Menace d'abandon de domicile
sophia7830
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10 mai 2023 à 14:03
doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 - 10 mai 2023 à 16:22
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doris33
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10 mai 2023 à 16:22
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Bonjour,
Puisque vous n'êtes pas mariés, il ne peut être question d'abandon du domicile "conjugal".
Bonjour,
Bin non, d'autant plus si vous ne l'avez pas mis dehors, ne signez rien !