Servitude d'un conduit de cheminée – des tuyaux ?
BobLaTache
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A voir également:
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BmV
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" mais on suppose qu'il doit s'agir d'une servitude " : vous, propriétaire, en êtes à "supposer" ?
Curieux.
Qu'en dit votre notaire ?
Qui vous éclairera aussi sur la définition du fonds servant et dominant....
" Qui est censé payer pour enlever ce conduit, maintenant qu'il ne sert plus ? " : sa présence cause-t-elle une gêne voire un préjudice à quelqu'un qui se serait manifesté pour cela ?