Conduite sans permis

Morine -  
 morine -

Bonjour,

Voilà, 

Mon conjoint a été arrêté sans permis , sachant qu'il vient d'avoir une restriction de permis pendant une période de 6 mois  il y a peux ( a peine un mois je crois ) les gendarmes lui on donc prit son permis, il fume actuellement du cbd mais le teste s'avère être positif au thc. 

Que risque t-il ? Es ce qu'il peut avoir un stage , des tiges, une amande ou autres que la prison ?

Merci pour vos réponses.

2 réponses

  1. papossible
     

    Bonsoir,

    Voir :

    https://www.actiroute.com/stage-recuperation-points/retrait-de-points/delit/suspension-de-permis

    Tapez sur votre moteur de recherches : conduite avec suspension permis

    vous aurez d'autres réponses.

    Cdt

    5
    1. morine
       

      Merci a vous

      0
  2. djivi38 Messages postés 54327 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 451
     

    bonjour,

    "des tiges"

    Vous voulez certainement parler des T I G = Travaux d'Intérêt Général....................

    Il aura, au moins, une amEnde.

    .

    cdt.


    1
    1. morine
       

      Oui je ne sais pas l'orthographié excusez moi.

      Il a deja eu un stage qu'il n'a pas encore fait et une amande qui n'est pas encore payer.

      Il me dit qu'il risque 1-2ans de prison et une amande de 15 000euros... 

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