Nuisance sonores : bruits enfants

NaYaRose1719 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2022 - 10 nov. 2022 à 17:49
 jodelariege - 21 nov. 2022 à 17:54

Bonjour,

J'ai reçu un courrier de la part de mon bailleur social pour troubles de voisinage : nuisance sonore en présence de mes enfants. Je n'ai reçu auparavant aucunes plaintes directes de la part des locataires que ce soit par écrire ou verbalement. C'était donc une surprise de mauvaise qualité. 

J'appelle le bailleur pour mieux comprendre et apparemment mes enfants feraient trop de bruits (3 et 6ans). Ils se réveillent vers 7h (ce ne sont pas des robots avec un interrupteur donc ça peut être un peu avant ou après. Si avant j'essaie de les tenir près de moi jusqu'à 7h. Ceci pendant et hors période scolaire. Et sont couchés aux alentours de 20h.

J'ai toqué à la porte de tous les locataires, tous ceux qui m'ont ouvert m'ont dit qu'ils n'entendaient rien et certains ont bien voulu me faire une attestation, d'autres ne veulent pas se mêler. Ce que je comprends. Seul, les locataires de l'appartement de dessous m'ont dit que la plainte venait d'eux. Et là la grand-mère m'agresse et un fois la porte fermée m'insulte de P... . Je toqué à la porte d'à côté et comme elle continuait à crier, j'entendais tout. Je lui et même dit que la nuisance sonore là c'était elle qui la faisait. Je n'aurais pas dû mais j'avoue l'avoir insulté du coup à travers sa porte. Elle a réouvert aussitôt encore plus en mode furie genre j'écoutais aux portes, .... . Enfin bref, le dialogue n'est donc pas faisable avec. 

Le gars m'a dit que d'autres locataires entendaient en bas. J'en ai parlé, ils m'ont dit que non pas de chez eux mais sur le palier ils entendaient crier mais et pouvaient pas dire de quel appartement ça venait. Ils sont au premier et moi au 7ème. Il y a d'autres familles entre nous. 

D'après ce que j'ai compris le problème viendrait essentiellement le matin car mes enfants sont plus matinaux que leurs filles. Ça leur empêcherait de dormir. On aurait pu avoir une discussion mais ce n'est pas possible. 

Personnellement, quand j'ai visité l'appartement j'ai bien dit à la personne que es garçons étaient très très actifs et que je ne voulais pas de soucis avec les voisins. Elle m'a répondu ce sont des enfants. Effectivement, et je ne peux pas les attacher et les baillonner. Je ne suis pas pour les mettre devant la télé. Ils n'y ont pas le droit durant les jours d'école mais le week end mais uniquement après le déjeuner. Ils ont 3 et 6 ans. Le petit a encore tendance à courir même si je lui répète de ne pas le faire et de sauter de son lit pour descendre. Je les sors dès que je peux et on fait des activités. Ce sont des enfants. Et la grasse matinée ils ne connaissent pas.

Si une autre plainte est faite, le bailleur se voit le droit de m'expulser. 

Le droit d'usage ne s'applique-t-il pas dans ce cas? Quels recours ai-je le droit? Car je vois beaucoup pour aider les gens à faire une plainte justement pour nuisance mais pas pour aider les personnes comme moi. 

J'ai essayé le dialogue après avoir reçu le courrier du bailleur alors que je n'étais même pas au courant qu'il y avait une gêne, je me suis fait criée dessus et insultée. Donc, je veux bien être gentille mais il ne faut pas non plus abusé. 

Merci de vos réponses. 

4 réponses

Josh Randall Messages postés 26490 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 8 189
14 nov. 2022 à 09:29

Bonjour

Le bailleur, réagit en fonction des informations qui lui ont été données par la (ou les) locataire(s). Voir s'il est possible d'engager une médiation entre vous et eux.

Peut-être, de votre côte, prendre des dispositions pour limiter/atténuer le bruit que pourraient faire vos enfants quitte à montrer au bailleur les aménagements effectués (pose de tapis/moquette par exemple).

Éventuellement déposer une plainte ou saisir la justice en cas d'insultes répétées.


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Utilisateur anonyme
Modifié le 19 nov. 2022 à 21:59

Bonsoir,

"ce ne sont pas des robots avec un interrupteur"

Non, ce sont des êtres humains. 

