Cabanon autonome terrain ACO
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai un cabanon habitable et autonome ( eau .électricité .forage et panneaux solaires)en zone AOC.
Puis-je y en faire ma residence principale. Je paye le foncier .la taxe habitationet les ordure ménagère.
Il n'y a pas de permis de construire et je n'arrive pas à avoir un document qui prouve que les mur était la en 1943.alors que plusieur personne du village mon dit que les propriétaires dans le temps sant server pour pour faire les cultures et se metre à l'abri .
Nadine
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2 réponses
Bonjour
A tout hasard, essayer avec ce site. Peut-être que cela pourra vous aider
https://remonterletemps.ign.fr/
Sinon, AOC comme Appellation d'origine contrôlée ?
Parce que construire en zone AOC doit être compliqué mais, à moins de dispositions claires et contraires à votre volonté, je ne vois pas ce qui s'opposerait à votre envie d'y habiter dans ce cabanon.
Cela ne modifie pas ma réponse. Difficile de vous en dire plus car la seule chose dont je suis sûr c'est que ce cabanon se situe en zone agricole. Après, la zone ACO doit donner des prescriptions très contraignantes en matières de construction et d'utilisation du sol.
A voir ce que dit le PLU de votre commune.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je me suis trompé ACO