émanations nauséabondes venant du voisin

AbobCat - Modifié le 26 oct. 2022 à 11:33
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 26 oct. 2022 à 09:40

Bonjour, 

Nous subissons depuis 11 ans des émanations nauséabondes des égouts de notre voisin, "élite" de mon village- conseiller municipal. Comme ces émanations étaient occasionnelles, on laissait passer. Depuis 5 ans avec les canicules, les émanations intermittentes, deviennent de plus en plus fréquentes.  La maison de notre voisin a 4 regards du coté de mon jardin, où partent les émanations et ces regards sont situés à 9 m de la porte la plus utilisée de ma maison (cour du fond). Cet été, on a parlé avec notre voisin. Vu qu'il ne faisait rien, nous avons appelé le service d assainissement. Ils ont passé, mais ils n ont pas regardé dans tous les 4 regards et non pas fait des testes non plus. Comme il y avait un regard avec un couvercle avec trou (genre couvercle pour regard de gouttière) ils ont demandé mon voisin de mettre un couvercle étanche sur ce regard d égout qui est bien proche de mon jardin et de notre porte. Ce qu'il a fait, mais les odeurs continuent.

La maison de notre voisin est des années 70 et avant avait une fosse qu'en principe a été condamnée, lors de la passage de tout à l égout.


Nous soupçonnons que la fosse n'a pas été condamnée et que l ancien propriétaire a relié le trop plein de la fosse à tout l'égout.

Chaque fois que quelqu'un utilise chez eux la chasse d eau ou prend un bain, on sent les émanations nauséabondes, et dans cette maison il y a souvent beaucoup de monde, surtout pendant les vacances d'été. Si nous oublions notre porte ouverte, les odeurs rentrant dans la maison et restent stagnés. L air est fétide et impossible d aérer la maison car on ne sait pas quand il y aura une autre émanation. Nous n utilisons pas notre terrasse, car il arrive que quand nous sommes sur la terrasse on est envahi par ces odeurs. 

A l époque du l ancien propriétaire, par deux reprises , nous avons vu un camion ( de vidange de fosse? curage de canalisation?), et à cet époque  il entretenait régulièrement les canalisations , il n y avait pas des émanations nauséabondes  et ils étaient que deux personnes.


Vu que les émanations sont intermittentes,  difficile d'appeler un huissier pour constater la nuisance, comme nous souhaitons. Nous ne savons pas quand quelqu'un va tirer la chasse d'eau, quand quelqu'un va prendre un bain, etc. Et nous sommes leur seul voisin.


Je vous demande des suggestions pour résoudre ce problème. Inutile de reparler à mon voisin, car il ne veut surtout pas dépenser avec des travaux.
Que pourrons nous faire? Comment savoir, si le trop plein d une fosse est relié à tout l égout, comme nous supposons, car les émanations sentent des fermentations de matière fécal comme les odeurs d'une de fosse. Car s il y a une fosse, j appellerai le SPANC qui le contraindra à mettre sa canalisation aux normes.

Je vous remercie de vos suggestions pour résoudre ce problème

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
Modifié le 26 oct. 2022 à 09:43

Bonjour

La résolution à l'amiable ne semble pas possible. L’intervention de la commune risque fort de ne pas être possible étant donné que votre voisin fait partie de l'équipe municipale.

Reste à saisir la justice pour trouble anormal de voisinage (nuisances olfactives)

Quelques informations:

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/troubles-voisinage-nuisances-olfactives-odeurs

Vérifiez quand même ce que prévoit le règlement sanitaire départemental ou le règlement d'assainissement de la communauté de commune en ce qui concerne l'entretien de la fosse septique avant de vous lancer dans vos démarches.


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