Conduite sans permis

Morine - 28 sept. 2022 à 17:21
 morine - 28 sept. 2022 à 18:09

Bonjour,

Voilà, 

Mon conjoint a été arrêté sans permis , sachant qu'il vient d'avoir une restriction de permis pendant une période de 6 mois  il y a peux ( a peine un mois je crois ) les gendarmes lui on donc prit son permis, il fume actuellement du cbd mais le teste s'avère être positif au thc. 

Que risque t-il ? Es ce qu'il peut avoir un stage , des tiges, une amande ou autres que la prison ?

Merci pour vos réponses.

2 réponses

Bonsoir,

Voir :

https://www.actiroute.com/stage-recuperation-points/retrait-de-points/delit/suspension-de-permis

Tapez sur votre moteur de recherches : conduite avec suspension permis

vous aurez d'autres réponses.

Cdt

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Merci a vous

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djivi38 Messages postés 51352 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 15 148
28 sept. 2022 à 17:35

bonjour,

"des tiges"

Vous voulez certainement parler des T I G = Travaux d'Intérêt Général....................

Il aura, au moins, une amEnde.

.

cdt.


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Oui je ne sais pas l'orthographié excusez moi.

Il a deja eu un stage qu'il n'a pas encore fait et une amande qui n'est pas encore payer.

Il me dit qu'il risque 1-2ans de prison et une amande de 15 000euros... 

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