Aberation procé civil en appel

kaludy29 Messages postés 7 Date d'inscription dimanche 10 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2024 - 26 nov. 2022 à 09:40
 kaludy29 - 9 déc. 2022 à 12:47

Bonjour , c'est une affaire qui date de 2016, vente de véhicule d'occasion , avec la mention sur l'annonce que le véhicule présente un défaut de puissance, Véhicule vendu a un particulier qui en et tout état de cause pensé faire une bonne affaire, mes aprés le passage au gararge celuis si souhaite annulé la vente, nous consentons a reprendre le véhicule mes il nous réclamme des dommages et intéréts, nous refusons, il dépose plainte,auprés du commissaria de police de Quimper, pour influencé l'expertise le garage vas même produire un faut en écriture, Nous avons toutes les preuves et les docuements en notre pocessions, le dossier et étudier au tribunal de Quimper le 19/05/2019 , le Tribunal le déboute de toutes c'est demandes .
Le jour suivant il fait appel, sans aucun élements nouveaux la cour d'appel évoque le dossier le 30 /09/2022,
Nous n'avons pas été avisé de cette audiance, nous recevons le compte rendu par l'huissier de justice , nous avons perdu en appel, et devont remboucé 2600 euros, récupérer le véhicule apré 6 ans, vercé 2800 euros de dommage et Intérêt, plus 2000 euros de frais de procédure .
De la bouche même de lavocat , situation incroyable, et incompréhenssible, Le Juge n'a pas pris le temps d'étudier le dossier et a baclé le jugement,

Nous ne s'avons pas pourquoi nous n'avons pas était informé de la date de l'audience. L'avocat, c'est rendu à l'audience et nous dit avoir plaidé en notre faveur, convaincu que le tribunal confirmerait la première audience, il dit ne pas comprendre ce qui a motivé le Juge à infirmer toutes les dispositions du précédent jugement, aucuns nouveaux éléments n'est intervenue dans le dossier et pourtant, trois ans plus tard la situation c'est retourné contre nous, Nous sommes retraités et des personnes honnêtes, nous avions vendu notre voiture à un prix dérisoire, car elle avait un défaut de puissance, dans l'annonce, il était bien indiqué Attention bien lire l'annonce le véhicule et vendu avec son contrôle technique, mais présentes un problème de puissance, vendu en l'état. C'est un coup de massue qui nous arrive, mon épouse et tombé en dépression et moi, je suis à bout, on ne sait vraiment pas comment se sortir de cette situation, c'est une terrible épreuve , Nous avions confiance en la justice de notre pays .

Je craint qu nous n'aurons pas le choix que de payé la partie adverce, Nous sommes fatigué et bien seuls face a cette affaire, nous avont pris rendez vous avec la banque , jespére qu'il accepterons de nous accordé un prêt ,Le véhicule vas nous être rendu, mes dans quelle état
6 ans que nous l'avion vendu mis a par le probléme de puissance il était comme neuf,Nous venions déffectuer une grosse réparation plus de 3500 euros, et soudain encore un probléme, c'est pour cela que nous ne voulions plus continué et l'avons vendu en l'état.
Ont il des Obligations sur létat de restitution de
la voiture ? si celle et dégradé et a parcourue de nombreux km sommes nous vraiment dans lobligation de la reprendre ? Comment nous déffendre ? Nous sommes retraiter honnête et sans histoire ,avec une petite retarite .Merci de votre réponse
Cordialement

2 réponses

Coline444 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 4 décembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2022
4 déc. 2022 à 17:46

Bonjour

Cette affaire est très étonnante car tout semblait en votre faveur. Les vices cachés ça ne tient pas car le vice était dans l'annonce.

Sur quel fondement le juge en appel a t-il statué ?

Pourquoi votre avocat ne vous a pas prévenu de l'audience ? On marche sur la tête...

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Bonjour merci pour votre réponse :

Le juge a estimé qu'il y avait la un vice caché , que je devait etre au courant que le Turbo était hs ., le garrage et produit un faut pour influencé lexpertise, car javais demander un devis pour une reparation, jai recu celuis si qui stipulé un probléme de FAP, IL a donc indiqué sur le devis original probablement le FAP à Remplacé, le même devis remis a lexpert ,sauf rajouté au stylo Turbo HS , mes sur loriginal en ma pocassion cette mention n'apparait pas .

le resulta et la , je ne peut rien faire, l'avocat mes en cause le juge qui et connu pour balclé les dossiers qui lagace, en appel plus de possibilité dy revenir .

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