Puis je garer un bus sur un terrain privé ?
KiM
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MFC17250 Messages postés 1181 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je me demande si il y’a une réglementation pour entreposé des véhicules sur un terrain dont on est propriétaire? Faut t’il qu’il soit roulant ou en état de rouler?
Et si oui entreposer et aménager un bus scolaire (CG transport en commun) peu t’il poser problème?
L’idée serais d’y aménagement mon logement de vacances, je sais que pour les Tiny House le fait que la tiny soit sur une remorque elle est considérée comme tel et non comme une construction.
Je me demandais si on pouvez appliquer la même chose pour un bus?
Je ne sais pas si ma question est très clair..
merci d’avance pour vos reponses
Je me demande si il y’a une réglementation pour entreposé des véhicules sur un terrain dont on est propriétaire? Faut t’il qu’il soit roulant ou en état de rouler?
Et si oui entreposer et aménager un bus scolaire (CG transport en commun) peu t’il poser problème?
L’idée serais d’y aménagement mon logement de vacances, je sais que pour les Tiny House le fait que la tiny soit sur une remorque elle est considérée comme tel et non comme une construction.
Je me demandais si on pouvez appliquer la même chose pour un bus?
Je ne sais pas si ma question est très clair..
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