"Personnellement, quand j'ai visité l'appartement j'ai bien dit à la personne que es garçons étaient très très actifs et que je ne voulais pas de soucis avec les voisins"   

​​​​​Ce n'est pas une excuse et encore moins un prétexte pour justifier une quelconque nuisance.

"Le petit a encore tendance à courir"

D'où le problème peut être. 

En tant que parent, VOUS êtes responsable des nuisances qu'occasionnent vos enfants. Il serait dans un premier temps, judicieux d'expliquer à vos enfants de ne pas vagabonder ou sauter dès le matin (à tout heure même) car il y a des voisins en dessous donc de faire très attention. Pour les jeux par exemple, mettre un tapis épais afin d'atténuer le bruit.

Je ne doute pas de votre bonne foi et de l'ignorance des bruits de vos enfants, mais ayant subi 5 enfants au-dessus de ma tête, je peut vous dire que c'est pas vivable et qu'on devient vite irascible. 

Une "arrestation" de voisinage, ne sera pas valable que ce soit pour le bailleur, ou devant une quelconque juridiction. 

La seule solution amiable que je peut vous conseiller, est d'attendre que les choses s'apaise avec vos voisins et de repartir sur de bonnes bases en vous expliquant. Si vous ne le souhaitez pas, écrivez leur un courrier pour vous excusez de la gêne et que vous serez vigilante désormais.

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Josh Randall Messages postés 26490 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 8 189
21 nov. 2022 à 16:52

Bonjour

Une "arrestation" de voisinage, ne sera pas valable que ce soit pour le bailleur, ou devant une quelconque juridiction. 

Merci de préciser ce que cela signifie car je n'en comprends pas le sens.

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Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 486 > Josh Randall Messages postés 26490 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024
21 nov. 2022 à 16:57

Salut,

Je tente une traduction : attestation. ;-)

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jodelariege
21 nov. 2022 à 17:54

bonsoir

effectivement il faut toujours des preuves pour aller en justice  et les bruits des enfants doivent être extra-ordinaires pour qu'un tribunal  vous condamne pour trouble anormal de voisinage à cause des bruits des enfants .dans les faits cela arrive rarement si ce n'est jamais pour des jeunes enfants

 c'est le lot des immeubles mal isolés avec beaucoup de personnes dedans ...

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NaYaRose1719 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2022
21 nov. 2022 à 14:34

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Concernant l'énergie débordante de mes garçons, il n'a jamais été question de m'en suis pas servie comme excuse ni même comme justificatif de nuisance. C'est un ancien immeuble dont les niveaux d'insonorisation de sont pas ceux des nouveaux. Je l'ai précisé car je ne voulais pas d'un appartement où ils devraient être sans cesse dans la crainte de faire trop de bruit et moi même être toujours derrière leur dos pour leur dire de faire attention, ... . Mes enfants sont bien au courant qu'il y a des personnes en dessous mais à 3 ans et à 5 ans , c'est vite oublier lorsque l'on vit dans son imagination et dans l'excitation d'un jeu. Chaque enfant réagit différemment. Donc j'estime une certaine tolérance est de mise dans de tel immeuble. D'autant plus qu'ils sont loin d'être eux même irréprochable lorsque j'ai été voir les locataires en dessous de ceux de moi. Car eux aussi entendent nombreuses disputes très violentes de leur appartement. Et ce sont les seuls à s'être plaint. Ceux d'à côté n'entendent rien. 

Je n'empêcherais pas mes enfants de bouger le matin. Je ne fais pas partis des parents qui mettent leurs enfants devant la télé pour avoir la paix ou qu'il restent sagement assis devant un écran. D'ailleurs, même s'ils l'ont un peu hors journée d'école. Ils s'en lassent vite. Il faut que ça bouge. C'est un trait de caractère. Donc, oui les parents sont responsables de ses enfants mais d'après ce que j'ai pu lire, ils ont un droit d'usage autant que les voisins ont un droit de tranquillité. Ils se lèvent vers 7h et dorment vers 20/ 20:30. Ils disposent déjà d'un tapis de 1cm d'épaisseur. Le matin, ils m'aident à faire le petit-déjeuner, à mettre la table. Honnêtement, ils ne font pas tant de bruit que celà. 

Enfin bref, je ne demandais pas de jugement. Mais essentiellement les recours que je pouvais avoir. Apparemment, sans preuve et en contestant les faits et de ma bonne foi auprès de mon bailleur, ils ne peuvent rien faire d'après mes recherches et consultation d'un défenseur des droits. 

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