Mur de Soutènement éffondré

herrissonjoyeux Messages postés 2 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2022 - 29 mars 2022 à 10:39
 Komar - 29 mars 2022 à 11:49
Bonjour,
Nous avons acquis une vieille Grange avec un petit terrain de 1000 M² en Janvier 2021. Cette construction est adossée à un mur de soutènement de la parcelle non constructible du voisin. Parcelle bien entendue située au dessus de notre parcelle et de notre maison.
Nous avons commencés à débarrasser paille et matériel à l'intérieur de l'habitation (La SAFER à levée la réquisition et a changée la destination) , c'est en nettoyant tout simplement le sol que le mur de pignon s'est effondré devant moi, je n'ai eu que 2 ou 3 secondes pour déguerpir sinon je pense que je ne serais pas là à vous écrire.
Nous avons donc contactés notre assurance pour contacter notre voisin et son assurance. Un expert a donc été mandaté ( je ne citerais pas le Nom) et vous laisse une partie du rapport:

"Il résulte de l’analyse technique développée ci-avant qu’aucun élément de fait ne peut démontrer
une quelconque responsabilité de Mr X comme étant à l’origine même partielle du
sinistre.
Sa parcelle est certes en amont mais la configuration au soutènement ne résulte pas de remblai
en amont mais de décaissement côté aval lors de la construction de la grange.
6. ÉVALUATION DES DOMMAGES
A titre strictement indicatif, et en coût d’entreprise, nous évaluons le coût de réfection du mur
pignon dans une fourchette de 16 000 € à 20 000 €.
7. RECOURS
Aucune action récursoire n’est susceptible de prospérer.
8. SUITE DE L’AFFAIRE
Le présent dossier est à classer sans suite.
En foi de quoi, nous avons établi le présent rapport d’expertise, sincèrement et de bonne foi,
exclusif de toute mission de maîtrise d’œuvre, pour servir et valoir ce que de droit."


A maintes reprises nous avons contactés notre voisin, qui nous laisse sur le carreau, par des réponses plus ou moins floues. Dernière réponse: "je contacte mon assurance et vous tiens au courant", Depuis plus de nouvelle.

Seulement son terrain continue de s'effondrer dans notre maison et pour le moment nous sommes coincés. Pas moyen de déblayer la terre et les pierres sans que cela présente un réel danger pour les personnes qui travailleront (en l'occurrence mon épouse et moi-même ainsi que nos enfants).
Même si j'ai fait énormément de photos je ne voudrais que l'on me dise qu'il fallait laisser les pierres et terre en l'état.
Seulement selon les dires de l'expert, c'est plutôt un cul de sac et à donc clos le dossier. Si j'ai bien compris en lisant plusieurs post par ici par là, quoiqu'il arrive, le propriétaire de cette parcelle et du mur de clôture est visiblement responsable et doit ou devrait engager des travaux de réfection.
Nous avons tentés de trouver un terrain d'entente , en lui demandant de nous céder gratuitement une bande de 10M sur les 30M (300m² environ) afin de refaire tout cela correctement. "Réponse du loup à la bergère: ok mais le bornage et les frais notariaux seront à votre charge" GLOUPS.????????
A l'heure actuelle, des pierres continuent de tomber et ce sur tout le mur de clôture. je l'ai aussi prévenu de ces différents évènements, mais cela n'a pas de faire réagir (silence radio).

Que me conseillez- vous? j'ai demandé à ma protection juridique de rouvrir le dossier, la demande a été acceptée et me laisse libre choix de l'expertise, suivant un barème établi.

merci pour avoir pris le temps de me lire.

2 réponses

Bonjour,

"le propriétaire de cette parcelle et du mur de clôture est visiblement responsable et doit ou devrait engager des travaux de réfection." Ce n'est pas ce que semble dire le rapport, qui pointe plutôt le fait d'avoir décaissé pour construire votre grange, qui a déstabilisé le mur de soutènement.

"Nous avons tentés de trouver un terrain d'entente , en lui demandant de nous céder gratuitement une bande de 10M sur les 30M (300m² environ) afin de refaire tout cela correctement. "Réponse du loup à la bergère: ok mais le bornage et les frais notariaux seront à votre charge" GLOUPS.????????" Vous êtes un peu gonflé, vous lui demandez qu'il vous donne gratuitement un bout de son terrain, il est déjà sympa d'accepter. Et en plus vous ne voulez pas payer le bornage et le notaire ? Je ne comprend pas en quel honneur il devrait payer pour ces frais alors qu'il n'en retire aucun avantage financier, et qu'il va perdre un bout de son terrain. C'est la moindre des choses, pour vous, que de payer les frais annexes.

Maintenant, vous pouvez rouvrir le dossier avec votre protection juridique, et attendre la venue d'un nouvel expert. Si ces conclusions sont les mêmes, a vous de voir comment vous souhaitez gérez ça, et si vous voulez acquérir un morceau de parcelle du voisin.
2
herrissonjoyeux Messages postés 2 Date d'inscription mardi 9 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2022
29 mars 2022 à 11:43
bonjour
merci pour votre réponse
je dois toutefois apporter quelques précisions.
la construction date de 300 Ans, et il n'y eu aucun décaissement pour construire. j'ai fait des photos qui démontre bien qu'il y a 2 Murs ( 1 de soutènement et second pour la Grange)
le mur de soutènement était bien présent avant la construction de la Grange.
Le mur de la grange a été adossée au mur de soutènement donc le mur de soutènement ne fait partie de la maison.
en espérant avoir apportée les précisions
bonne journée

0
Cela ne change pas mes réponses. Continuez avec votre protection juridique, en espérant que leur expert ai des conclusions différentes de celles de votre assurance
0