Cabanon autonome terrain ACO

Nadine - 27 mars 2023 à 09:53
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 27 mars 2023 à 11:11

Bonjour,

J'ai un cabanon  habitable et autonome ( eau .électricité  .forage et panneaux solaires)en zone AOC.

Puis-je y en faire ma residence principale. Je paye le foncier .la taxe habitationet les ordure ménagère. 

Il n'y a pas de permis de construire et je n'arrive pas à avoir un document qui prouve que les mur était la en 1943.alors que plusieur personne du village mon dit que les propriétaires  dans le temps  sant server pour  pour faire les cultures et se metre à l'abri .

Nadine 

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
Modifié le 27 mars 2023 à 10:03

Bonjour

A tout hasard, essayer avec ce site. Peut-être que cela pourra vous aider

https://remonterletemps.ign.fr/

Sinon, AOC comme Appellation d'origine contrôlée ? 

Parce que construire en zone AOC doit être compliqué mais, à moins de dispositions claires et contraires à votre volonté, je ne vois pas ce qui s'opposerait à votre envie d'y habiter dans ce cabanon.


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Nadinef2411 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 27 mars 2023 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2023
27 mars 2023 à 10:07

Je me suis trompé  ACO

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
27 mars 2023 à 11:11

Cela ne modifie pas ma  réponse. Difficile de vous en dire plus car la seule chose dont je suis sûr c'est que ce cabanon se situe en zone agricole. Après, la zone ACO doit donner des prescriptions très contraignantes en matières de construction et d'utilisation du sol.

A voir ce que dit le PLU de votre commune. 


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