Que va t’il se passer si je paye pas mon amende à la SNCF

ShayyJulie - 1 août 2022 à 10:41
 ShayyJulie - 1 août 2022 à 14:22


Bonjour, 

À l’aide 

Le 15 mai j’ai eu une amende de la SCNF car ma  carte primo était périmé mais je n’étais pas au courant sur les cartes faites dans ma ville indique dessus « expire en 2028 » je prenais le train régulièrement et on m’avait rien dit.La contrôleuse me dit que ma carte est périmé depuis octobre.

Je lui explique la situation elle en a rien à faire et s’en moque même en disant « si c’était pas moi ça aurait été quelqu’un d’autres » mon billet a été payé j’ai pas fraudé.

Juste la carte était périmé sans que je le sache. Elle me donne une amende de 96,5€ 46,50€ + 50€ de frais de dossier car je ne pouvais pas payer sur place.

Je vais au guichet de ma ville quelques jours plus tard où on me refait une carte en me disant valable seulement un an. Leur carte prête à la confusion car sur la carte il est toujours écrit expire en 2028. 

On me dit de contester ce que j’ai fais le soir même sur leur site et j’ai reçu aucune réponse et je reçois un mail aujourd’hui en me disant dernière avertissement avant poursuite. J’ai jusqu’au 15 août pour payer.

Je choisis de les appeler et me dit votre dossier a été traité et vous devez payé la totalité de l’amende.
 Ils savent envoyer des mails pour demander et payer mais pour répondre aux contestations y’a vraiment plus personne. 

C’est une injustice je trouve si je paye pas c’est grave ?

Bien évidemment je prends plus le train depuis. 
 

4 réponses

AN.Banker Messages postés 10159 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 8 606
1 août 2022 à 11:21

Bonjour

En l'état si vous ne payez pas, le Tresor Public viendra procéder au recouvrement de l'amende dans son montant majorée.

N'avez vous pas confondu la validité du support (la carte) avec la validité de votre avantage payé ? Cela semble être le cas.


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Oui j’ai confondu les deux mais cela porte clairement à la confusion. C’est la première fois j’ai une amende et ils donnent la durée de validité sur un ticket de caisse c’est de l’abus. Le nombre de personne qui jette les tickets 

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dna.factory Messages postés 24957 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 12 425
Modifié le 1 août 2022 à 13:59

Le nombre de personne qui jette les tickets 

Tous les "adultes" conservent pourtant soigneusement leur tickets pour soit se faire rembourser par l'employeur, soit bénéficier de crédit d’impôts.

Ce qui rends plus efficace d'avoir la validité indiquée sur un morceau de papier qui peut être donné à l'employeur plutôt que sur une carte dont la possession reste indispensable.

Est-ce qu'il y a vraiment confusion. Ou juste un manque d'attention de votre part. Nous ne saurons jamais. Et si cela aurait peut-être pu avoir de l'importance le 16 mai, aujourd'hui c'est de toute façon trop tard.

Maintenant que va-t-il se passer si vous ne payez pas ?

Au bout d'un moment, la sncf va transmettre le dossier à l'état, qui va directement contacter votre banque (ou celle de vos parents) et va demander à la banque de donner l'argent directement. Éventuellement vous interdisant d'utiliser vos comptes bancaires pendant deux semaines.

Selon les conditions, la banque acceptera ou refusera de donner cet argent (sachant que si la banque refuse, la dette ne disparait pas et d'autres tentatives auront lieux).

Dans tous les cas, la banque se servira au passage sur le compte bancaire. Entre 75 et 100 euros. En plus de la somme due.

Si vous ne payez pas de votre plein gré, vous allez donc payer deux fois plus... Voir plus.


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Oui d’accord pour un remboursement au travail moi ce n’est pas le cas j’ai pas de remboursement ni rien donc un ticket comme ça en général on le jette la carte je peux même la mettre en photo car c’est bien écrit exprime le 28/10/2028. Y’a eu confusion mais j’ai choisi d’aller payer au final car c’est 96€

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Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 487
1 août 2022 à 14:14

Salut,

Je suis bien d'accord pour la confusion, la SNCF devrait à minima donner une feuille de papier imprimé avec les info, dont la date de fin de validité.

Mais vous avez fait le bon choix en payant, les contestations n’ayant pas fonctionné, vous vous exposiez à une saisi sur le compte en banque.

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ShayyJulie > Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024
1 août 2022 à 14:22

Bonjour 

Un papier juste cela où ça récapitule ou même dans l’application SNCF Connect. Mais bon peut-être à force que ça arrive ils vont mettre en place une solution.

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