Probleme compteurs eau

bastidon Messages postés 25 Date d'inscription lundi 9 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2023 - 30 oct. 2022 à 17:27
rambouillet41 Messages postés 9343 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2024 - 1 nov. 2022 à 09:02

Bonjour,

Je fais partie du CS d’une copropriété pour lequel nous avons voté  l’ors de la première AG la mise en place de compteurs individuels avec abonnement (veolia) pour chaque résident et un pour les communs avec Veolia et signé une convention avec Veolia. Nous avons sur la route un compteur général mis par veolia sous contrat (avec la copro) mais sans abonnement qui comptabilise la totalité de consommation  de la copro. Le problème veolia nous facture (à la copro) la différence entre le relevé du compteur général et la somme des compteurs individuels sous contrat avec veolia

La raison certains résidents l’ors de leur aménagement dans l’appartement ne font pas de demande d’abonnement (à veolia) ou tardivement et consomment de l’eau payé par la copro ou que leur index déclaré à la demande de contrat et bien supérieur à celui déclaré par le résident sortant ce qui engendre des différences entre le compteur général et le total des compteurs individuels (les compteurs ne sont pas bloqués après chaque résiliation et peuvent entre utilisés sans abonnement) Ne pouvant pas vérifier les abonnements et la conso de chaque résident .Ma question comment peut-on revenir à n’utiliser un seul compteur le général celui de la route avec un seul abonnement(veolia) et supprimer les abonnements a veolia de chaque résident en mettant en place des compteurs divisionnaires avec des relevés par une société afin que chaque propriétaire paye dans les charges l’eau réellement consommée ce que veolia ne fais pas. Quelle démarche doit-on faire  en AG pour y parvenir le cout pour chaque résidents ne devrait pas être supérieur le prix de la gestion compensé par la suppression du prix de l’abonnement individuel ? Merci

3 réponses

Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 567
31 oct. 2022 à 10:39

Bonjour

La situation est normale - la société qui fournit l'eau facture tout ce qui rentre dans la copro. Si par suite de fuites ou de dysfonctionnment ou d'utilisation pour les parties communes tout n'est pas refacturable en interne c'est le problème de la copropriété

Normalement il n'y a pas d'abonnement individuel à Veolia mais des releves individuels...il faut voter en AG un forfait dissuasif pour ceux qui ne laissent pas poser leur compteur ou faire leurs relevé

0
bastidon Messages postés 25 Date d'inscription lundi 9 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2023
31 oct. 2022 à 14:22

Merci pour le retour mais bien lire mon exposé tous les compteurs ont un abonnement individuel a veolia avec facture logiquement la copro n’a rien à payer puisque chacun paye son eau a veolia en fonction de sa consommation.si un résident consomme de l’eau sans prendre un abonnement à veolia  la copro paye pour lui car le compteur général comptabilise toutes les consommations et le rapport entre la consommation de tous les compteurs et le générale doit être le même si il y a différence un résident ne  paye pas son eau puisque pas d’abonnement ou déclaration tardive pour un abonnement avec un index transmit erroné en sa faveu

0
rambouillet41 Messages postés 9343 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2024 3 432
1 nov. 2022 à 09:02

Bonjour,

Ce qui est anormal c'est qu'il n'y ait pas d'abonnement au compteur général ...... ;o) ...... car en théorie, le syndicat consomme de l'eau pour le nettoyage, (éventuellement les Espaces verts), etc.... 

Normalement le syndic devrait recevoir le relevé de tous les compteurs ..... Si quelqu'un n'a pas souscrit d'abonnement, le compteur est tout de même relevé et la conso attribué à quelqu'un. Il appartient au syndic de vérifier sur le papier ces compteurs pour détecter une éventuelle anomalie.

Rappel : le syndicat a signé une convention avec la société qui elle même a signé une convention avec la commune : récupérer le texte de cette convention communale pour voir ce qu'il y a dedans et qui pourrait vous fournir des infos .

0