Bruit boulangerie

chris - Modifié le 25 févr. 2023 à 05:39
 chris - 25 févr. 2023 à 11:05

Bonjour,

Au mois de juillet, nous avons acheté un appartement en résidence au dessus d'une boulangerie. Nous étions bien conscients que celle-ci émettrait des bruits liés à son activité. Le 1er mois d'installation, nous avons effectivement constaté des "bruits normaux" de boulangerie.

Mais par la suite est apparu un son répétitif, perturbant notre vie quotidienne, comme un bruit de "marteau piqueur". Celui-ci n'est pas constant, des jours c'est très actif et des fois nous ne l'entendons pas. Toutefois c'est vraiment un bruit qui nuit à notre bien-être.

Nous avons bien sûr contacté à plusieurs reprises le syndic de copropriété, le propriétaire de la boulangerie. Et après enquête (de notre part), le bruit s'avère venir de la trancheuse à pain qui serait défaillante.

Nous avons tenté de négocier de très nombreuses fois à l'amiable avec la boulangerie pour résoudre ce problème. Mais le propriétaire nous mène en bateau : "il va réparer la machine, non finalement la changer, mais en fait il faut attendre parce qu'il a des problèmes pour ceci ou cela". Bref il nous prend pour des vrais imbéciles et cela dure depuis le mois de juillet 2022.

Nous sommes à bout et nous souhaiterions avoir des conseils sur les démarches possibles (sachant que le syndic n'a pas mis du tout la pression à la boulangerie) pour trouver une solution. Nous voudrions éviter d'avoir à se lancer dans des procédures longues et coûteuses car nous n'en avons plus l'énergie surtout avec 2 enfants qui empatissent de tout cela. 

Je vous remercie pour votre lecture et vos conseils qui j'espère nous aideront à vivre plus sereinement.

3 réponses

Bonjour,

Après vos démarches cordiales, il faut passer au courrier recommandé au boulanger (ou à son bailleur ? Est-il propriétaire des locaux ?)

Et ensuite lire cette page : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31117

Un constat d'huissier est utile (payant) pour faire valoir votre réclamation, et ensuite vous saisirez le tribunal.

"Le juge peut ordonner les mesures suivantes :

  • Obligation de réaliser des travaux d'insonorisation de l'établissement ou encore la fermeture provisoire de l'établissement à titre de sanction
  • Versement des dommages et intérêts
  • Confiscation du matériel ayant servi à commettre le bruit (par exemple, matériel de sonorisation)"

N'oubliez pas de demander une astreinte par jour de retard.

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cristali Messages postés 18101 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 3 723
25 févr. 2023 à 08:43

bonjour, dans un premier temps, voir un conciliateur de justice, c'est gratuit.

Conciliateur de justice | Service-public.fr

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Je vous remercie pour vos réponses. Nous allons dans un premier temps essayer le conciliateur, en espérant que cette démarche le décide à changer de machine. 

Si nous ne trouvons pas d'entente, nous serons malheureusement obligés d'entamer une procédure.

Je vous souhaite une bonne journée.

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