Clôture mitoyenne

Mile1715 -  
Puis je utiliser les poteaux en béton de la clôture mitoyenne pour y accrocher les claustras que je vais Poser, accrocher sur Les poteaux pour fixer les claustras merci de vos conseils
Cordialement

7 réponses

  1.  Josh Randall Modérateur
    Bonjour

    Quand vous dîtes que la clôture est mitoyenne, vous confirmez bien que vous en êtes copropriétaire avec votre voisin ?
    0
    1. Mile1715 Auteur
      Oui la clôture est placée au centre de la borne, j'ai le document qui en atteste après bornage
      0
      1. Mile1715 Auteur
        Bonjour le terrain ayant été revendu ,il y a eu vérification des bornes et j'ai le certificat du géomètre.
        Cordialement merci
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        1. Josh Randall Modérateur
          Sauf erreur, vous pouvez utiliser les poteaux pour y accroche les claustras envisagés mais il vous faudra avoir l'autorisation du voisin copropriétaire (article 662 du code civil).
          0
          2. Mile1715 Auteur
            Donc sans son accord je n'ai pas le droit d'accrocher dessus ? Merci de me presiser,
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            2. Mile1715 Auteur
              Merci , je vais consulter . et respecter .
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