivant, celle ci devait etre en droit d'en user comme elle voulait. Le jour de son décès, j'ai averti la banque comme il se doit , et le compte à été bloqué, ce qui est normal.Je ne sais pas dans quel but ces héritiers ont entamé cette procédure auprès de la banque,quelque chose m'échappe peut-être! J'espère de votre part un conseil qui me serait bien utile dans pareil cas. Cordialement!

4 réponses

roudoudou22
23 mai 2023 à 10:51

Je ne sais pas dans quel but ces héritiers ont entamé cette procédure auprès de la banque,quelque chose m'échappe

pourtant facile à comprendre, vos neveux ou nièces veulent seulement s'assurer qu'il n'y a pas eu de retraits ou de dépenses effectuées sur ce compte bancaire, qui devraient être réintégrés dans l'actif de succession.

Cette demande est tout à fait normale et légitime et ne conduit  pas une succession difficile pour autant.

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LaBeotienne Messages postés 2253 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 18 décembre 2024 1 034
Modifié le 23 mai 2023 à 11:26

Bonjour

Ce que je ne comprends pas c'est que le notaire est bien en contact avec mes nièces et neveu :  il est normal et même sain que des héritiers, même par représentation, s'impliquent dans une succession.

et quand je pose la question au notaire , quand allons nous finaliser la succession,? celui-ci ne nous répond pas à ce sujet  Parce qu'il ne le sait pas lui-même, certaines formalités peuvent prendre du temps, peut-être à cause de la parcelle de terre agricole ? https://leparticulier.lefigaro.fr/article/droits-de-succession-quels-biens-peuvent-etre-partiellement-exoneres-de-droits#:~:text=Les%20biens%20ruraux%20et%20parts%20de%20groupement%20foncier%20agricole&text=793%2C%201%2C%204%C2%B0),793%20bis%20du%20CGI) Question sous toute réserve.

mais nous dit que ces trois héritiers ont demandé que le notaire leur procure les relevés de banque des dix dernières années de ma mère. Voir la réponse de roudoudou22

NB : succession un peu compliquée ne signifie pas forcément succession difficile. Certaines successions complexes ne sont pas "difficiles", j'entends par là conflictuelles, et certaines successions très simples peuvent être difficiles. 

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Bonjour

statistique; lorsque dans une succession il,y a plusieurs héritiers réservataires, dont l'un prédécédé est représenté par ses enfants , dans 80% des cas il y a contrôle  des avoirs bancaires à la demande du ou des héritiers ne venant pas de leur chef,ET dans la moitié de ces ces cas un contentieux préexiste entre les intéressés. On peut ajouter que ce sont souvent ceux qui n'ont rien fait pour leurs parents qui réclament le plus for(constation sur plusieurs décennies d'expérience).

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opopierre Messages postés 93 Date d'inscription jeudi 7 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2024 8
25 mai 2023 à 13:44

je vous remercie tous infiniment de vos réponse qui m'ont été très utiles. Effectivement ceux qui n'ont jamais rien fait pour leur parent cherchent à grignoter le moindre centime aux détriments de ceux qui se sont dévoués  pendant tant d'années pour accompagner comme il se doit un parent  qui méritait autant d'amour que de respect vers leur dernière demeure. Bref, j'aurais aimé poser une question qui me vient, concernant mon sujet, En effet, ma maman et moi avons récupérés le terrain qui fait 18 ares, par prescription acquisitive, le jugement a été rendu définitivement, faisant de nous, ma mere et moi propriétaire de cette parcelle.La moitié revenant à ma mère du fait de son décès devant etre partagé entre les héritiers,soit 9 ares, d'où la procédure engagée pour la succession.Ma question est la suivante,la procedure confiée à un avocat a été entièrement financée sur mes deniers personnels.Est ce que  ces dépenses pour nous rendre propriétaire de ce terrain ,pourraient éventuellement ètre réclamées en partie, à ces héritiers qui font valoir leur droit à hériter leur part sur ce terrain?. Encore merci de l'attention que vous avez déjà apporté à mes questions. Cordialement!

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