Vais je devoir remboursé quelle chose
nenuphar. Messages postés 5992 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 28 oct. 2022 à 15:43
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8 réponses
Modifié le 28 oct. 2022 à 14:14
Bonjour,
Afin de vous répondre, reste à savoir si depuis 9 ans vous étiez en couple ou non, élément que vous n'avez pas précisé ?
Lorsque l'on est en couple effectivement cela peut avoir une incidence sur le calcul de certaines allocations telles que APL, RSA, AHH etc etc ... incidence à la baisse ou à la hausse selon l'allocation concernée et ses modalités d'attribution ...
Cdt
re bonjour je ne comprend votre question( Vous n'avez pas l'impression d'être un pigeon??????) merci de me répondre a cette question svp merci cordialement
28 oct. 2022 à 13:35
Bonjour,
dans le sens où Lecture suppose que la personne que vous hébergez "abuse" de vous.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionben non je suis dessole il abuse pas de moi au contrerez on s'aime il veux ce déclare en couple mes moi jais peur de devoir remboursé quelle a la caf que je les déclaré a titre gratuits depuis 9 ans mes il abuse pas de moi on s'aime nous deux et comme je vois plus mes sur 4 j en vois que une et elle ma dit maman déclaré toi avec quark ta grande des que tu par elle va tous prendre et le mettre a la rue mes comme il fais toute ces déclaration par tous depuis 9 ans et qui a été beaucoup au rsa jais peur de devoir rembourse quelle chose a la caf merci cordialement
re bjr non il n abuse pas de moi on s'aime vraiment il veut ce déclaré en couple avec moi et comme je vois que une fille sur quatre elle ma dit maman déclaré vous ensemble quark ta grande le jour ou tu par elle va tous prendre et le mètre a la rue en plus comme vous vous aimer tous les deux Lage na rien a voire mes jais peur de devoir rembourse la caf même sil a toujours fais ces déclaration jais peur qui médise ces au bout de 9ans que vous vous déclare en couple mes comme il déjà travaille et a été aussi au chaumage mes souvent au rsa comme moi je suis pas en bonne Santer et ne peut plus reste seule et la mtn il viens de retrouve un travaille je vous remercie cordialement
oui je suis en couple mes lui et déclare par tout a titre gratuits on ces jamais déclare en couple mes on n'aimerais le faire partout m'intentent a la caf a la sécu et au impôt mes m'internent on n'aimerais bien ce déclaré en couple mes jais peur de devoir remboursé quelle que chose a la caf merci cordialement
28 oct. 2022 à 15:43
J'ai bien peur que cela soit une situation qui sera analysée comme frauduleuse depuis ces 9 dernières années par la Caf. Rien ne vous interdit d'héberger à titre gratuit mais il faut quand même déclarer sa situation de couple à la Caf ... Votre Apl peut être révisée à la baisse comme à la hausse cela dépend de vos ressources et des ressources de Monsieur ; il faut faire des simulations.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12006
Mais il y aura aussi régularisation du RSA que Monsieur a perçu ....
Même si vous vous déclarez en couple, si Monsieur n'est pas sur le bail de location avec vous, s'il vous arrive quelque chose, il n'aura aucun droit sur le logement.
Cdt