Vice caché sur terrain constructible

Gilbert - 11 sept. 2022 à 03:04
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 12 sept. 2022 à 15:11

Bonjour,

Avec ma femme, nous avons acheté un terrain viabilisé constructible le 18 août 2022. 

Celui ci est entre deux autre terrain.

Nous avons rencontre la vendeuse 2 fois entre janvier et août. Celle ci nous présentant le terrain comme borné ( 4 piquet ).

Le jour de l'achat, le notaire a demander si il était bien borné, nous nous somme regarder et avons tous dit, oui il y a les piquet. Le notaire, c'est allez très vite, et nous 4 présent n'avons pas tous suivit pour être honnête,  nous somme tous certain qu'il n'a pas parler des problème lié au bornage. Il a bien lu l'acte avant signature, mais moi et ma femme ne nous souvenons même pas de se passage. Je n'ai pas demander. La vendeuse.

Quelques jour après l'achat, je prend contact avec le géomètre local pour l'implantation de la maison. Et la, j'apprends qu'il n'est pas borné. Pire encore.

3 des 4 quet au sud sont les borné du terrain voisin, offrant 2 limite légale a notre terrain. Mais le 4em piquet..

nous apprendront par la suite que le géomètre avais présenter se point a la vendeuse pour lui montrer où arriverai son terrain MAIS rien d'autre..

et apprendrons également que le propriétaire de la parcelle voisine est décédé depuis plusieurs année, et que le bornage allais être long , coûteux, mal informé, nous aurions dû demander un plan de bornage, nous ne savions pas.

Se qui est sur, c'est que nous n'aurions pas acheté se bien si nous avions su pour le voisin. Le temp et cet argent, nous ne l'avons pas.

Nous en avons informé la vendeuse le 07/09, par téléphone, et l'avons rencontré le 09/09. Avertie du problème, elle nous a dit qu'effectivement, c'était son frère qui avais poser se fameux piquet pour savoir où s'arrêtait sa parcelle (sur le point du géomètre). Pensant que voilà, la chose était faite.

Elle dit de pas avoir été au courant pour les difficultés avec le voisin décédé, mais savais que personne ne connaissait son identité. 

Je la crois, de bonne fois, elle nous propose de nous rendre l'argent et nous le terrains, a seul condition de récupérer ses taxe sur la plus value. Chose que je lui payerai, cela me coûtera moins chère que payer mon loyer + le prêt du terrain pour finir sans économie, terrain vendu par hypothèque et liste a la banque.. avant la fin des procédure de bornage. Mais insistant sur le fait qu'elle veut un rdv au notaire, et ne veux rien signer sur place, ne serait ce un papier ou je l'informerai du problème. Nous avons rendez vous vendredi matin au notaire. 

Mais je me méfie de sa bonne foi tout de même et préfère tâcher de me renseigner.

l'absence de bornage est rédiger, signer, on l'a dans l'os, mais quand est il du voisin décédé, de sa parcelle sans maître et des difficulté, frais et durée . Depuis notre première rencontre, elle savait que l'on était limite financière et que tout le projet reposait sur l'enchenement , nous devions commencer à construire le 04/09 ( crédit geler le temp de la construction)

Verbalement, elle est d'accord sur tout, mais encore une fois, je commence vraiment à me méfier des gens "gentils.

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
12 sept. 2022 à 15:11

Bonjour

Il y a eu division d'un terrain en combien de parcelle ? Cette division s'est-elle faite par permis d'aménager ou par simple déclaration préalable? S'agit-il d'un lotissement ?


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