Mauvaise odeur

Loupdiamond - 26 déc. 2022 à 21:17
 Loupdiamond - 27 déc. 2022 à 14:08

Bonjour je me permets de vous écrire pour pose une question alors j ai mes voisin qui ce playe des mauvaise odeur de chat pourtant je fait les caisse a chat tout les 3 jour les voisin on mm signe tous une pétition pour sa du coup mon propriétaire vas venir contraste si sa sent vraiment quand ya pas encore de date mon propriétaire m'a dis que si il contraste que ya vraiment les odeur il mes en cour la procédure d expulsion ma question était si le juge donne l autorisation de l expulsion en sachant que mon bail s'arrête le 9/12/2024 on peu ce faire expulser avan la fin de ce bail ou il sont obligé d attendre la fin merci de me répondre sa serai gentil de votre partn

4 réponses

nina0871 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 27 décembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2022 4
27 déc. 2022 à 07:21

Bonjour, votre propriétaire n'a absolument pas le droit de pénétrer dans votre logement, et s'il veut engager des poursuites il devra faire constater les nuisances par un huissier ou commissaire de justice. 

Si les nuisances sont importantes et que les voisins déposent plainte, vous pouvez être condamné à verser des dommages intérêts à vos voisins ou à faire ceser les nuisances sous astreinte( = vous payez tant que ça pue). Mais on ne peut pas vous expulser pour cela.

Par contre, à titre personnel je vous invite a nettoyer la litière de vos chats tous les jours. Vos voisins et vos chats ne s'en porteront que mieux! 

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Bonjour,

Vous avez combien de chats ?

Pour quelle surface de logement ?

Puis les caisses sont désinfecté ?

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BmV Messages postés 91479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 18 513
27 déc. 2022 à 12:41

" on peu ce faire expulser avan la fin de ce bail " : oui, mais pour des raisons sérieuses, bien plus sérieuses que des mauvaises odeurs.
Et de tout façon, on ne pourra vous expulser que sur décision de justice ; il faudra donc que votre proprio commence par vous mettre en demeure, dépose plainte si rien ne se passe, engage des poursuites, etc. selon un processus long.
Et il est bien loin d'être certain qu'un juge mette fin à un bail pour un simple motif d'odeurs plus ou moins importantes .... En revanche, cela pourrait être le cas pour motif de manque d'hygiène.

" ou il sont obligé d attendre la fin " : oui, sauf décision de justice.

Et même pour mettre fin au bail dans deux ans, il faudra aussi que ce soit pour des raisons bien définies et mentionnées dans la loi, pas juste par décision personnelle.

Cela étant, les deux points principaux à noter de votre côté :
- nettoyez et désinfectez impérativement tous les jours les caisses des chats,
- vous n'êtes pas obligé de laisser entrer le propriétaire chez vous, même s'il prétend le contraire ; d'ailleurs il peut faire son "enquête" depuis l'extérieur puisque les voisins sentent les odeurs aussi depuis l'extérieur..

 

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Merci pour toute vos réponse ces super gentil

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