Très agressif sous mon toit

Par contre, rien n'interdit d'assigner en justice (ce qui n'est pas la même chose), mais il faudra prouver les faits reprochés, ce qui risque d'être passablement difficile (le mandataire risquant de ne pas vouloir témoigner en votre faveur).

Il va de soi que personne ici ne vous conseillera l'assignation en justice (ou même la plainte), en particulier car nous n'avons que votre description des faits et ne pouvons pas juger objectivement de l'agressivité, ou des conditions ayant conduit à cette agressivité.

Et il me semble que comme pour les plaintes, l'assignation abusive est un délit.

La solution pour moi est la suivante, vu que ça se passe chez vous, mettez en place un enregistrement vidéo. Pour une assignation en justice, il sera recommandé d'informer votre interlocuteur (les plaintes sont plus tolérantes sur les vidéos cachés), ce qui permettra déjà à une personne neutre (assistante sociale, avocat) de donner son avis objectif, et pourra servir lors du jugement au cas où.

Bonjour,

Il n'y a aucune plainte, qui est une procédure pouvant aboutir à une peine de prison, possible pour impolitesse à vos propres règles.

Toutes plaintes de votre part sera considérée comme abusive, et c'est alors vous qui serez poursuivie.

CB

Salut,

Il n'existe pas de délit de type "se comporter comme un gougnafier"