Obtention des plans des réseaux d’un appartement
RicKen5105
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Modifié le 5 mars 2023 à 12:31
Gege - 5 mars 2023 à 18:55
Gege - 5 mars 2023 à 18:55
2 réponses
Utilisateur anonyme
5 mars 2023 à 13:25
5 mars 2023 à 13:25
Bonjour,
Vous pouvez demander à l'architecte ou au promoteur.
Mais rien ne dit que lors de la réalisation les passages n'ont pas été faits diffréemment pour raisons techniques ou autre.
Ces plans ne sont pas contractuels.
Quel est votre objectif ?
Bonjour
Demander au Président du Conseil Syndical? Au Syndic? Aux habitants "historiques" de la copro?
AN.Banker
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Utilisateur anonyme
5 mars 2023 à 14:11
5 mars 2023 à 14:11
Peut être que l'un d'entre eux, surtout le syndic par passation dispose du DOE de l'immeuble.
Gege
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AN.Banker
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12 décembre 2024
5 mars 2023 à 18:51
5 mars 2023 à 18:51
Merci de cette réponse intelligente à une personne qui modifie les siennes en reprenant les propos d'autrui lorsqu'elle sa réponse n'a pas de sens.
La législation juridique et financière évolue en permanence...