Conduite sans permis
Bonjour,
Voilà,
Mon conjoint a été arrêté sans permis , sachant qu'il vient d'avoir une restriction de permis pendant une période de 6 mois il y a peux ( a peine un mois je crois ) les gendarmes lui on donc prit son permis, il fume actuellement du cbd mais le teste s'avère être positif au thc.
Que risque t-il ? Es ce qu'il peut avoir un stage , des tiges, une amande ou autres que la prison ?
Merci pour vos réponses.
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2 réponses
Bonsoir,
Voir :
https://www.actiroute.com/stage-recuperation-points/retrait-de-points/delit/suspension-de-permis
Tapez sur votre moteur de recherches : conduite avec suspension permis
vous aurez d'autres réponses.
Cdt
28 sept. 2022 à 17:35
bonjour,
"des tiges"
Vous voulez certainement parler des T I G = Travaux d'Intérêt Général....................
Il aura, au moins, une amEnde.
.
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 sept. 2022 à 18:09
Merci a vous